INTRODUCTION
Une Contravention est une
infraction déterminée par la loi ou par un texte à
valeur réglementaire et sanctionnée par une peine d'amende.
Le Code pénal distingue trois catégories
d'infraction : les crimes, les délits et les contraventions. Seule
la loi peut prévoir et définir les comportements qui seront
qualifiés de crime ou de délit. En revanche, un simple texte
à valeur réglementaire, c'est-à-dire un acte
émanant du pouvoir exécutif, suffit pour définir les
contraventions. Le tribunal de police est la juridiction compétente pour
une contravention.
Concevoir une BD de contravention et accident de la
route pour une circonscription consiste à mettre en place une
plate forme de données pour gérer les contraventions et accident
de la route.
Ce mémoire est subdivisé en quatre
parties :
une généralité sur la DGSN portant
particulièrement sur une classification des infractions et sur la
direction sécurité publique ;
une analyse du projet ;
la production de la plate forme de données ;
et la procédure d'installation et d'utilisation de la
plate forme de données.
1ère Partie :
GENERALITE
CHAPITRE I.
PRESENTATION DE LA DGSN : SECURITE PUBLIQUE
I. PRESENTATION DE LA
DGSN
La Délégation Générale à la
Sûreté Nationale comprend :
· un secrétariat général Particulier de
la Délégation Générale à la
Sûreté Nationale ;
· cinq inspecteur générale de la
Sûreté Nationale ;
· des conseillers techniques ;
· une administration centrale ;
· des services extérieurs
En ce qui nous concerne nous nous intéresserons à
l'administration centrale et aux services extérieurs.
L'administration centrale comprend :
· un secrétariat général ;
· une direction des personnels et des services
sociaux ;
· une direction des finances, de l'informatique et de la
logistique ;
· une direction de la sécurité
publique ;
· une direction de la police judiciaire ;
· une direction des renseignements
généraux ;
· une direction de la police des frontières ;
· une direction de la surveillance du territoire ;
· une division de la sécurité civile ;
· une division des transmissions ;
· une division de la santé ;
· un groupement spécial d'opération ;
· une division juridique ;
· un service des voyages officiels et des
cérémonies ;
· un service du courrier ;
· un service de la traduction ;
· une Ecole nationale Supérieure de la
Police ;
· des centres d'instruction et d'application de la police
Les services extérieurs comprennent :
· les services provinciaux de la sûreté
Nationale ;
· les groupements mobiles d'intervention ;
· les commissariats de la sécurité
publique ;
· les commissariats de police spéciale des chemins de
fer ;
· les commissariats spéciaux ;
· les commissariats à l'emi - immigration aux ports
et aéroports ;
· les postes frontières de la sûreté
Nationale.
II. LA DIRECTION DE LA
SECURITE PUBLIQUE
Placée sous l'autorité d'un Directeur
assisté d'un adjoint, la direction de la sécurité publique
est chargé de :
· veiller au maintien de l'ordre, de la
sécurité et de la salubrité publique dans les
agglomérations urbaines et les emprises des chemins de fer ;
· centraliser, contrôler et exploiter les
activités administratives et judiciaires des commissariats de
sécurité publique, des commissariats de police spéciale
des chemins de fer et des autres unités de police ;
· appliquer les mesures de défense nationale et
suivre la formation militaire des fonctionnaires et réservistes
affectés à la sûreté nationale, en liaison avec la
direction des personnels et des services sociaux ;
· concevoir et coordonner les techniques et méthodes
relatives au maintien de l'ordre et à la défense
nationale ;
· étudier et mettre au point de nouvelles
méthodes de travail ;
· exploiter les rapports mensuelles des commissariats de
sécurité publique en liaison avec les services compétents
du secrétariat générale à la sûreté
nationale ;
· concourir à l'étude des problèmes
liés à la défense et à la couverture des points
sensibles, ainsi que de ceux relatifs à la préparation et
à la formation militaire.
La direction de la Sécurité Publique
comprend :
· une sous - direction de la
sécurité ;
· une sous - direction de la défense.
