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Préserver la compétitivité du football français face a une concurrence européenne accrue

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par Alexandre Wais
Université Paris Ouest Nanterre La Defense - Master Juriste Europeen 2005
  

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Université Paris X Nanterre

Rapport de recherche

PRESERVER LA COMPETITIVITE
DU FOOTBALL FRANÇAIS
FACE A UNE CONCURRENCE EUROPEENNE ACCRUE

Alexandre Wais

Dess Juriste européen 1

Année universitaire 2004/2005

Remerciements

Je tiens à remercier Maître Eric Bolze pour m'avoir permis de poursuivre la rédaction de ce rapport de recherche pendant la durée de mon stage. Je le remercie aussi pour m'avoir accueilli dans son cabinet et impliqué très vite dans des dossiers complexes à dimension internationale. Grâce à cette expérience, j'ai pu entrer pleinement dans la vie d'un cabinet d'affaires et découvrir les nombreux aspects du métier d'avocat conseil.

Je remercie également l'équipe du cabinet qui m'a encadré pendant toute la durée de mon stage, à savoir Sylvaine Guillonneau pour sa disponibilité, Hélène Perron pour sa patience et Yann Martin Lavigne pour son implication et ses conseils.

Sommaire

Remerciements 2

Introduction 4

I / L'application du droit communautaire au football conduit au développement économique des clubs français 6

1. La création d'un football de clubs à l'échelle européenne 7

1.1. L'arrêt Bosman renforce la concurrence entre les clubs européens 7

1.2 Le football français en danger 13

2. La révolution économique des clubs français 21

2.1. La modernisation de la structure juridique des clubs sportifs professionnels 21

2.2. La prise en compte des attentes des clubs 34

II / Le football français en passe de devenir un modèle dans un marché

en pleine mutation 46

1. Une santé financière bientôt retrouvée 47

1.1. Les instances du football participent au redressement financier des clubs 47

1.2. L'aménagement de la fiscalité favorise la compétitivité des clubs 62

2. Un nouveau cadre européen pour une concurrence loyale 74

2.1. L'UEFA organise un contrôle inspiré du modèle français 74

2.2. Les débats autour du modèle économique européen 79

Index 82

Bibliographie 83

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