Le plan comptable issu de la conférence inter africaine de la prévoyance sociale "CIPRES" et sa mise en Å“uvre à l'institut national de sécurité sociale "INSS".

• IN MEMORIAM
  
• EPIGRAPHE
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• LISTE DES TABLEAUX
  
• LISTE DES GRAPHIQUES
  
• LISTE DES ANNEXES
  
• INTRODUCTION
  
  • 1. ETAT DE LA QUESTION
    
  • 2. PROBLEMATIQUE
    
  • 3. INTERET DU SUJET
    
  • 4. HYPOTHESE
    
  • 5. METHODOLOGIE
    
  • 6. DELIMITATION
    
  • 7. PLAN DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE I : LA CONFERENCE INTERAFRICAINE DE LA PREVOYANCE
  SOCIALE ET SON PLAN COMPTABLE
  
  • Section 1 : Présentation de la Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale
    
    • 1. Historique11
      
    • 2. Objectifs12
      
    • 3. Organisation13
      
    • 4. Financement de la CIPRES14
      
    • 5. Adhésion15
      
    • 6. Textes d'application17
      
    • 7. Etats membres
      
    • 8. Organismes membres
      
  • Section 2 : Plan Comptable CIPRES18
    
    • I. CODIFICATION DES DIFFERENTES GESTIONS21
      
      • a. Gestion techniques
        
      • b. Gestion budgétaires
        
      • c. Autres gestions
        
    • II. CADRE COMPTABLE22
      
      • a. Choix des classes de Comptes
        
      • b. Structure des Comptes
        
      • c. Particularité de certains comptes
        
• CHAPITRE II : L'INSTITUT NATIONAL DE SECURITE SOCIALE ET
  SA COMPTABILITE
  
  • Section 1 : Présentation de l'Institut National de Sécurité Sociale 30
    
    • 1. Situation Géographique
      
    • B.P. 8933 KIN I
      
    • 2. Historique
      
    • 3. Mission
      
    • 4. Gestion Administrative
      
      • 4.1. Les Organes statutaires (art. 6 de la loi N° 08/009 du 07/07/2008)
        
      • 4.2. Les Services administratifs
        
    • 5. Gestion Financière
      
    • 6. Gestion Technique
      
      • 6.1. Assujettissement des travailleurs et travailleurs assimilés
        
      • 6.2. Assujettissement des employeurs
        
      • 6.3. Assurance obligation
        
    • 7. Structures
      
      • 7.1. Structure des Organes statutaires
        
      • 7.2. Organigramme général du système d'information
        
    • 8. Patrimoine
      
    • 9. Relations Internationales
      
    • 10. Codes Géographiques CODES CENTRES DE GESTION
      
    • A- KINSHASA
      
    • B- KATANGA
      
    • C- BAS-CONGO
      
    • J- BANDUNDU
      
    • 11. Situation Financière
      
  • 
    
  • Section 2 : Présentation de la Comptabilité tenue au sein de l'INSS
    
    • 1. Présentation de la Direction Financière
      
      • 1.1. Attributions35
        
      • 1.2. Structure Organique de la Direction Financière
        
    • 2. Sous-Direction de Comptabilité et de Budget36
      
      • 2.1. Attributions de la Sous-Direction de Comptabilité
        
      • 2.2. Attributions de la Sous-Direction Financière
        
      • 2.3. Organigramme de la Sous-Direction de Comptabilité
        
    • 3. Organisation Comptable de l'INSS
      
      • 3.1. Organisation matérielle
        
      • 3.2. Organisation humaine
        
      • 3.3. Organisation comptable
        
    • 4. Tenue des opérations comptables
      
    • 5. Faiblesses et failles de la Comptabilité tenue par l'INSS
      
• 
  
• CHAPITRE III : BASCULEMENT DE L'INSS VERS LA CIPRES
  
  • 
    
  • Section 1 : Démarche méthodologique45
    
  • Section 2 : Apport du Plan Comptable CIPRES
    
  • Section 3 : Avantage du Plan Comptable CIPRES par rapport au PCGC
    
  • Section 4 : Opportunités
    
• 
  
• CONCLUSION
  
• 
  
• ANNEXE 1 : TRAITE INSTITUANT LA CIPRES
  
• ANNEXE 2 : COMMUNIQUE FINAL DU CONSEIL DES MINISTRES
  
• ANNEXE 3 : CADRE COMPTABLE
  
• ANNEXE 4 : VENTILATION DES COMPTES PAR GESTION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES
  
• CHAPITRE I : LA CONFERENCE INTERAFRICAINE DE LA PREVOYANCE
  
• CHAPITRE II : L'INSTITUT NATIONAL DE SECURITE SOCIALE ET SA