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Université Paris X Nanterre
Rapport de recherche
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PRESERVER LA COMPETITIVITE
DU FOOTBALL
FRANÇAIS
FACE A UNE CONCURRENCE EUROPEENNE ACCRUE
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Alexandre Wais
Dess Juriste européen 1
Année universitaire 2004/2005
Je tiens à remercier Maître Eric Bolze pour
m'avoir permis de poursuivre la rédaction de ce rapport de recherche
pendant la durée de mon stage. Je le remercie aussi pour m'avoir
accueilli dans son cabinet et impliqué très vite dans des
dossiers complexes à dimension internationale. Grâce à
cette expérience, j'ai pu entrer pleinement dans la vie d'un cabinet
d'affaires et découvrir les nombreux aspects du métier d'avocat
conseil.
Je remercie également l'équipe du cabinet qui
m'a encadré pendant toute la durée de mon stage, à savoir
Sylvaine Guillonneau pour sa disponibilité, Hélène Perron
pour sa patience et Yann Martin Lavigne pour son implication et ses
conseils.
Sommaire
Remerciements 2
Introduction 4
I / L'application du droit communautaire au football
conduit au développement économique des clubs français
6
1. La création d'un football de clubs
à l'échelle européenne 7
1.1. L'arrêt Bosman renforce la concurrence entre
les clubs européens 7
1.2 Le football français en danger 13
2. La révolution économique des clubs
français 21
2.1. La modernisation de la structure juridique des clubs
sportifs professionnels 21
2.2. La prise en compte des attentes des clubs 34
II / Le football français en passe de devenir un
modèle dans un marché
en pleine mutation 46
1. Une santé financière bientôt
retrouvée 47
1.1. Les instances du football participent au redressement
financier des clubs 47
1.2. L'aménagement de la fiscalité favorise la
compétitivité des clubs 62
2. Un nouveau cadre européen pour une
concurrence loyale 74
2.1. L'UEFA organise un contrôle inspiré du
modèle français 74
2.2. Les débats autour du modèle économique
européen 79
Index 82
Bibliographie 83
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