ORGANIGRAMME DE LA SECURITE PUBLIQUE
DIRECTION DE LA SECURITE PUBLIQUE
- Directeur
- Directeur Adjoint
Sous - Direction de la Sécurité
Sous - Direction de la défense
Service d'emploi
Service des études
Service d'exploitation des activités judiciaires
Service de la police Administrative
Service de la protection
Service de la logistique
Service du maintien de l'ordre
Figure 1 :
Organigramme de la sécurité publique
III. COMMISSARIAT DE SECURITE
PUBLIQUE
Le commissariat de sécurité publique est
implanté dans chaque agglomération urbaine comptant plus de
10.000 habitants. Au - dessus de 50.000 habitants, il peut être
crée un Commissariat central et des Commissariat d'arrondissement.
La compétence du Commissariat de sécurité
Publique s'étant au périmètre urbain de la circonscription
tel que défini par les règlements particuliers de la commune.
Le commissariat de sécurité publique est
placé :
Ø à la direction des chefs de circonscriptions
administrative pour le maintien de l'ordre, la tranquillité et la
salubrité Publique dans les villes où ils sont implantés,
ainsi que la défense des points sensibles et des installations
d'intérêt national et de l'information en matière de
politique, économique et social ;
Ø sous la direction des magistrats du parquet pour
l'exercice de la police judiciaire ;
Placé sous l'autorité d'un Commissariat de la
sécurité Publique assisté de deux adjoints et d'un Chef de
poste de police, le Commissariat de sécurité publique
comprend :
Ø la compagnie des affaires administratives,
financières et judiciaires comportant deux sections :
Ø la compagnie de maintien de l'ordre et de la
défense comportant trois sections ;
Ø le poste de police.
Placé sous l'autorité du premier adjoint qui est
le commandant, la compagnie des affaires administratives, financières et
judiciaire est particulièrement chargée :
Ø des affaires administratives, financières et
judiciaires ;
Ø du magasin d'arme et d'habillement ;
Ø du parc automobile et tous autres engins du
commissariat ;
Ø des amendes forfaitaires et
arbitrées ;
Ø des constats, y compris ceux des accidents de
circulation.
Placé sous l'autorité du deuxième adjoint
qui en est le commandant, la Compagnie du maintien de l'ordre et de la
défense est particulièrement chargée :
Ø du maintien de l'ordre et de la
défense ;
Ø de la protection des hautes personnalités et
des points sensibles ;
Ø de la surveillance de la voie publique, des lieux
publics et des escortes officielles et privées dans le cadre des
services payés.
Le Chef de poste de Police est particulièrement
chargé de :
Ø la répartition du travail au poste de
police ;
Ø la surveillance et le contrôle des
gardés à vue ;
Ø la surveillance des locaux de service ;
Ø la tenue du registre de la main
levée ;
Ø l'accueil du public ;
Ø la réception et la filtration des usagers du
service ;
Ø la propriété des locaux ;
Ø la sécurité des gardés à
vue ;
Ø la garde et la restriction des dépôts
Le commissaire de sécurité publique a rang de
Chef de service adjoint de l'administration centrale et ses deux adjoints rang
de Chef de bureau.
Placé sous l'autorité d'un Commissariat central
ayant rang de Chef de service de l'administration centrale assisté de
quatre adjoints, le Commissariat central assure la coordination, l'animation et
le commandement des Commissariats d'arrondissement implantés dans la
même agglomération.
Le Commissaire central est assisté de quatre adjoints,
commandants de groupement ayant chacun rang de Chef service adjoint
d'administration centrale.
Le Commissariat central comprend :
Ø un groupement de service ;
Ø un groupement de sécurité ;
Ø un groupement des affaires judiciaires ;
Ø un groupement de la voie publique ;
Ø un poste de police ;
Ø au moins deux commissariats
d'arrondissement ;
Placé sous l'autorité du premier adjoint, le
groupement de service est chargé :
Ø des affaires administrativement ;
Ø du magasin d'arme et d'habillement ;
Ø du parc automobile ;
Ø des amendes forfaitaires et arbitrées.
Le groupement de service comprend deux bureaux
constitués en deux compagnies divisées en six sections :
Ø une compagnie des services administratifs ayant
quatre sections ;
Ø une compagnie de matériels, parc automobile et
autre engins ayant deux sections.
Placé sous l'autorité du deuxième
adjoint ; le groupement de sécurité est
chargé :
Ø du maintien de l'ordre ;
Ø de la protection des hautes personnalités et
points sensibles.
Le groupement de service comprend deux bureaux
constitués en deux compagnies divisées en douze
sections :
Ø une compagnie de garde statique ayant six
sections ;
Ø une de la force d'intervention (maintien de l'ordre)
ayant six sections..
