WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le contrôle parlementaire des politiques publiques au Cameroun: cas du sous-secteur eau et énergie


par Gael Régis NKODO MEKONGO
Université de Yaoundé II Soa - Master II  2024
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

IV- THESES ET MEMOIRES

A- Thèses

1- Cyrille MONEMBOU, La séparation des pouvoirs dans le constitutionnalisme camerounais : contribution à l'étude de l'évolution constitutionnelle, Thèse de doctorat en droit public, Université de Yaoundé II, 2011

2- Jean Calvin ABA'A OYONO, la compétence de la juridiction Camerounaise en droit Camerounais, thèse de doctorat (NR), Université de Nantes, 1984

3- Magloire ONDOA, Le droit de la responsabilité publique dans les Etats en développement : contribution à l'étude de l'originalité des droits africains, Thèse de doctorat en droit public, Université de Yaoundé II, 1996

4- Marie Géraldine NGA BETSAMA, Les commissions parlementaires en droit constitutionnel camerounais, Thèse de Doctorat en droit public, Université de Yaoundé II, 2014-2015

B-Mémoires

1- Alex MINDJA, « Les médiations de l'union africaine sous Jean PING (2007-2012) », Mémoire master II sciences politiques (Institutions, Relations internationales et Etudes Stratégiques), Université de Yaoundé 2 Soa, 2011-2012

MÉMOIRE RÉDIGÉ ET PRÉSENTÉ PAR NKODO MEKONGO Gaël Régis 107

Le Contrôle Parlementaire des Politiques Publiques au Cameroun : Cas du Sous-secteur Eau et Energie

2- Corina Sonia ADIDIGUE, « l'ordre du jour des assemblées parlementaires », Mémoire master II droit public, Université de Yaoundé 2 Soa, 2018-2019

3- Idrys Sorel KAMO TIEKWE, « La navette parlementaire au Cameroun », mémoire de master II en droit public, Université de Douala, 2013-2014

4- Joel Narcisse MEYOLO, « l'Action Internationale du Parlement Camerounais de 1960 à nos jours : approche historique », Mémoire de DEA en Science Politique, Université de Ngaoundéré (Cameroun), 2007

5- Linus Fabrice MEKIE, « le parlement et la résolution des crises politiques au Cameroun », Mémoire Master II science politique, Université de Yaoundé 2 Soa, 20222023

6- Moussa MACHALELE, « le contrôle de l'Assemblée Nationales sur les politiques publiques au Niger : réalisations et perspectives », Université de Strasbourg-Ecole Nationale d'Administration (ENA), 2018

V- Textes réglementaires, organiques et documents consultés

1- Loi 2024/011 du 24 juillet 2024 portant prorogation du mandat des députés à l'Assemblée Nationale

2- Loi 2019/015 du 19 juillet 2019 portant prorogation du mandat des députés à l'Assemblée Nationale

3- Loi 2019/008 du 25 avril 2019 portant code pétrolier

4- Loi N°2018 012 du 11 Juillet 2018 portant Régime Financier de l'Etat et des autres entités.

5- Loi no 2014/016 du 09 septembre 2014 portant règlement intérieur de l'Assemblée Nationale

6- Loi 2012/001 du 19 avril 2012 portant Code électoral, modifiée et complétée par la loi 2012/17 du 21 décembre 2012

7- Loi 2011/022 du 11 décembre 2011 régissant le secteur de l'électricité au Cameroun

8- Loi n°96/06 du 18 janvier 1996 portant révision de la Constitution du 02 juin 1972, modifiée et complétée par la loi n°2008/001 du 14 avril 2008

9- Loi 2002/013 du 30 décembre 2002 portant code Gazier

10- Loi 98/005 du 14 avril 1998 portant régime de l'Eau

11- Décret 90-82 du 22 janvier 1990 relatif à l'évaluation des politiques publiques en France

12- Décision no 69-37 DC du 20 novembre 1969 du Conseil constitutionnel français modifiant et complétant le règlement de l'Assemblée nationale

MÉMOIRE RÉDIGÉ ET PRÉSENTÉ PAR NKODO MEKONGO Gaël Régis 108

Le Contrôle Parlementaire des Politiques Publiques au Cameroun : Cas du Sous-secteur Eau et Energie

13- Loi portant règlement intérieur de l'Assemblée Nationale Française

14- Ibrahim MOUICHE, Cours d'anthropologie politique 2 : problématique du genre, 3ème année Licence, Science Politique, 2018

précédent sommaire suivant






Extinction Rebellion








"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"   Milan Kundera