WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Les enjeux du télétravail international


par Méric SANCHEZ
IETL LYON 2 - M2 Mobilité internationale du travailleur  2020
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

BIBLIOGRAPHIE

Ouvrage et manuels

DUPAYS (A), Le Lamy Social, Chapitre 1 Télétravail, 5260, Télétravail à l'étranger, avril 2020

GOUTHIERE (B), Les impôts dans les affaires internationales, 12ème édition, 2018

BARRE (F), Le Lamy droit des représentants du personnel, Chapitre 19 COVID-19, 770, Télétravail en période de reconfinement en raison de l'épidémie de Covid-19, novembre 2020

GUILBAUD-SEGUIN (L), NIVELLES (V), Notion d'établissement stable, Le Lamy mobilité internationale, octobre 2017

HENNION (S.), DEL SOL (M.), LE BARBIER- LE BRIS (M.), LHERNOULD (J-P.), Droit social européen et international, Paris, PUF, Collection Thémis, 2017 (3ème édition).

MOREAU (M-A), Loi applicable au contrat de travail international. Lieu d'exécution habituel du travail, Droit social 1998. 185

RODIERE (P.), Droit social de l'Union Européenne, éditions L.G.D.J, 2014

SCHMITT (M.), Droit du travail de l'Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2012, 342 p. TEYSSIE (B.), Droit européen du travail, Paris, Lexisnexis, 2016 (5ème édition), 510 p.

TUAL (M-C), Télétravail en période de reconfinement en raison de l'épidémie de COVID-19, Le Lamy Droit des représentants du personnel, novembre 2020

Articles

AFLALO, Nathalie, La résidence fiscale et la COVID-19, Village de la justice, 25 novembre 2020, consulté le 26 novembre 2020

ATCHADE, Ann; CHARTIER, Stéphanie, Covid-19 et Mobilité Internationale, Webinar, KPMG, avril 2020, consulté le 7 septembre 2020

71

CAHEN, Muriel, COVID-19 et "télétravail" : conséquences pour les travailleurs frontaliers et les transporteurs, JuriTravail, avril 2020, consulté le 7 septembre 2020

CASTEL, Delphine, Crise sanitaire - relations de travail ) l'arsenal législatif complété et expliqué, JA 2020, n°619, p.7, 15 mai 2020, consulté le 20 septembre 2020

CHAPELLON-LIEDHART, Dominique ; NERDEN Yannick, Télétravail : l'accident du travail en question, Semaine Sociale Lamy, n°1909, 25 mai 2020, consulté le 7 septembre 2020

DENNY, Christoph ; PELLISSIER, Christine ; THOMAS, Jérôme, Covid 19 - quel impact pour les salariés en mobilité internationale en situation de télétravail, FIDAL, mars 2020, consulté le 7 septembre 2020

DELPIN, Marie-Claire ; DUSSARAT, Olivier, Impact de la crise sanitaire sur la résidence et l'imposition des salariés en mobilité internationale, La Revue Fiduciaire, FH 3859, pages 18 à 25, 1er octobre 2020

ESCANDE-VARNIOL, Marie Cécile, Quel juge pour les relations de travail transnationales ? Les cahiers de droit de l'entreprise n°3 ; Dossier 13 ; Mai 2013

GODEY, Justine, Télétravail depuis l'étranger : une fausse bonne idée ? La Garanderie Avocats, juin 2020, consulté le 7 septembre 2020

MSE AVOCATS, Télétravail à l'étranger, à quelles conditions ? Mobility service for Expatriates, août 2020, consulté le 7 septembre 2020

MSE AVOCATS, Business Trip vs Télétravail international, Mobility service for Expatriates, novembre 2020, consulté le 24 novembre 2020

MOREAU Florelle, La compétence juridictionnelle en matière de contrat de travail international après le règlement (UE) n° 1215/2012.

72

OCDE, Conventions fiscales et impact de la crise du COVID-19 .
· Analyse du secrétariat de l'OCDE
, OCDE, avril 2020, consulté le 7 septembre 2020

PRIETO MARIN, Jorge, L'égalisation fiscale et sociale .
· mode d'emploi
, Le Petit Journal, décembre 2012 (consulté le 7 septembre 2020)

SAINT-AMANS, Pascal, L'OCDE diffuse des recommandations concernant les implications de la crise du COVID-19 sur les travailleurs frontaliers et d'autres questions connexes, OECD Forum, avril 2020, consulté le 7 septembre 2020

Seran, Suzanne, La couverture sociale des salariés détachés et expatriés .
· les enjeux liés à l'obligation d'information de l'employeur et au maintien de l'affiliation au régime français,
August-Debouzy, avril 2014, consulté le 7 septembre 2020

SIMMONS&SIMMONS, Télétravail prolongé pendant le confinement - impacts fiscaux français, SIMMONS&SIMMONS, avril 2020, consulté le 7 septembre 2020

SONTAG KOENIG, Sophie, Le télétravail transfrontalier .
· un défi pour le droit social
, Petites Affiches N°21, p.6, janvier 2016

THIRY, Sandra, COVID-19, Mobilités internationales .
· actualités
, Vaughan Avocats, avril 2020, consulté le 7 septembre 2020

TUZZE, Giuseppe, Télétravail : risque d'établissement stable dans le pays de résidence, Ernst&Young, 23 septembre 2020, consulté le 1er octobre 2020

Site web

Ø Cleiss.fr/

Ø Lamyline.lamy.fr

Ø Légifrance.fr

Ø

73

Servicepublic.fr

Ø Travail-emploi.gouv

Ø Impots.gouv.fr/portail/

Ø Bofip.impots.gouv.fr/

74

TABLES DES MATIERES

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Le don sans la technique n'est qu'une maladie"