TABLE DES MATIERES
IN MEMORIAM I
EPIGRAPHE II
DEDICACE III
REMERCIEMENTS . IV
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS .. V
LISTE DES TABLEAUX .. VI
LISTE DES GRAPHIQUES VI
LISTE DES ANNEXES VI
INTRODUCTION. 1
1. ETAT DE LA QUESTION 1
2. PROBLEMATIQUE 4
3. INTERET DU SUJET 5
4. HYPOTHESE 5
5. METHODOLOGIE 5
6. DELIMITATION 6
7. PLAN DU TRAVAIL 6
CHAPITRE I : LA CONFERENCE INTERAFRICAINE DE LA
PREVOYANCE
SOCIALE ET SON PLAN COMPTABLE 7
Section 1 : Présentation de la Conférence
Interafricaine de la Prévoyance Sociale 7
1. Historique 7
2. Objectifs 8
3. Organisation 8
4. Financement de la CIPRES 9
5. Adhésion 9
6. Textes d'application 10
7. Etats membres 10
8. Organismes membres 11
Section 2 : Plan Comptable CIPRES 12
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I. CODIFICATION DES DIFFERENTES GESTIONS 12
a. Gestion techniques 13
b. Gestion budgétaires 13
c. Autres gestions 13
II. CADRE COMPTABLE 13
a. Choix des classes de Comptes 14
b. Structure des Comptes 14
c. Particularité de certains comptes 14
CHAPITRE II : L'INSTITUT NATIONAL DE SECURITE SOCIALE
ET SA
COMPTABILITE 21
Section 1 : Présentation de l'Institut National de
Sécurité Sociale 21
1. Situation Géographique 21
2. Historique 21
3. Mission 22
4. Gestion Administrative 22
4.1. Les Organes statutaires (art. 6 de la loi N° 08/009 du
07/07/2008) 22
4.2. Les Services administratifs 22
5. Gestion Financière 23
6. Gestion Technique 23
6.1. Assujettissement des travailleurs et travailleurs
assimilés 23
6.2. Assujettissement des employeurs 24
6.3. Assurance obligation 24
7. Structures 25
7.1. Structure des Organes statutaires 25
7.2. Organigramme général du système
d'information 26
8. Patrimoine 27
9. Relations Internationales 27
10. Codes Géographiques 27
11. Situation Financière 29
Section 2 : Présentation de la Comptabilité tenue
au sein de l'INSS 38
1. Présentation de la Direction Financière 38
1.1. Attributions 39
1.2. Structure Organique de la Direction Financière 41
2. Sous-Direction de Comptabilité et de Budget 42
2.1. Attributions de la Sous-Direction de Comptabilité
42
2.2. Attributions de la Sous-Direction Financière 42
2.3. Organigramme de la Sous-Direction de Comptabilité
43
3. Organisation Comptable de l'INSS 44
3.1. Organisation matérielle 44
3.2. Organisation humaine 44
3.3. Organisation comptable 44
4. Tenue des opérations comptables 48
5. Faiblesses et failles de la Comptabilité tenue par
l'INSS 52
CHAPITRE III : BASCULEMENT DE L'INSS VERS LA CIPRES
54
Section 1 : Démarche méthodologique 55
Section 2 : Apport du Plan Comptable CIPRES 57
Section 3 : Avantage du Plan Comptable CIPRES par rapport au
PCGC 57
Section 4 : Opportunités 58
CONCLUSION..... 59
ANNEXES . 60
ANNEXE 1 : TRAITE INSTITUANT LA CIPRES 61
ANNEXE 2 : COMMUNIQUE FINAL DU CONSEIL DES MINISTRES .. 68
ANNEXE 3 : CADRE COMPTABLE 72
ANNEXE 4 : VENTILATION DES COMPTES PAR GESTION 73
BIBLIOGRAPHIE. 77
TABLE DES MATIERES 79
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