L'évaluation des activités de l'INSS dans la prise en charge des maladies professionnelles à Lubumbashi dans une période allant de 2008-2010

PLAN DU TRAVAIL

Introduction

1. Etat de la question

2. Choix et intérêt du sujet

3. Problématique

4. Hypothèses

5. But et objectifs du travail

6. Méthodologie

7. Subdivision du travail

8. Chronogramme

1^ère partie : Approche théorique

Chap. I : Définition des concepts

1. Evaluation

2. Activités

3. INSS

4. Prise en charge

5. Maladie

6. Maladies professionnelles

Chap. II : Les généralités sur les maladies professionnelles

2.1. Maladies professionnelles

2.1.1. Maladies à caractère professionnel

2.1.2. Prévention des maladies professionnelles

2.1.3. Législation en matière des maladies professionnelles

Chap. III : La sécurité sociale

3.1 : Définition

3.2 : Evolution historique

3.3 : Gestion de la sécurité sociale

3.4 : Principes et application de la sécurité sociale en RDC

3.5 : Affiliation à la sécurité sociale en RDC

3.6 : Services couverts par la sécurité sociale

2^ème partie : Approche pratique

Chap. I : Présentation du cadre de recherche

Chap. II : Méthodes et matériels

2.1 : Méthodologie

2.2 : Matériels

2.3 : Echantillonnage

Chap. III Présentation des résultats

Discussion et commentaires

Conclusion et recommandation

· Références bibliographiques

· Table des matières

1^ère Partie : Approche théorique

INTRODUCTION

Dans la société humaine, il y'a toujours le haut et le bat, c'est-à-dire les jours heureux et les jours malheureux. L'homme, de part ce fait doit pour prévoir sa vie avoir l'idée d'épargne, plus en argent chez les citadins, en argent et plus nature pour les paysans.

Il se fait aussi que, bien qu'étant source d'épanouissement, de réalisation de soi, le travail peut avoir des effets négatifs sur la santé de l'homme au travail, cette relation peut s'analyser à deux égards :

v Les effets du travail sur la santé physique de l'homme

v L'impact du travail sur la santé morale du travailleur

C'est dans cette optique que l'on verra s'installer un système de sécurité sociale à travers les villes, les villages, les pays, pour garantir les incapacités professionnelles, physiques, les maladies, etc.

1. Etat de la question

Le thème de la présente étude est « L'évaluation des activités de l'INSS dans la prise en charge des maladies professionnelles à Lubumbashi dans une période allant de 2008-2010 ».

N'étant pas premier, ni dernier à entreprendre ce sujet, plusieurs ouvrages et personnes ont consacré leurs études chacun selon ses objectifs et différents angles ; parmi eux, nous avons notamment ; «INSS : guide de l'assuré de la sécurité sociale : qui stipule que dans le temps reculé, il n'existait pas au Congo un système de protection contre les risques sociaux des travailleurs handicapés de la sécurité d'un accident de travail, celui-ci devait quitter son emploi sans aucune rémunération au pension sauf réparation par voix judiciaire ».^(1(*))

CHRISTIAN VANLIERE dans son travail « notion de législation sociale, finances publiques et droit fiscal », fait voir que des services chargés de leur application qui ont pour but de garantir les travailleurs et leurs familles contre certains risques spéciaux.^(2(*))

« Le barème des cotisations et textes législatifs et réglementaires de l'INSS » fait allusion à la gestion de la sécurité sociale. ^(3(*))

MUSASA YANDA, dans son travail de fin de cycle « L'INSS et sa politique de gestion, de la sécurité sociale » ; il a fait une analyse critique et perspective pour savoir comment l'INSS/Katanga parvient à gérer la sécurité sociale afin de voir comment envisager les palliatifs à certaines contraintes qui s'insurgent contre les stratégies de gestion. ^(4(*))

JAMBU MERLIN, dans son ouvrage « l'assistance aux pauvres et aux malades » présente la forme essentielle de la couverture des besoins sociaux, assistance individuelle et directe devenue devoir de charité dans le christianisme, d'hospices sous le contrôle des autorités épiscopales. ^(5(*))

DUPLEY ROUX dans son ouvrage ; « Droit de la sécurité sociale dans la Grèce antique » ^(6(*)), déclare que ; les artisans d'un même métier était organisé en société de secours mutuel qui par des cotisations mensuelles pouvaient venir en aide aux malades, aux infirmes, aux orphelins de la même profession.

Eu égard à ce qui précède, la présente étude se focalise sur l'aspect d'évaluer les différentes activités faites dans la prise en charge des maladies professionnelles, sur ce bien de nos prédécesseurs trouverons une complémentarité à leurs études.

VANLIERE et MUSASA se sont borné dans la notion de législation sociale et de politique de gestion de l'INSS.

JAMBU MERLIN et DUPLEY ROUX ont concentré leur étude respective sur l'assistance aux pauvres et aux malades ainsi que sur des secours mutuels.

* ⁽¹⁾ INSS : Guide de l'assuré de la sécurité sociale, pénal 10^ème Aniv., Kin Juin 1971

* ⁽²⁾ CHRITIAN VANLIERDE : Notion de législation sociale, de finance publique et de droit fiscal, éd. Paris 1983

* ⁽³⁾ INSS : Barème des cotisations et textes législatifs et réglementaires, Kin 1984

* ⁽⁴⁾ MUSASA YANDA : L'INSS et sa politique de gestion, de la sécurité sociale, UNILU 2004 

* ⁽⁵⁾ MERLIN J : La sécurité sociale Armand colin, collection V, Paris 1970

* ⁽⁶⁾ DUPLEY ROUX JJ : La sécurité sociale, Balloz, Paris 1967