Etude comparative de la technique de titrisation France/Etats-unis référence à la titrisation des prêts immobiliers résidentiels

2. La titrisation synthétique :

Il y a un transfert du risque des actifs à un ou plusieurs investisseurs sans cession d'actif. Un collatéral composé de portefeuille de créances est constitué pour le paiement des titres, cette méthode fait appel aux techniques de dérivés de crédit, en cas de pertes sur le portefeuille titrisé les pertes sont allouées aux différents vendeurs de protection.

2.1. Le Pay through 

Cette nouvelle méthode est apparue en 1975. Plus complexe que la première, elle consiste a émettre des Mortgage Backed Bonds et permettre aux émetteurs de conserver leur créances bilantielles. Une caution est constituée par la création d'un portefeuille de créances appelé collatéral qui demeure la propriété de l'émetteur et ne peut l'utiliser que pour des fins de paiement des obligations.

Il existe un autre type de titres appelés les Pay through bonds crées en 1981. Ceux-ci apparaissent comme des dettes de l'émetteur garanties par une sûreté. Dans ce système, les flux financiers des titres sont directement liés à ceux des créances. Le produit du capital et des intérêts reçus des créances sont directement versés aux souscripteurs.

2.2. Le Collateralized Mortgage Obligation (CMO)

Nouvelle technique apparue en 1983, l'intérêt de cette méthode est d'adosser à un lot de créances plusieurs tranches de titres de maturité différentes^5(*). Plusieurs investisseurs peuvent être ainsi touchés, le CMO est un Pay through à plusieurs tranches, les trois premières

tranches offrent des taux fixes : Tranche A de maturité de quatre à sept ans, tranche B de maturité de sept à dix ans et tranche C de maturité de dix à douze ans. Sur le plan technique chaque tranche reçoit les intérêts, mais le remboursement du capital peut être différé, la première tranche dont la maturité est la plus faible est amortie alors que les autres ne perçoivent que les intérêts dus, puis le remboursement des tranches suivantes débute une fois terminé celui de la première.

Source : Bond Market Association

3. Schéma simplifié de la titrisation aux USA

Le mécanisme de titrisation aux USA consiste pour un établissement de crédit à céder à un intermédiaire « trust » un ensemble de créances bien déterminées, généralement l'établissement conserve la gestion de ses créances moyennant une rémunération. L'acquéreur des créances se finance par émission de titres négociables par l'intermédiaire d'un établissement spécialisé (cf. schéma : Autres établissements de crédit) qui en fonction de la

nature et de la qualité des crédits et de la notation délivrée déterminent les caractéristiques des titres (Montant, taux, durée)

Source : CERESOLI. M et GUILLAUD. M titrisation et gestion financière de la banque

* ⁵ Les titres de maturités différentes permettent d'attirer un éventail élargi d'investisseurs en fonction de leur capacité de financement ; la maturité des titres est généralement de quatre ans.