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L'impact de la règlementation prudentielle internationales sur les stratégies bancaires: cas des banques tunisiennes.

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par Karim HAJ AYED
Faculté de droit et des sciences économiques et de gestion de Sousse - Mastère finance et banque 2007
  

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CONCLUSION DE LA PARTIE CONCEPTUELLE ET PROPOSITION D'UN MODELE DE RECHERCHE

Conclusion partie conceptuelle :

Suite à la confrontation des enseignements tirés de l'état de l'art et ceux de la pratique internationale, nous avons pu dégagé quelques conclusions sur la réglementation prudentielle internationale et les stratégies bancaires.

I. Concernant la réglementation prudentielle internationale (RPI) :

L'analyse de l'état de l'art et des pratiques internationales nous a permis de déterminer les principales motifs conduisant à la genèse de la réglementation prudentielle internationale traduit par l'apparition du l'accord de Bâle I de 1988 et son ratio de fond propre sous le nom du ratio Cooke, les causes qui ont contribué à son évolution et le passage à l'accord de Bâle II et les perspectives futures de cette réglementation.

Ainsi, nous avons ensuite étudié les principes de base de ces deux normes prudentielles internationales :

· Bâle I : harmonisation des bases juridiques en matière de surveillance bancaire. Coefficient minimum de fonds propres de 8 % uniforme à l'échelle internationale.

· Bâle II : cet accord se compose de trois piliers :

Pilier 1 : exigences minimales de fonds propres pour le risque de crédit, le risque de marché et le risque opérationnel.

Pilier 2 : surveillance par les autorités prudentielles qui se résume en une évaluation des risques et dotation en capital spécifiques à chaque banque et une communication plus soutenue et régulière avec les banques.

Pilier 3 : Transparence et discipline de marché qui soumettent les banques à une obligation accrue de publication de la dotation en fonds propres et une autre obligation de publication des méthodes d'évaluation des risques.

Ensuite, nous avons exposé les avantages et les limites de ces deux dispositifs réglementaires et les répercussions dégagés.

Enfin, nous avons fait une étude de la réglementation prudentielle au niveau de la triade et ainsi déterminer les convergences et les divergences par rapport aux deux accords au paravent cités.

Les règles prudentielles qui transposent les deux ratios du comité de Bâle au niveau de la triade sont :

RPI / TRIADE

Europe

Etats-Unis

Japon

Ratio Cooke

CAD : Ratio de solvabilité européen (RSE).

PCA : Prompt Corrective Action.

PCA : Prompt Corrective Action et le Big Bang.

Ratio McDonought

CAD III : RSE avec trois piliers.

ANPR: Advance Notice of Proposed Rulemaking.

Directive basée sur l'article 14.2 de la loi bancaire de 1981.

II. Concernant les stratégies bancaires :

Après avoir présenter l'origine militaire du concept stratégie, sa transposition à la vie de l'entreprise et sa méthodologie d'élaboration, nous avons énuméré les différents modèles stratégiques qui ont caractérisé la théorie.

Ensuite, nous avons présenté les stratégies génériques dans le secteur bancaire et financier et leur évaluation.

Enfin, nous avons analysé les stratégies bancaires internationales à travers les grandes tendances récentes au niveau de la triade.

Cette partie nous a permet de constater que des stratégies communes ont été adopté par la triade, certaines d'autres sont moins observées dans certaines régions :

Stratégie / TRIADE

Europe

Etats-Unis

Japon

Diversification

+

++

-

Spécialisation

+

+

-

Internationalisation

+

+

+

Fusion&Acquisition

+

+

++

Banque Universelle

++

+

+

Ø - : Stratégie caractérisant le moins cette région.

Ø + : Stratégie caractérisant le plus cette région.

Ø ++ : Stratégie qui domine cette région.

Au delà de ces spécificités nationales, on a conclu l'émergence de quatre types de stratégie bancaire au niveau internationale soit :

Ø Banques universelles (internationales).

Ø Banques spécialisées (une ou quelques lignes de produits).

Ø Banques nationales (voir continentales).

Ø Banques régionales (voir locales).

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