Placé sous l'autorité du troisième
adjoint, le groupement des affaires juridiciares est chargé des affaires
judiciaires relèvent de la compétence du commissariat central.
Le groupement des affaires judiciaires comprend deux bureaux
constitués en deux compagnies divisées en cinq sections :
Ø une compagnie des affaires juridiques ayant trois
sections ;
Ø une compagnie des accidents de la circulation ayant
deux sections.
Placé sous l'autorité du quatrième
adjoint ; le groupement de la voie publique est chargé :
Ø de la surveillance de la voie publique ;
Ø de la surveillance des lieux publics ;
Ø des escortes officielles.
Le groupement de la voie publique comprend trois
sections bureaux constitués en trois compagnies divisées en
neuf sections :
Ø Une compagnie de contrôle des lieux publics
comportant quatre sections dont une section motocycliste ;
Ø Une compagnie de circulation ayant deux sections
Placé sous l'autorité d'un Chef de Poste de
police du commissariat central est chargé de :
Ø la répartition du travail au poste de
police ;
Ø la surveillance et les contrôle gardés
à vue ;
Ø la surveillance des locaux de service ;
Ø la tenue obligatoire du registre et la main
courante ;
Ø l'accueil du public ;
Ø la réception et la filtration des usagers du
service ;
Ø la propreté des locaux ;
Ø la sécurité des gardes à
vue ;
Ø la garde de la restitution des
dépôts.
Placé sous l'autorité d'un commissaire
d'arrondissement assisté de deux adjoints, commandants de compagnie, le
commissariat d'arrondissement comprend deux bureaux ayant constitués de
deux compagnies ayant chacun deux sections et le poste de police. Son
organisation est la même que celle du Commissariat de
sécurité publique.
Le commissariat d'arrondissement et ses adjoints ont
respectivement rang de chef de service adjoint et de chef de bureau
d'administration centrale.
CHAPITRE II.
CLASSIFICATION DES INFRACTIONS ET LEUR TAXATION
La contravention policière au Cameroun est la
compétence de la délégation générale de la
sureté nationale. La direction qui s'occupe des contraventions est la
direction de la sécurité publique.
I. CONTRAVENTION DE PREMIERE
CLASSE/TAXATION
MOTIFS
L'amende liée à ces contraventions est de
600 FCFA.
Ø Absence de conducteur dans un véhicule en
circulation
Ø Divagation d'animaux sur la voix publique
Ø Non respect du sens giratoire obligatoire (Obstacles ou
borne non contournés).
Ø Véhicule de plus de huit mètres de long ne
faisant usage de son feu vert lorsqu'un autre passager s'apprête à
le dépasser
Ø Non ralentissement à une intersection sans
précaution
Ø Conducteur ne serrant pas à droite lorsqu'un
autre usager s'apprête à le dépasser ou conducteur
redoublant d'allure lorsqu'un autre usager s'apprête à le
dépasser.
Ø Conducteur ne serrant pas à droite lorsqu'il
s'apprête à quitter la route sur la droite
Ø Refus de priorité aux usagers circulant sur une
route à grande circulation
Ø Temps d'arrêt non marqué au signal stop,
refus de priorité aux usagers sur une route protège.
