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Amnisties et prescriptions penales en droit international des droits de l'homme


par Seth Jireh OUMBA BAZOLA
Université Catholique d'Afrique Centrale - Master 2021
  

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I- MANUEL, TRAITES, DICTIONNAIRE ET COURS

A. Les Manuels

l Catherine Roche, L'essentiel du Droit international public, 10° édition, Issy-les-Moulineaux cedex, Gualino, 2019-2020, 149 p.

l Patrick DAILLIER, FORTEAU Mathias. & PELLET Alain., Droit International Public, Paris, LDGJ, 2009, 1709 p.

l Édouard Verny, Procédure pénale, 6° édition, Paris, Dalloz, 2018, 379p.

l Jean Pradel, Droit pénal Comparé, 4°édition, Paris, Dalloz, 2016,

l Pierre-Marie DUPUY, Droit international public, 14° édition, Paris, Dalloz, 2018.

l Xavier Pin, Droit pénal général, 10° édition, Paris, Dalloz, 2019, 555 p.

B. Traités

l Pierre Bouzat, Traité du droit pénal et de criminologie, Tome III, Dalloz, 1970, 774p.

l Ludovic Hennebel, et Hélène Tigroudja, Traité du droit international des droits de l'homme, Paris, Pédonne, 2016. 1720p.

C. Dictionnaires

l Gérard CORNU., Vocabulaire juridique, 9e édition, P.U.F, 2011, 1095 p.

l François DE FONTETTE, Vocabulaire juridique, PUF, Paris, 6e Ed ,1989 ;

l Marcel FONTAINE, Robert CAVALERIE, Jean-André HASSENFORDER, SCHNEIDER M.P, Dictionnaire de droit, Foucher , Plein pot , 3e édition augmenté, 1996.

D. Cours

l Méthodologie de la recherche, Master Droits de l'homme et action humanitaire, Yaoundé, UCAC, 2019- 2020 ;

l Cours de Droit international des droits de l'homme, Master Droit de l'homme et action humanitaire, Université Catholique d'Afrique centrale de Yaoundé Dr Parfait OUMBA, 2019-2020.

l Cours de Droit International Pénal à la croisée des Droits, SHAUMETTE Anne Laure, Droit International Pénal et Droit International des Droits de l'homme, illustration d'un dialogue des juges, université d'Hiver de Belo Horizonte, Juillet 2013.

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II- OUVRAGES

l NACH MBACK Charles, Démocratisation et décentralisation, « genèse et dynamiques comparées des processus de décentralisation en Afrique subsaharienne », Paris, Karthala - PDM, 2003, 528p.

l Jean-Louis BERGEL, « Méthodes du droit : Théorie générale du droit », 2ème édition, Paris : Dalloz, 1989, 995p.

l Mireille DELMAS-MARTY, Le flou du droit, collection « Les voies du droit », Paris, PUF, 1986 (nouv. édition en 2004, collection « Quadrige »), 336p.

l Emile DURKHEIM, « Règles de la méthode sociologique », Paris, PUF, 1894, 193p.

l A.O'SHEA, «amnesty for crime in international law and practice», The Hague, London : Kluwer Law International, P.5, 2002;

l Louis Joinet, Lutter contre l'impunité, Dix questions pour comprendre et agir, Paris, Edition La Découverte, 2002. 142p.

l Christian LARROUMET, Réflexion sur la responsabilité civile : Evolution et problèmes actuels en droit comparé, Université McGill, Montréal, 1983, 134p.

l Mark Freeman, Necessary Evils : Amnesties and Search for Justice (Cambridge University). 352p.

l Joseph GRANIER, la partie civile au procès pénal, in RSC 1958, p.1-41.

l Tzvetan TODOROV, « Les limites de la justice », in A. CASSESE et M. DELMAS-MARTY, Crimes internationaux et juridictions internationales, Paris, PUF, 2002, p. 44.

l R. H. MILLER, « The convention on the non-applicability of statutory limitations to war Crimes and crimes against humanity », AJIL, vol.65, 1971, pp. 476.

l Emmanuel DECAUX, Justice et Droits de l'homme, in Pédone, 2019, 186p

III- THESES ET MEMOIRES A- Thèses

l Sidi (S), La résolution des conflits en AFRIQUE, Thèse de doctorat d'Etat en sciences politiques, Université Cheikh Anta Diop, Dakar, 2000.

l Innocent EHUENI MANZAN, Les accords politiques dans la résolution des conflits armés internes en Afrique, Thèse présentée et soutenue publiquement pour l'obtention du Doctorat à l'Université de Cocodi-Abidjan, 2011, 719 p.

l Arnaud Yaliki, Quelle justice pour une réconciliation nationale ? Cas de la République centrafricaine et de la Cote d'Ivoire. Thèse présentée et soutenue publiquement pour l'obtention du Doctorat en Droit public, Université Paris-Est, 2018. 461p

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Sophie CORIOLAND, La place de la victime dans le procès pénal, Thèse soutenue pour obtenir le grade de Docteur, délivré par l'Université Montpellier 1, le 1er décembre 2014, 566p.

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe