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La finance islamique: évolution et perspectives

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par Rachid SOULEIMANI
Université Hassan II Casablanca Maroc - Licence fondamentale en sciences économique et gestion 2010
  

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CHAPITRE 4 : LES PRODUITS ISLAMIQUE AU MAROC

1. L'introduction des nouveaux produits islamique au Maroc

L'arrivée au Maroc des techniques bancaires conformes aux préceptes de l'islam est désormais une réalité. Bank Al-Maghreb a enfin annoncé l'introduction de nouveaux produits bancaires conformes à la Charia dés le mois d'octobre 2007, cette annonce a été faite par le wali du Bank Al-Maghreb Abdellatif Jouahri lors d'une conférence de presse tenue à Rabat mardi 23 Mars 2007.

L'introduction de ces produits « "Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha" » devrait permettre d'élargir la gamme de services bancaires et de contribuer à une meilleure bancarisation de l'économie », a relevé M. le wali dans une déclaration publié par l'agence de presse MAP.

Il a aussi souligné que les nouveaux produits financiers autorisés concernaient uniquement le financement, et non les dépôts. Il a indiqué que 53 pour cent des dépôts en espèces dans les banques marocaines se faisaient sous la forme de dépôts non productifs et qu'il n'y avait donc aucune raison pour les citoyens préférant conduire des transactions sans intérêt d'avoir des réserves sur les dépôts bancaires. Il convient aussi de signaler que l'offre de ces produits, afin qu'elle s'aligne avec les standards internationaux, a donné lieu à la signature de contrats établis sur la base des règles édictées par «The Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions», organisme basé à Bahreïn, qui compte 130 membres, représentant 29 pays.  

L'introduction au Maroc, de ces trois techniques de financement qui sont parmi les opérations islamiques les plus répondu dans le monde, vient d'une part dans un contexte international dans le quelle la présence des techniques de financement islamiques dans le marché est de plus en plus pesante, plus de 800 milliards de dollars gérées selon la charia surtout après le boom pétrolier des années soixante-dix qui a entraîner une grande disponibilité de pétrodollars et de ce fait la création du premier grand établissement islamique de financement, et une croissance de plus de 25 % sur six ans . La finance islamique, jusque-là laissé à quelques institutions financières du Golfe du Pakistan ou de Malaisie, s'avère receler un énorme potentiel qui intéresse de plus en plus les occidentaux notamment en grande Bretagne « l'Islamic Bank of Britain » et les Etats-Unis dans laquelle le Dow jonce a par exemple créé un indice de placement islamique. Et d'autre part ces techniques vont répondre à une demande interne de plus en plus ascendante pour ce type de financement, par les citoyens comme par les investisseurs venus du moyen orient, surtout après une vaste renaissance de l'islam et de ces valeurs dans le monde musulmans.

L'activité bancaire islamique proprement dite a commencé avec la création de la banque de DubaÏ en 1975. Ce fut une initiative populaire qui a été suivie par la création de la banque islamique de développement à Djedda, établissement international, groupant les pays membres de l'Organisation de la Conférence Islamique.

D'autres banques islamiques virent le jour au cour de la décennie 70 tel que le groupe « DAR AL AMAL AL ISLAMI », « AL BARAKA », le rythme de la création va s'accélérer dans beaucoup de pays arabes à savoir le KOWEÏT, QUATAR,JORDANI... on voit naître également des guichets d'opérations bancaires islamiques au sein de banques traditionnelles, notamment aux ETATS-UNIS et en suisse. D'autre pays tel que l'Iran, et lors de la montée des islamistes au pouvoir, a adopté intégralement un programme de restructuration de leurs institutions dans le sens islamique en interdisant complètement aux banques de percevoir ou de verser des intérêts.

Nous trouvons quelques banques islamiques au Maroc. Cependant, ces banques apparaissent toutes sous un statut particulier. En effet nous ne trouvons que des B.I.D : Banque islamique de Développement, a travers ce nom nous comprenons que ces banque ne sont amenées à financer (conformément au système islamique) que les projets publics généralement de grosse envergure, d'ailleurs, même le capital de ces banques est public. Nous pouvons donc nous poser la question de savoir pourquoi n'y a-t-il pas de banques susceptibles de financer les projets privés de plus petites envergures au Maroc ?

La réponse est de la part de M. jouahari dans une interview du journal La Nouvelle Tribune 17/1/2007 « Quelle réponse avez-vous donnée à la demande que vous adressent des banques islamistes, de venir s'installer au Maroc ? Comme vous le savez, le rôle des organes de régulation et de supervision est de prévenir des situations, de replacer les décisions dans leur contexte général, intérieur et externe, sans se retrouver dos au mur, de veiller à ne pas désarticuler le marché qui existe. En conséquence, notre réponse à ces interpellations est claire. Nous ne pouvons accorder d'autorisation d'établissement sans projet industriel clair et défini. Mais, avec le GPBM, nous avons mis au point toute une panoplie de produits bancaires qui répondent aux spécificités et règles de la Charia».

Ces produits bancaires dits alternatifs sont :"Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha". BAM a défini, en concertation avec le Groupement professionnel des banques du Maroc (GPBM), le cadre devant régir l'offre de ces produits par les établissements de crédit marocains. L'opération "Ijara" est définie comme étant tout contrat selon lequel un établissement de crédit met, à titre locatif, un bien meuble ou immeuble à la disposition d'un client.

L'opération "Moucharaka" est définie comme étant tout contrat ayant pour objet la prise de participation, par un établissement de crédit, dans le capital d'une société existante ou en création, en vue de réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata prédéterminé.