II. CONTRAVENTION DE DEUXIEME
CLASSE
L'amende liée à ces contraventions est de
3000 FCFA.
|
N°
|
Motif
|
Amende
|
|
1
|
Chevauchement de la ligne continue
|
3000 F CFA
|
|
2
|
Dépassement à droite
|
3000 F CFA
|
|
3
|
Priorité à droite non respectée
|
3000 F CFA
|
|
4
|
Sens giratoire non respecté
|
3000 F CFA
|
|
5
|
Non respect des règles relatives au convoi
|
3000 F CFA
|
|
6
|
Usage abusif du klaxon
|
3000 F CFA
|
|
7
|
Encombrement de la voie publique
|
3000 F CFA
|
|
8
|
Défaut de stationnement
|
3000 F CFA
|
|
9
|
Extinction accroché hors de vue des passagers
|
3000 F CFA
|
|
10
|
Défaut de pare brise
|
3000 F CFA
|
|
11
|
Défaut d'essuie glace
|
3000 F CFA
|
|
12
|
Défaut de lampe de secours
|
3000 F CFA
|
|
13
|
Défaut du bouchon du réservoir à essence
|
3000 F CFA
|
|
14
|
Défaut du dispositif réfléchissant
|
3000 F CFA
|
|
15
|
Non présentation de la CNI
|
3000 F CFA
|
|
16
|
Refus de présentation de la CNI
|
3000 F CFA
|
|
17
|
Refus de présentation de permis de conduire
|
3000 F CFA
|
|
18
|
Refus de présentation de carte crise
|
3000 F CFA
|
|
19
|
Croisement à gauche
|
3000 F CFA
|
|
20
|
Refus de respecter la priorité
|
3000 F CFA
|
|
21
|
Chargement mal arrimé
|
3000 F CFA
|
|
22
|
Conduite en état d'ivresse
|
3000 F CFA
|
|
23
|
Conduite en état d'intoxication
|
3000 F CFA
|
|
24
|
Non respect du panneau « stop »
|
3000 F CFA
|
|
25
|
Allure excessive et dangereuse
|
3000 F CFA
|
|
26
|
Embarras de visibilité arrière
|
3000 F CFA
|
|
27
|
Descente brusque d'un véhicule
|
3000 F CFA
|
Tableau 1 :
Contravention 2ème Classe
III. CONTRAVENTION DE
TROISIEME CLASSE
L'amende liée à ces contraventions est de
4500 FCFA.
|
N°
|
Motif
|
Amende
|
|
1
|
Défaut d'assurance ou périmée
|
4500F CFA
|
|
2
|
Surcharge d'un passager
|
4500F CFA
|
|
3
|
Chargement dépassant la carrosserie et non
signalé
|
4500F CFA
|
|
4
|
Frein à main ou à pied inopérant
(véhicule)
|
4500F CFA
|
|
5
|
Défaut de patente
|
4500F CFA
|
|
6
|
Patente périmée
|
4500F CFA
|
|
7
|
Fermeture tardive d'un débit de boisson
|
4500F CFA
|
|
8
|
Transport clandestin des passagers
|
4500F CFA
|
|
9
|
Défaut de certificat de visite
|
4500F CFA
|
|
10
|
Circulation la nuit sans lumière
|
4500F CFA
|
|
11
|
Défaut de carte bleue
|
4500F CFA
|
|
12
|
Usage abusif d'un numéro étranger
|
4500F CFA
|
|
13
|
Certificat de visite périmée
|
4500F CFA
|
|
14
|
Carte bleue périmée
|
4500F CFA
|
|
15
|
Certificat provisoire de déclaration
périmé
|
4500F CFA
|
|
16
|
Non présentation de carte grise
|
4500F CFA
|
|
17
|
Port d'un faux numéro d'immatriculation
|
4500F CFA
|
|
18
|
Délit de fuite après accident
|
4500F CFA
|
|
19
|
Passager(s) dans un véhicule de marchandises
|
4500F CFA
|
|
20
|
Barrage forcé
|
4500F CFA
|
|
21
|
Non respect d'une barrière de pluie
|
4500F CFA
|
|
22
|
Défaut de la copie de licence
|
4500F CFA
|
|
23
|
Défaut de droit de licence
|
4500F CFA
|
|
24
|
Défaut de droit de timbre
|
4500F CFA
|
|
25
|
Défaut de vignette
|
4500F CFA
|
|
26
|
Permis de stationnement périmé
|
4500F CFA
|
|
27
|
Défaut d'immatriculation
|
4500F CFA
|
|
28
|
Dégradation de la chaussée
|
4500F CFA
|
|
29
|
Défaut de signalisation en cas d'accident
|
4500F CFA
|
|
30
|
Mauvais stationnement
|
4500F CFA
|
|
31
|
Refus de port de casque de protection pour motocycliste et le
passager
|
4500F CFA
|
|
32
|
Défaut d'avertisseurs sonores
|
4500F CFA
|
|
33
|
Délit de fuite après accident de la circulation
|
4500F CFA
|
|
34
|
Excès de vitesse
|
4500F CFA
|
|
35
|
Non transfert de la carte grise
|
4500F CFA
|
|
36
|
Défaut des pièces afférentes au
véhicule
|
4500F CFA
|
|
37
|
Défaut du duplicata de la carte grise
|
4500F CFA
|
|
38
|
Stationnement abusif sur la chaussée
|
4500F CFA
|
|
39
|
Circulation en sens interdit
|
4500F CFA
|
|
40
|
Permis de stationnement non conforme
|
4500F CFA
|
|
41
|
Défaut de la carte grise
|
4500F CFA
|
|
42
|
