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De la responsabilité du médecin découlant de la violation du secret professionnel médical en droit congolais. étude jurisprudentielle.par Dieudonné Bulambo Batumujaye Université Libre de Grands Lacs ULGL/BUKAVU - Licence en droit 2018 |
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONCO ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET UNIVERSITAIRE UNIVERSITE LIBRE DE GRANDS LACS
251656704ULGL/BUKAVU
251655680 E-mail : ulgl@yahoo.fr/www.ulgl.org 251658752FACULTE DE DROIT DE LA RESPONSABILITE DU MEDECIN DECOULANT DE LA VIOLATION DU SECRET PROFESSIONNEL EN DROIT CONGOLAIS : Etude jurisprudentielle 251657728 Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de licence en Droit Par : BULAMBO BATUMUJAYE Dieudonné Option : Droit Privé et Judiciaire Directeur :Prof. Dr. Adolphe KILOMBA SUMAILI ANNEE ACADEMIQUE 2018-2019 PRELUDE« Tout ce que je verrai ou entendrai autour de moi, dans l'exercice de mon art ou hors de mon ministère, et qui ne devra pas être divulgué, je le tairai et je le considèrerai comme secret. »
Hippocrate IN MEMORIAMEt de l'autre côté de la tombe où vu la méchanceté de la nature, je vous immortalise chers regrettés : feu KYUNDUNDU KIZIKILAYI Léonard, feu MILEMBA KAZAMWALI Mashauri, dont la chance de palper le méandre de ce travail vous a échappé, la méchanceté de la nature vous a arrachée dans nos mains alors que nous vous en avions encore besoins, trouvez à travers ce travail notre profond souci de vous porter à jamais dans nos coeurs. Que vos âmes reposent alors en paix et la terre de nos aïeux vous soit douce et légère. BULAMBO BATUMUJAYE Dieudonné DEDICACEA vous mes chers parents Papa BATUMUJAYE KYUNDUNDU Gédéon et Maman MACHOZI KAMBILI, A vous mes oncles paternels et maternels, LUNANGA SADI Herman et BYAMUNGU KAMBILI, A tous les membres de notre famille, Je vous dédie ce travail. BULAMBO BATUMUJAYE Dieudonné REMERIEMENTSNous ne pouvons jamais énoncé la rédaction de ce présent travail sans pour autant remercier l'Eternel Dieu-tout puissant qui nous a accordé, souffle, vie, et chance de pouvoir étudier ainsi réaliser un tel travail ! Merci mon consolateur, seigneur jésus christ ! Qu'il me soit à travers ce présent travail permis de saisir cette occasion en vue de nous acquitter de l'agréable devoir, celui de rendre hommage mérité à ceux qui de près ou de loin nous ont été sans fausse modestie, d'une grande importance et dont la recevabilité de notre part serait une valeur cardinale. Ainsi, j'exprime ma reconnaissance et ma profonde gratitude au Professeur Docteur Adolphe KILOMBA SUMAILI qui, avec compétence, disponibilité et ténacité a accepté de diriger ce présent mémoire nonobstant ses multiples occupations, tout en supportant nos caprices scientifiques. Qu'il trouve au travers ces phrases, nos sincères remerciements. Nos remerciements additionnels s'adressent au corps enseignants, ainsi qu'aux autorités académiques de l'Université Libre de Grands Lacs qui s'est sont donnés corps et âme en vue de parfaire notre formation de future juriste. Nous présentons en suite nos remerciements à nos chers parents BATUMUJAYE KYUNDUNDU Gédéon et MACHOZI KAMBILI pour tout ce qu'ils font et de nous avoir montré un véritable chemin à suivre afin de gagner le combat qui nous oppose à la vie, mais également à Maitre Blaise KILOSHO pour les orientations constructives durant notre formation universitaire à la faculté de Droit, qu'il trouve au travers ces mots notre sentiment de gratitude et de reconnaissance. A vous notre chère Sophie WITAKENGE, trouvez à travers ce mémoire notre profonde gratitude. Nos remerciements les plus sincères s'adressent à tous les membres de notre famille et compagnons de lutte, WITANENE LUNANGA Silvain, JOSEPH BATUMUJAYE, MWAVITA BATUMUJAYE, JUNIOR KYUNDUNDU,...qu'ils trouvent ici l'expression de notre profond gratitude. En fin nos remerciements s'adressent également à nos camarades de promotion présents ainsi que connaissance, particulièrement ; KYUNGA NDWANI Fiston,ISHARA NTAGANZIBWA, KITENGE MUTIMPU Christian pour vos encouragements et remarques performantes orientés envers nous. BULAMBO BATUMUJAYE Dieudonné |
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