V.
Revue de la littérature
Les problèmes relatifs à l'organisation de la
contrebande des médicaments ont été abordés par de
nombreux auteurs autour de trois axes : la contrefaçon des
médicaments, la vente illicite des médicaments de la rue et la
contrebande.
V.1.
Contrefaçon des médicaments
Le thème sur la contrefaçon des
médicaments dans le monde et au Cameroun en particulier, a fait l'objet
de plusieurs travaux de recherches. C'est ainsi que, Barbereau (2006) parle non
seulement des différentes dimensions que peut prendre le mot
contrefaçon, mais aussi l'état de ce phénomène
à l'échelle mondiale. Il souligne d'entrée de jeu que
c'est chaque pays qui donne le sens qu'il veut au mot contrefaçon.
Ainsi, en fonction des pays, la définition est restée
différente et comprend des notions de qualité, de
légalité et d'intention frauduleuse. Cela a amené l'OMS
à définir un médicament contrefait comme étant :
un médicament qui a été délibérément
et frauduleusement étiqueté de façon erronée quant
à son identité et/ou sa source. Il pense ainsi que la notion de
contrefaçon comprend trois concepts différents à savoir :
celui de la qualité du médicament, celui de la
légalité du produit et celui de l'intention frauduleuse. Le
travail de Barbereau nous permet de connaitre les différentes
définitions du mot contrefaçon. Au-delà des
définitions de ce concept, il fait également l'état des
lieux du phénomène de contrefaçon ; à cet effet, il
constate donc que la contrefaçon est un phénomène en
pleine expansion à travers le monde. Cependant, il faut noter que le
travail de Barbereau dans ses différentes définitions n'a pas
pris en compte le fait que la contrebande concerne également
l'entrée frauduleuse des médicaments dans un territoire,
même si ces médicaments sont originaux ou authentiques. Dans le
même ordre d'idées, Videau fait un lien entre la
contrefaçon des médicaments et la pauvreté des pays qui
entraine le non-respect des réglementations pharmaceutiques et
douanières.
Videau (2006) associe la qualité des
médicaments des pays pauvres à leur situation économiques
et à leur difficulté à faire respecter les
réglementations pharmaceutiques et douanières. En effet, ces pays
sont exposés au phénomène de contrefaçon et de
malfaçon des médicaments. D'où la multiplication des
produits pharmaceutiques illicites dans les marchés de ces pays. Selon
lui, les populations les plus pauvres sont alors soumises au risque de
consommation desdits produits.
Il analyse également cette multiplication des
médicaments d'origine douteuse par les politiques pharmaceutiques mises
en place par les gouvernements car ces politiques rendent les
médicaments de bonne qualité inaccessibles du fait qu'ils sont
financièrement et géographiquement chers. Le travail de Videau
permet d'élaborer des stratégies de lutte contre les
médicaments contrefaits. Car il pense que seul un système
d'approvisionnement et de distribution rationnel et rigoureux basé sur
le respect des procédures d'assurance qualité tout au long de la
chaîne pharmaceutique peut permettre d'offrir aux patients des produits
de santé présentant toutes les garanties de qualité,
d'efficacité et de sécurité. Ainsi, pour résoudre
le problème des médicaments dopants, il est également
impératif de résoudre le problème de la vente illicite des
produits pharmaceutiques car ces deux phénomènes sont intimement
liés.
Il faut cependant noter que, Videau a juste donner une
solution qui règle seulement le problème de l'entrée des
produits contrefaits dans les pays pauvres sans toutefois dire comment faire
pour le résoudre le problème de l'inaccessibilité
financière de ces produits qui ne sont pas à la portée de
tout le monde. Ainsi, pendant que Videau met l'accent sur les facteurs
responsables de la prolifération des médicaments contrefaits dans
les pays pauvres, le projet conjoint de la Division de la Gestion et des
Politiques pharmaceutiques (DMP) et le Programme d'Action pour les
Médicaments essentiels (DAP) quant à lui guide les Etats dans
l'élaboration des mesures visant à éliminer les
médicaments contrefaits.
Le guide pour l'élaboration des mesures visant
à éliminer les médicaments contrefaits (1995 à
1997) préparé sous l'égide du projet conjoint de la
Division de la DMP et le DAP, a été géré par les
offices de l'OMS sur les médicaments contrefaits. Ce présent
guide est destiné à orienter les Etats dans l'élaboration
des mesures nationales pour combattre les médicaments contrefaits,
notamment à instituer des programmes pour prévenir et
détecter l'exportation, l'importation et la contrebande entre autre des
médicaments dopants. En effet, il donne un aperçu
général du problème et des facteurs qui favorisent la
contrebande des médicaments. Selon ce document, le
phénomène affecte les pays développés comme ceux en
voie de développement. Mais il touche davantage les pays où la
fabrication, l'importation, la distribution, l'approvisionnement et la vente de
ces médicaments sont moins réglementés et où
l'application de la réglementation manque de rigueur. Surtout lorsqu'on
sait que les médicaments contrefaits ont été rarement
efficaces et dans de nombreux cas, ils se sont même
révélés dangereux et préjudiciables à la
santé publique. Dans le cas des pays développés, la vente
de ces médicaments se fait via internet.
Bourgoin (2015) fait un aperçu de la
contrefaçon des médicaments en Europe aujourd'hui, notamment la
falsification des médicaments qui est un sujet plus que jamais avec le
développement important de la vente par le biais d'internet d'une part
et le procédé des sérialisation devant être mis en
place dans chaque industrie d'autre part. Cette thèse montre que la
contrefaçon des médicaments touche aussi bien les pharmaciens
officinaux que les pharmaciens industriels. Pour lui, il n'existe pas un moyen
de lutte contre la contrefaçon des médicaments mais plusieurs qui
ont chacun un niveau d'authentification différent, mais tous ont une
utilité et une complémentarité. Cependant, Bourgoin s'est
appuyé seulement sur les réalités européennes pour
analyser et décrire la contrefaçon. Alors qu'au Cameroun la vente
des médicaments contrefaits ne se fait pas sur internet mais plus
tôt dans les rues et les marchés. Mais le travail le Bourgoin va
nous aider à élaborer les différentes méthodes de
distribution des médicaments contrefaits dans le monde. Au-delà
des études qui ont été menées sur la
contrefaçon des médicaments, un autre aspect a été
évoqué par plusieurs auteurs à savoir la vente illicite de
ces médicaments dans les rues.
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