Abandon d'un véhicule sur la voie publique
|
4500F CFA
|
|
43
|
Défaut de permis de conduire
|
4500F CFA
|
|
44
|
Permis de conduire périmé
|
4500F CFA
|
|
45
|
Permis de conduire non conforme à la catégorie du
VA conduit)
|
4500F CFA
|
Tableau 2 :
Contravention 3ème Classe
IV. MOTIFS DE LA MISE EN
FOURRIERE
Ø stationnement abusif sur la chaussée
Ø Circulation en sens interdit ;
Ø Freins à main ou à pied
inopérant ;
Ø Défaut de la plaque d'immatriculation ;
Ø Défaut de permis de conduire
Ø Conduite en état d'ivresse ;
Ø Défaut de la vignette automobile ;
Ø Défaut du permis de stationnement ;
Ø Non mutation de la carte grise ;
Ø Défaut du certificat de visite
technique ;
Ø Défaut d'assurance automobile
(délit) ;
Ø Défaut de la carte grise ;
Ø Circulation de nuit sans lumière
Ø Défaut de la patente
Ø Usage abusif de l'immatriculation
étrangère ;
Ø Port d'un faux numéro d'immatriculation ;
Ø Défaut de la copie de licence de
transport ;
Ø Défaut de toutes les pièces
afférentes au véhicule ;
Ø Défaut de taux de taxi de ville ;
Ø Défaut de dispositif de feux d'éclairage
et de signalisation ;
Ø Défaut de la chaussée
Ø Défaut de réparations prescrites de visite
technique.
DEUXIEME PARTIE : L'ANALYSE DU
PROJET
I. PRESENTATION DE LA METHODE
DE MODELISATION
UML (Unified Modeling Language, traduisez "langage de
modélisation objet unifié") est né de la fusion
des trois méthodes qui ont le plus influencé la
modélisation objet au milieu des années 90 : OMT, Booch et OOSE.
Issu "du terrain" et fruit d'un travail d'experts reconnus, UML est le
résultat d'un large consensus. De très nombreux acteurs
industriels de renom ont adopté UML et participent à son
développement.
En l'espace d'une poignée d'années seulement,
UML est devenu un standard incontournable. La presse spécialisée
foisonne d'articles exaltés et à en croire certains, utiliser les
technologies objet sans UML relève de l'hérésie. Lorsqu'on
possède un esprit un tant soit peu critique, on est en droit de
s'interroger sur les raisons qui expliquent un engouement si soudain et massif
! UML est-il révolutionnaire ?
L'approche objet est pourtant loin d'être une
idée récente. Simula, premier langage de programmation à
implémenter le concept de type abstrait à l'aide de classes, date
de 1967 ! En 1976 déjà, Smalltalk implémente les concepts
fondateurs de l'approche objet : encapsulation, agrégation,
héritage. Les premiers compilateurs C++ datent du début des
années 80 et de nombreux langages orientés objets
"académiques" ont étayés les concepts objets (Eiffel,
Objective C, Loops...).
Il y donc déjà longtemps que l'approche objet
est devenue une réalité. Les concepts de base de l'approche objet
sont stables et largement éprouvés. De nos jours, programmer
"objet", c'est bénéficier d'une panoplie d'outils et de langages
performants. L'approche objet est une solution technologique incontournable. Ce
n'est plus une mode, mais un réflexe quasi-automatique dès lors
qu'on cherche à concevoir des logiciels complexes qui doivent
"résister" à des évolutions incessantes.
Le métamodèle UML fournit une panoplie d'outils
permettant de représenter l'ensemble des éléments du monde
objet (Classe, Objet, ...) ainsi que les liens qui les relie. Toutefois fois
étant donné qu'une seule représentation est trop
subjective, UML fournit un moyen astucieux permettant de représenter
diverses projections d'une même représentation grâce aux
vues.
Une vue est constituée d'un ou de plusieurs
diagrammes. On distingue deux types de vues :
Vues statiques du système
Ø diagramme de cas d'utilisation ;
Ø diagramme d'objet ;
Ø diagramme de classe ;
Ø diagramme de composant ;
Ø diagramme de déploiement
Vues dynamiques du système
Ø diagramme de collaboration ;
Ø diagramme de séquence ;
Ø diagramme d'états ;
Ø diagramme d'activités.
II. VUE STATIQUE DU
SYSTEME
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