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Année universitaire : 2020-2021
Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la
Recherche Scientifique de la République Tunisienne Université de
Carthage Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de
Tunis
Wafa ZLITNI
La collecte
des données marines
et le Droit de la mer
Mémoire soutenu en juin 2021
devant le jury
composé de :
Président : Mr Mounir SNOUSSI
Directrice : Mme
Kaouthar DEBBECHE
Membre : Mr Monstassar BEN SALEM
La faculté n'entend donner aucune approbation
ou improbation aux opinions émises dans le présent
mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme
propres à leur auteure.
II
A cet Astre dont nous attendons la
réapparition avec impatience dans l'obscurité de cette Nuit,
à ma mère qui vient de nous quitter, à mon père qui
m'a tellement aidée, et à ma professeure qui m'a si bien
encadrée, je dédie ce mémoire.
III
A chaque personne qui a rendu ce travail possible,
surtout madame Hafidha Boughdiri, madame Awatef Neji et monsieur Abbdelmajid
Zarrouki qui m'ont tendue la main sur le plan personnel et académique,
le colonel Ala Eddine Frikha qui m'a donnée accès à toutes
ses recherches, Ghada Ezzine qui m'a offert de bonnes conditions de travail
après le décès de ma mère, et Hend Jerbi qui m'a
accompagnée dans ces nombreuses nuits blanches à étudier,
merci.
Je suis bien consciente que rédiger un
mémoire de master est un réel privilège qui demande du
temps et des ressources. Tout le monde n'a pas cette chance. Merci mon Dieu.
J'espère avoir été à la hauteur...
IV
Principaux sigles et abréviations
ABE-LOS: Organe consultatif d'experts sur le
Droit de la mer de la Commission océanographique intergouvernementale
ACCOBAMS: Accord sur la conservation des
cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de
la zone Atlantique adjacente
AGNU: Assemblée générale
des Nations Unies
AFDI: Annuaire français de Droit
international
AIFM: Autorité internationale des fonds
marins
CIJ : Cour internationale de justice
CMB: Convention de Montego Bay
CNUDM III: Troisième Conférence
des Nations unies sur le Droit de la mer
COI: Commission océanographique
intergouvernementale
DOALOS: Division des affaires maritimes et du
Droit de la mer
EUROGOOS: Composante européenne du
Système mondial d'observation de l'océan
FAO: Organisation des Nations unies pour
l'alimentation et l'agriculture GOOS: Système mondial
d'observation de l'océan
Ifremer: Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer
JCOMM: Commission technique mixte
d'océanographie et de météorologie maritime entre
l'Organisation météorologique mondiale (OMM) et la Commission
océanographique intergouvernementale (COI)
OHI: Organisation hydrographique internationale
OMI: Organisation maritime mondiale
V
OMM: Organisation météorologique
mondiale
ONU: Organisation des Nations Unies
OTAN: Organisation du Traité de
l'Atlantique Nord
PESC: Politique étrangère et de
sécurité commune de l'Union européenne
PNUE/PAM: Programme de Nations Unies pour
l'environnement relevant du Plan d'action pour la Méditerranée
SADO: Système d'acquisition des
données océanographiques
SHOM: Service hydrographique et
océanographique de la marine française UE: Union
européenne
UIT: Union internationale de
télécommunication
UNESCO: Organisation des Nations unies pour
l'éducation, la science et la culture
USA: Etats-Unis d'Amérique
ZEE: Zone économique exclusive
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