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Introduction d'une société à  la bourse des valeurs mobilières de Douala - Enjeux et procédures

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par Félix Zogning Nguimeya
Université de Douala - DESS Gestion financière et bancaire 2006
  

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Textes de référence

° Acte uniforme OHADA relatif au Droit des sociétés commerciales et du GIE

° Décret présidentiel N° 99/015 du 22 décembre 1999, portant création et organisation d'un marché financier au Cameroun.

° Règlement Général de la Commission des marchés financiers

° Règlement de Douala Stock Exchange

° Règlement du parquet de Douala Stock Exchange

Ouvrages

ADDA, J. La mondialisation de l'économie : Tome 2, La Découverte, Paris, 1998

BABISSAKANA, Les débats économiques du Cameroun et d'Afrique, Prescriptor, Yaoundé, 2001

BOUTON, D. Pour un meilleur gouvernement des entreprises cotées, Paris, 2002.

CABRILLAC, H. La responsabilité civile des banques dans le placement et l'émission des titres, RTD COM, Paris, 1931

FAMA E. Efficient Capital Market, journal of business janv 1965

GILLET P. les marchés financiers efficients, Economica, Paris, 1999.

KEYNES J.M., The general theory of employment interest and money, collection writing, London, 1973.

PELTIER, F. Introduction en Bourse par augmentation de capital, RD Com, Paris, 1993.

89

Mémoires

° Le marché financier comme moyen de financement des entreprises : Cas du marché financier sous - régional de l'UEMOA, Parfait M'BENZE MOUANOU, 2002.

° Conséquences de la non fiabilité des informations comptables sur les pratiques d'investissement, Jean-Michel Manceau, Octobre 2003.

° Les contrats lies aux introductions en bourse, Gilles Rossmann, 2000.

° Evaluation Financière des sociétés innovantes lors de leur introduction au Nouveau

Marché, Pierre-Alexandre REUCHERON et Erwan PIROU, Octobre 2000

Revues et autres publications

° Note d'information SEMC visée le 12 Mai 2006 par la CMF

° « OPA, OPE et autres offres publiques », Alain VIANDIER, Editions Francis Lefebvre n°320s

° Pharmacien d'Afrique, N° 48 Année 1990.

Sites Internet

Afrique Relance en ligne

http://www.un.org/french/ecosocdev/geninfo/afrec/vol14no3/stocksfr.htm

BMVT

Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis www.bvmt.com.tn

Bourse de Casablanca

www.casablanca-bourse.com

BRVM

Site officiel de la Bourse Régionale des Valeurs Mobilières http://www.brvm.org/fr/index.htm

90

Comprendre la Bourse

La bourse c'est la vie !

http://www.comprendrelabourse.com/index.php3

DSX

Bourse de valeurs mobilières de Douala http://www.douala-stock-exchange.com

IZF

Investir en Zone Franc

http://www.izf.net/izf/brvm/sgi.htm

91

TABLES DES ANNEXES

Annexe 1 : Correspondance du Secrétariat général de la Présidence de la République du

Cameroun instruisant la cession des titres du portefeuille de l'Etat par appel public à l'épargne sur le marché financier national.

Annexe 2 : Correspondance du Ministre des finances et du budget au Directeur Général

de la SEMC, portant indication des parts d'actions SEMC à introduire en bourse.

Annexe 3 : Attestation de conformité de la note d'information de SEMC, émise par Me

Marie - Andrée NGWE (Conseil juridique indépendant) à l'attention de la

CMF.

Annexe 4 : Attestation de conformité des informations financières et comptables contenues dans la note d'information de la SEMC, établie par

PRICEWATERHOUSE (Commissaire aux comptes) à l'attention de la CMF.

Annexe 5 : Attestation de conformité des informations financières et comptables

contenues dans la note d'information de la SEMC, établie par le cabinet ECA

(Commissaire aux comptes) à l'attention de la CMF.

Annexe 6 : Note de demande d'admission du titre SEMC à la cote de Douala Stock

Exchange.

Annexe 7 : Visa de la commission des marchés financiers apposé sur la note d'information présentée par la SEMC pour appel public à l'épargne.

Annexe 8 : Avis du DSX relatif à l'offre publique de vente partielle des actions SEMC. Annexe 9 : Procès verbal de dépouillement relatif à l'OPV de la SEMC.

Annexe 10 : Avis du DSX relatif au résultat de la première cotation du titre SEMC.

92

TABLE DES MATIERES

Avant-propos 1

Introduction générale 2

Chapitre préliminaire : ORGANISATION ET CADRE DU TRAVAIL DE RECHERCHE 5

I. De la Société Anonyme des Brasseries du Cameroun 5

II. De la Société Générale des Banques au Cameroun 6

III. Du Douala Stock Exchange 7

PREMIERE PARTIE - CRITERES D'ELIGIBILITE DES TITRES DE CAPITAL A LA BOURSE

DES VALEURS MOBILIERES DE DOUALA 8

CHAPITRE 1er : RAPPEL DU CADRE REGLEMENTAIRE RELATIF A L'INTRODUCTION

EN BOURSE 9

I. La loi cadre 9

A. Critères définis par l'acte uniforme relatif au Droit des sociétés commerciales 9

B. Critères définis par la CMF 10

C. Critères définis par le DSX 12

II. Organisation du marché financier camerounais 14

A. Historique du marché financier camerounais 14

B. Intervenants sur le marché financier camerounais 15

C. Acteurs du marché financier camerounais 20

D. Moyens de financement sur le marché financier camerounais 21

CHAPITRE II : INTERET ET AMENAGEMENTS LIES A L'INTRODUCTION EN BOURSE 24

I. Avantages de l'introduction en bourse 24

II. Enjeux et aménagements liés à l'introduction en bourse 28

DEUXIEME PARTIE - PROCESSUS D'INTRODUCTION DES SOCIETES EN BOURSE 33

CHAPITRE III : INTRODUCTION EN BOURSE ET VIE D'UNE SOCIETE COTEE 34

I. De l'obtention du visa de la CMF à la première Cotation 35

93

A. Choix de la procédure d'introduction 35

B. Les partenaires de la société émettrice et leurs diligences 38

C. Principaux éléments d'une introduction réussie en bourse 40

D. Synthèse du processus d'introduction à la cote du DSX 45

II. La vie d'une société cotée 47

A. Cotations et transactions boursières 49

B. Communication financière des entreprises cotées 53

C. Le gouvernement d'entreprise cotée 57

D. Influence de l'environnement des entreprises cotées 58

CHAPITRE IV : L'INTRODUCTION DE LA SEMC AU DOUALA STOCK EXCHANGE 65

I. Présentation générale de la SEMC 65

II. Activité de la SEMC 69

III. Présentation de l'opération d'introduction en bourse 70

Conclusion générale 79

Bibliographie 82

Table des annexes 85

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.