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Les OGM en droit comparé de l'environnement cas du Mali et de la France


par Zoumana KEITA
Université de Limoges  - Master II en droit international et comparé de l'environnement 2019
  

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Conclusion :

Eu égard de tout ce qui précède, nous pouvons conclure cette dernière partie que partiellement du fait que notre étude ne fait ressortir en totalité toute la richesse et la complexité des deux législations, objet de la comparaison. Cette limite s'explique par notre impuissance de toucher la profondeur de textes, mais aussi la subtilité des rapports d'incidence des autres sciences. Qu'elle se veut être une étude comparative généraliste de l'essentiel des textes maliens et français dans l'appréhension du concept des OGM.

Conclusion générale :

Si au commencement était l'environnement, nous osons espérer que l'homme, l'un des benjamins de la création, n'usera de son nouveau jouet pour échapper à la fatalité d'une sixième extinction déjà amorcée. Que s'il a su perfection son outil de façon étonnant, l'histoire de son histoire, lui montre que la coexistence de deux espèces aussi complexe entrainera la disruption de l'une voire son hybridation avec l'homme génétiquement modifié.

Que pour peindre ce sombre tableau apocalyptique, le génie créateur de l'homme par le biais des grands groupes trouvera toujours, en franchissant les barrières de la morale et de l'éthique, trouvera debout sur l'immense rempart de la résistance du Droit international et des droits nationaux.

Que les remparts nationaux, objet de notre étude, partagent des points communs et des points différents. S'il est constant que la résistance reconnait un certain nombre de bienfaits des OGM, elle adopte une position de méfiance du fait que la balance pèse du côté des méfaits.

Si la résistance de nos deux remparts a su varier dans le temps, il faut reconnaitre une certaine antériorité de l'appréhension française de la notion contrairement au Mali, ce qui montre que le rempart français est plus aguerri que celui du Mali même si leurs constructions utilisent des matériaux de base quasi identiques issus de la résistance internationale.

Ne pouvant les dépasser, le génie de l'homme usa de stratagème pour les filets des morales et des éthiques nationaux, altération qui est plus accentuée en France qu'au Mali.

Cette altération fragilise-t-elle les fondements des mailles du rempart français ? Nous dirons que non. Contrairement aux mailles maliennes quasi immuables et son rempart rudimentaire, la fragilisation française se trouve très atténuer sa structure flexible parée d'armement (la proactivité des consommateurs et des activistes) face aux assauts.

Pour conclure notre étude, nous dirons simplement, malgré notre vision profane de la génétique, de la paléontologie ou de la biochimie, que les normes franco-maliennes en matière d'OGM jouent leur rôle de carcans nationaux même si elles sont très générales au Mali qu'en France. D'une première observation, nous pouvons dire que celles françaises sont plus abouties que celles du Mali. Cela peut être s'expliquer la différence du niveau de développement et de l'expérience des législateurs. En réalité, les deux législations doivent apprendre l'une de l'autre.

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La législation malienne de l'expérience française et la législation française de la quasi-indépendance des normes maliennes vis-à-vis de la règlementation sous- régionale.

Dépendance qui ne reflète pas toujours la volonté populaire dans l'acceptation des OGM.

Que ces deux pays doivent revoir leur politique d'importation de produits génétiquement modifiés même si le cadre malien est souvent informel que français.

Il est compréhensif que notre étude soit taxée de limiter voire accentuer de subjectivité, qu'à cela ne tient la perspective d'une étude de comparaison approfondie multidisciplinaire ferait ressortir toute la richesse de ces diversités.

Qu'il serait fort intéressant de voir une étude de simulation prévisionnelle de ces normes nationales à la fois actuelles, mais aussi révisées pour une éventuelle confrontation de ces simulations.

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams