Analyse des conséquences de la mise en place d'une stratégie énergétique d'un projet d'aménagement à l'échelle du quartier

1.5.4.2 Les labels français

Les labels français garantissent une construction dont la consommation en énergie primaire est inférieure celle de la RT 2005, consommation de référence (environ 100 kWh/m²/an en énergie primaire). Ces labels sont uniquement conçus pour les constructions neuves :

> HPE -* Haute performance énergétique : consommation de référence réduite de 10 % ;

> HPE EnR -* HPE - Energie renouvelable : consommation de référence réduite de 10 %, avec utilisation d'énergie renouvelable

> THPE -* Très haute performance énergétique : consommation de référence réduite de 20 % ;

> THPE EnR 2005 -* consommation de référence réduite de 30 %, avec utilisation d'énergie renouvelable > BBC -* Bâtiment de basse consommation : consommation maximale à 50 kWh/m²/an (soit environ 50%

des prescriptions de la RT 2005).

Ce n'est qu'en 2009 que les labels ont intégré la réhabilitation des bâtiments avec les labels HPE rénovation 2009 (maximum 150 kWh/m²/an) et le label BBC rénovation 2009 (maximum 80 kWh/m²/an). La certification BBC, la plus audacieuse du territoire français, est issue de l'association Effinergie et soutenue par le CSTB. Ses objectifs de performance sont les valeurs cibles de la prochaine réglementation thermique française (RT2012). Les bâtiments certifiés BBC possèdent l'avantage d'avoir une exonération foncière et une extension du coefficient d'occupation des sols (COS). Il n'existe pas actuellement de labellisation à l'échelle du quartier.

1.5.4.3 Une comparaison difficile

La comparaison des deux labels européens et du BBC n'est pas facile car ils disposent de très nombreuses caractéristiques différentes. Un tableau présenté en annexe 4 recense toutefois leurs caractéristiques principales. On note ainsi que :

> Le BBC est une certification qui fait l'objet d'un arrêté, ce qui n'est pas le cas des labels Minergie et Passiv Haus.

> La méthode de calcul de la consommation énergétique BBC et Minergie est en fonction de la

règlementation thermique de chacun de ces pays, ce qui limite leur expansion à l'international.

> Les méthodes de calculs de ces trois outils ne considèrent pas les mêmes règles de calcul. Elles se

différencient notamment dans la surface considérée, dans la température extérieure de référence ou

dans les coefficients de conversion de l'énergie finale à l'énergie primaire.

> Passiv Haus ne s'adapte pas la réhabilitation de bâtiments.

> Les valeurs cibles de consommation des bâtiments sont fortement différentes.

> Le BBC n'intègre pas de valeur cible en consommation d'énergie utile ou finale, ce qui peut conduire

souvent à des bâtiments fortement consommateurs d'énergie de sources renouvelables.
> Les certificats d'infiltrométrie ne sont pas obligatoires dans le Minergie (version standard).

> Les méthodes de calcul du renouvellement d'air n'est pas la même pour le BBC que pour les deux autres

méthodes.