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Les impôts indirects et taxes assimilées applicables au Mali

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par Mahamadou S Diallo
Université Sidi Mohamed Ben Abdellah (Fès ) Maroc - Licence fondamentale 2009
  

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TABLES DES MATIERES

SOMMAIRE

2

DEDICACES

3

REMERCIEMENTS

4

SIGLES ET ABREVIATIONS

5

LISTES DES FIGURES ET TABLEAUX

6

 
 

INTRODUCTION GENERALE

8

CHAPITRE PRELIMINAIRE : PRESENTATION GENERALE DU MALI ET DE SON ECONOMIE

PARTIE I : PRESENTATION GENERALE

12

15

CHAPITRE I : L'ORAGANISATION DE LA DGI : STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT

16

SECTION 1 : STRUCTURE ORGANISATIONELLE

16

1. LA DIRECTION

16

2. LES STRUCTURES

16

A. LA CELLULE DES AFFAIRES GENERALES

17

B. LA CELLULE PLANIFICATION ET SUIVI

17

C. LA CELLULE COMMUNICATION

17

D. LA SOUS DIRECTION DES ORGANISATIONS ET CONTROLES DES SERVICES

17

E. LA SOUS DIRECTION LEGISLATION FISCALE ET CONTENTIEUX

18

1. DIVISION LEGISLATION FISCALE

18

2. DIVISION CONTENTIEUX

18

F. LA SOUS DIRECTION INFORMATIQUE

19

1. DIVISION SIGTAS

20

2. DIVISION TRAITEMENT INFORMTIQUE DES EMISSIONS

20

G. LA SOUS DIRECTION DES GRANDES ENTREPRISES

21

1. LA DIVISION ENCAISSEMENT ET ACCUEIL

21

2. LA DIVISION EMISSION

21

3. LA DIVISION RECOUVREMENT

21

4. LA DIVISION VERIFICATIONS DES GRANDES ENTREPRISES

21

5. LA DIVISION GESTION DES DOSSIERS

21

H. LA SOUS DIRECTION RECHERCHE ET APPUI A LA VERIFICATION

21

1. LA DIVISION RECHERCHE

21

2. LA DIVISION APPUI A LA VERIFICATION

21

SECTION II : LES ENJEUX DE LA NOUVELLE STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA DGI

22

CHAPITRE II : LES DIFFERENTS IMPOTS INDIRECTS ET TAXES ASSIMILEES AU MALI

25

SECTION I : LES DIFFERENTES TYPES D'IMPOTS INDIRECTS ET TAXES ASSIMILEES

26

1. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

26

a. Champ d'application

26

b. L'Assiette

26

c. Le Fait générateur et l'exigibilité

27

d. Les Déductions

28

e. Les Obligations des contribuables

29

2. L'IMPOT SUR LES TRAITEMENTS ET SALAIRES

30

3. L'IMPOT SPECIAL SUR CERTAINS PRODUITS

33

a. Champ d'application

33

b. L'Assiette

33

c. Les Assujettis

33

4. LES TAXES SUR LES AFFAIRES FINANCIERES

34

a. Champ d'application

34

b. Les Assujettis

35

c. Les Exonérations

36

d. L'Assiette

37

5. LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE

37

6. LA TAXE DE LOGEMENT

37

7. TAXE D'APPRENTISSAGE OU TAXE DE FORMATION PROFESSIONNEL

38

8. LA TAXE SUR LES CONTRATS D'ASSURANCES

38

9. LA TAXE INTERIEURE SUR LES PRODUITS PETROLIERS

38

SECTION 2 : MODE DE CONTROLE, DE SANCTION, DE PRESCRIPTION, ET CONTENTIEUX

39

1. CONTROLE

39

2. SANCTIONS

39

3. PRESCRIPTIONS

4. CONTENTIEUX

PARTIE II : ANALYSE ET ETUDE APPROFONDIE

CHAPITRE I : LA RENTABILITE DES IMPÔTS INDIRECTS

SECTION 1 : LE MANQUE A GAGNER DE L'ETAT ET LA JUSTICE FISCALE

§1 LE MANQUE A GAGNER DE L'ETAT

§2 LA JUSTICE FISCALE

40

41

42

42

43

45

45

SECTION 2 : EVALUATION FINANCIERE DES REFORMES FISCALES

45

1. L'INDICATEUR DU DEVELOPPEMENT HUMAIN

46

2. L'EVOLUTION DES RECETTES FISCALES

47

3. L'EVOLUTION DU NOMBRE DE CONTRIBUABLE

48

4. PERFORMANCE FISCALE

50

5. IMPACT DE LA REFORME FISCALE

CHAPITRE II : LA SITUATION DES RECOUVREMENTS DES IMPÔTS INDIRECTS ET TAXES ASSIMILEES

SECTION 1 : LA SITUATION DES RECOUVREMENTS PAR CENTRE DU DISTRICT

§1 LES MEILLEURS RENDEMENTS

1. CENTRE III : SITUATION DES RECETTES DE 2004, 2005, ET 2006

2. CENTRE IV : SITUATION DES RECETTES DE 2004, 2005, ET 2006

3. CENTRE V : SITUATION DES RECETTES DE 2004, 2005, ET 2006

§2 LES MAUVAIS RENDEMENTS

4. CENTRE I : SITUATION DES RECETTES DE 2004, 2005, ET 2006

5. CENTRE II : SITUATION DES RECETTES DE 2004, 2005, ET 2006

6. CENTRE VI : SITUATION DES RECETTES DE 2004, 2005, ET 2006

SECTION 2 : SITUATION DES RECOUVREMENTS SUR LE PLAN NATIONAL

§1 SITUATION DES RECETTES POUR LA PERIODE 1998-2005

§2 INTERPRETATION

CONCLUSION GENERALE

ANNEXES

SITE WEB VISITE

TABLE DES MATIERE

52

53

53

53

54

56

57

58

59

59

61

62

63

63

66

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE 

1. GREENWALD, D., Dictionnaire économique, 3e éd., Paris, Economica, 1987, Pages 19,20, 23, 64,169 ,170 et 171.

2. Mali 2000, du Quotidien National d'information « l'ESSOR », Pages 61, 62 et 63.

3. Le Code général des impôts, IMSI : 5000427926.

4. Rapport sur la gestion des finances publiques au Mali : Novembre 2003, DGI, Pages 2, 3, 4, 5, 7 et 13.

5. Impôt.com : N°000 Janvier/Février/Mars 2004

6. Impôt.com : N°007 Janvier/Mars 2007

7. Les finances publiques du Mali et la théorie générale des finances publiques.

8. Approche méthodologique pour une réforme fiscale dans un pays en développement. Etude de cas : la reforme fiscale au Mali

9. Recueil 2000, Code et textes usuels de la république du Mali, tome 1, Pages 9, 10,11, et 222

1. www.finances.gov.ml rubrique D.G.I

2. www.fiscalité-etudiant.fr/memoires.php

3. http://fr.wikipédia.org/wiki/Optimisation_des_processus

4. http://www.temoust.org/spip.php?article5877

5. http://www.fiscalité-developpement.org/analyses-et-debats/debats-conceptuels

6. http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/finances-publiques/ressources-depenses-etat/ressources/quels-sont-differents-impots-percus-par-etat.html

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams