Exploitation artisanale de l'or et développement en territoires de Mambasa et Wamba (province orientale, RD Congo)

1.1.2. Les concepts connexes

Nous nous limiterons seulement à définir quatre concepts étant donné leur lien avec notre travail. Il s'agit de la mine, la carrière, le creuseur et le travail des enfants.

a) Mine

Selon le Code minier congolais^26(*), la mine est tout gisement artificiel des substances minérales classés en mine, exploitable à ciel ouvert ou en souterrain, et/ou toute usine de traitement ou de transformation des produits de cette exploitation se trouvant dans le périmètre minier, y compris les installations et les matériels mobiliers et immobiliers affectés à l'exploitation.

Somme toute, une mine est un gisement exploité de matériaux (par exemple d'or, de charbon, de cuivre, de diamants, de fer, d'uranium, etc.). Elle peut être à ciel ouvert ou souterraine. Il existe de gisements de forme tabulaire, d'origine non sédimentaire et montrant souvent une forte inclinaison, des gisements tabulaires se conformant à la stratification des roches encaissantes ; et dans des amas, de grands ensembles de minerai de forme irrégulière et d'inclinaison quelconque. On trouve souvent l'or dans des placers, des gisements alluviaux de sable et de gravier^27(*).

b) Carrière

Le mot carrière est défini dans le Code minier congolais comme : « tout gisement des substances minérales classé en carrière exploitable à ciel ouvert et/ou toute usine de traitement de produit de cette exploitation se trouvant dans le périmètre de carrière pour réaliser leur transformation en produits marchands, y compris les installations et les matériels mobiliers et immobiliers affectés à l'exploitation »^28(*). Pour ce qui concerne notre décente sur terrain, il a été constate qu'une carrière est tout simplement un gisement a ciel ouvert ou souterrain et le camp qui abrite les creuseurs.

c) Creuseur

En République Démocratique du Congo, le terme creuseur est utilisé couramment pour désigner l'exploitant minier artisanal. Il s'agit d'un travailleur qui exploite des gisements avec des procédés manuels, rudimentaires ou non industriels. Dans la suite, nous utilisons donc indifféremment les termes exploitants miniers artisanaux, creuseurs et orpailleurs. Ces derniers sont souvent de tout âge, y compris des enfants. Ceci nous amène à définir ce qu'on entend par travail des enfants, de plus à plus fréquent dans les mines.

d) Travail des enfants

Le travail des enfants est, selon la Banque Mondiale, « celui exécuté par des enfants qui sont trop jeunes au sens qu'en le faisant ils réduisent indûment leur bien-être économique présent ou leurs capacités futures à se faire un revenu, soit par le rétrécissement de leur horizon en matière de choix ou à travers la réduction de leurs propres capacités individuelles de production dans le futur »^29(*). Le code du travail congolais qualifie le travail des enfants des pires formes de travail^30(*).

Selon l'UNICEF^31(*), le travail des enfants est caractérisé par l'âge précoce au travail, une rémunération insuffisante, l'entrave de l'accès à l'éducation, l'exercice des contraintes physiques, sociales et psychologiques excessives, trop d'heures consacrées au travail, des atteintes à la dignité et au respect de soi des enfants, comme l'esclavage ou la servitude et l'exploitation sexuelle, l'obligation à une vie dans des conditions peu salubres ou dangereuses, etc.

On estime aujourd'hui à environ 245,5 millions d'enfants qui exercent le pénible métier de mineur ou de creuseur. En RD Congo, par exemple, au moins 50000 enfants sont impliqués dans des activités d'exploitation artisanale des mines, dont des enfants autrefois associés aux forces et groupes armés. Parmi ces enfants, près de 20000 se trouvent au Katanga, environs 12000 en Province Orientale et au moins 11800 au Kasaï oriental^32(*).

Après ce bref parcours de définitions des concepts, présentons à présent les théories économiques sur lesquelles peuvent se fonder nos réflexions.

* ²⁶ Loi N° 007/2002 du 11 Juillet 2002 portant Code Minier, en son titre premier, chapitre premier, article premier.

* ²⁷ HOCHLEITNER R., Les minéraux, Ed. Nathan, Paris, 1994, p.14.

* ²⁸ Loi N° 007/2002 du 11 Juillet 2002 portant Code Minier, en son titre premier, chapitre premier, article premier.

* ²⁹ BANQUE MONDIALE, « Le travail des enfants en Afrique : problématique et défis », in www. worldbank. org/childlabor, Novembre 2001.

* ³⁰Code du travail, in Journal officiel, No spécial du 25 octobre 2002.

* ³¹ Rapport de l'Unicef sur la situation des enfants dans le monde en 1997.

* ³² OIT, « Mines et carrières : l'autre calvaire des enfants au travail », in http://www.africk.com/Niger, consulté le 19 Mars 2011.