Audit fiscal : gestion des risques et outils d'optimisation.

Conclusion :

Au vu de ces risques encourus, nous nous proposons de formuler ces recommandations qui ne sont guère exhaustives mais à titre indicatif :

? Etablissement de procédures permettant de mettre en évidence de traitements fiscaux par catégorie de biens.

? Renforcement du contrôle dans le cadre de l`établissement des déclarations tant au niveau du respect de la règle fiscale qu`au niveau de l`exactitude de ces déclarations.

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Conclusion de la deuxième partie					:

En guise de conclusion, on peut confirmer que le risque fiscal est un risque pur, permanant et a sources multiples, cependant son degré d'influence dépend des choix fiscaux et du modèle financier adopté par l'entreprise comme démonté au niveau de la première étude de cas.

La mesure du risque fiscal constitue la première étape du processus d'optimisation fiscal, elle permet aux décideurs d'avoir une image claire de la position fiscal de la firme et les perspectives de son évolution. Au niveau de la deuxième étude de cas les responsables.

La complémentarité entre l'audit comptable et l'audit fiscal et l'émergence de la gestion fiscale prospective peut donner lieu aux naissances des approches d'optimisation fiscale hybrides capables de mieux répondre aux exigences et dispositifs de gestion au niveau du contexte marocain.

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Conclusion générale :

Le dispositif fiscal marocain est caractérisé par sa variété et sa complexité. Cette complexité, combiné, en général, au retard d'adaptation et de compréhension des entreprises (en particulier les PME) engendrent un accroissement des risques fiscaux. Ces risques peuvent être inhérents soit à la particularité du secteur d'activité, soit à une mauvaise interprétation de la législation fiscale due à une imprécision du législateur ou encore à une défaillance des structures internes de l'entreprise.

L'auditeur fiscal a donc pour mission de détecter ces risques qui peuvent altérer la fiabilité de l'information financière et d'en trouver les traitements appropriés, afin d'éviter à l'entreprise de supporter les charges latentes (les amendes et les sanctions) dues au non-respect des dispositions réglementaires en vigueur.

La théorie comptable est aujourd'hui en pleine évolution. La tendance vers l'harmonisation des normes et l'unification du référentiel comptable « IAS-IFRS » aura-t-elle un impact sur la fiscalité des entreprises ?

L'introduction de tels concepts laisse présager des incidences comptables non négligeables et en conséquence des impacts fiscaux et exige une adaptation des règles fiscales.

L'imposition sur la base des IAS-IFRS aurait des incidences non négligeables, positives ou négatives, sur l'impôt sur les sociétés. On peut citer par exemple les incidences liées à la reconnaissance des gains de change latents, à la comptabilisation de la juste valeur des instruments financiers, à la reconnaissance progressive des revenus sur les contrats à long terme, aux durées d'amortissement des immobilisations, aux règles de capitalisation des frais de recherche et développement, aux principes de valorisation des stocks, aux fusions etc.

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Aussi, cette mesure impliquerait une refonte plus ou moins importante du cadre fiscal marocain, allant de l'identification de simples retraitements fiscaux au décrochage complet du bilan fiscal. Cette stratégie de refonte doit être basée sur :

? un principe d'incitation et d'orientation ;

? un principe de simplification, d'harmonisation et de cohérence ;

? un principe de compétitivité ;

Afin de pouvoir suivre les perpétuelles mutations internationales tant au niveau juridiques qu'économique et sociale. Il serait également indispensable de revoir les lois sur les sociétés commerciales afin de redéfinir les notions de bénéfices distribuables, de capitaux propres, de prévention des difficultés financières.

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