L'opération "Mourabaha" est définie comme étant tout contrat par lequel un établissement de crédit acquiert, à la demande d'un client, un bien meuble ou immeuble en vue de le lui revendre moyennant une marge bénéficiaire convenue d'avance, le règlement par le client se fait en un ou plusieurs versements, à une date ultérieure, ne dépassant pas 48 mois.

Parmi les banques marocaines qui ont déjà commercialiser ces produits, c'est bien sûr Attijariwafa bank qui a dévoilé ses deux premières formules depuis le 8 octobre 2007 dans ses agences. Baptisés «Miftah Al Kheir» et «Miftah Al Fath», les deux produits sont la déclinaison du concept «Mourabaha» et «Ijara wa Iqtinaa».

La première formule est un contrat par lequel la banque acquiert, à la demande de son client, un bien immobilier à usage d'habitation ou professionnel en vue de le lui revendre, immédiatement, moyennant une marge bénéficiaire connue d'avance. Le règlement par le client se fait en un ou plusieurs versements étalés sur une durée convenue avec la banque, qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au client est calculé sur la base du coût de revient de l'immeuble que supporte la banque (prix, frais, taxes...).


Miftah Al Kheir peut couvrir la totalité du prix de l'immeuble. La capacité d'endettement de l'emprunteur est cependant plafonnée à 40% de ses revenus. Le produit offre par ailleurs la possibilité de remboursement par anticipation sans pénalité et donne lieu à l'inscription d'une hypothèque en premier rang pour la banque ainsi que la souscription à un contrat d'assurance décès et invalidité dont la prime est comprise dans la mensualité.

Quant à Miftah Al Fath, il s'agit d'un contrat selon lequel Attjariwafa bank met à la disposition de son client, à titre locatif, un bien immobilier, assorti de l'engagement ferme du client d'acquérir le bien au terme du contrat. Le produit s'adresse à la fois aux particuliers et aux professionnels et peut également financer 100% du bien en question. La durée du contrat varie entre 10 ans et 20 ans au maximum.

A partir de janvier 2010, la TVA sur les produits bancaires alternatifs comme la mourabaha et l'ijara sera de 10 pour cent, contre les 20 pour cent qui étaient préalablement appliqués.

Les nouveaux taux de l'emprunt signifient que les produits bancaires alternatifs conformes à la charia seront désormais taxés au même taux que les produits bancaires et les prêts traditionnels. Les Musulmans qui hésitaient à contracter des prêts classiques pourront maintenant utiliser un grand nombre de produits bancaires alternatifs sans craindre de violer les règles de leur religion.

Les banques proposent un grand nombre de produits alternatifs. Avec les contrats murabaha, une banque ou un établissement de crédit achète un bien dans l'intention de le revendre au client avec une marge de profit convenue à l'avance. Les clients peuvent également opter pour un contrat ijara, par lequel une banque loue un bien à un client avec une option d'achat à la fin de la période du prêt en leasing. Les entreprises et les PME peuvent également profiter de contrats musharakah, par lesquels une banque contribue au financement de la nouvelle entreprise dans l'espoir d'en tirer un profit.

Tous ces services renoncent à appliquer le taux d'intérêt traditionnel, pour rester conformes aux restrictions islamiques sur les profits tirés des intérêts.

Des taux de TVA élevés constituaient un obstacle aux pratiques bancaires alternatives, a expliqué lundi à Rabat le spécialiste financier Othmane Mehdi, soulignant qu'un manque d'information sur ces services avait également empêché leur développement.

"Pour réussir ces opérations dites islamiques, il faut miser sur la publicité pour que la clientèle cible soit au fait des nouveautés", a-t-il ajouté.

Il reconnaît que certains mettront en doute la "légalité islamique" des produits proposés et se demanderont si les dispositions financières proposées sont vraiment halal.

2. Le contenu des nouveaux produits islamique

Les nouveaux produits islamiques, sont des modes de financements qui émane et respecte la théorie économique islamique et ils se distinguent des produits bancaires traditionnels sur plusieurs points

2.1. Caractéristiques des nouveaux produits bancaires islamiques par rapport aux autres produits bancaires traditionnels:

Pour mieux comprendre le contenu de ces nouveaux produits bancaires, il vaut mieux faire une petite comparaison, entre ces derniers et les autres produits dit traditionnels assimilables :

· « Ijara wa Iqtinaa » et le contrat de leasing : comme on a vu dans la première sous partie, « Ijara wa Iqtinaa » est très proche du leasing, sur beaucoup de points à savoir :

1 : Il s'agit dans les deux cas de l'acquisition d'équipement au profit d'un client les ressources financières ne lui permettent pas de faire face à un investissement déterminé.

2 : Il s'agit aussi dans les deux cas d'un contrat de location, c'est-à-dire que le bien reste propriété de la banque qui le donne en location au client pour un période déterminée.

3 : Dans le ta'jir, comme dans le leasing le client a l'option d'achat du bien à la fin de la durée du contrat pour une unité monétaire symbolique.

4 : Dans les banques islamiques, comme dans les banques classiques, il s'agit là de l'un des plus chers modes de financement

Mais à l'instar de ces points de convergences, il y en a pas mal de points de divergences qui apparaissent essentiellement dans le principe de résiliation du contrat de location avant son terme. En effet dans l'orthodoxie du droit musulman le bénéficiaire du ta'jir peut le résilier avant l'échéance de la dernière traite, contrairement au leasing, où le bénéficiaire est tenu de respecter l'échéancier et ce n'est qu'à cette date qu'il peut soit : lever l'option d'achat du bien, ou refuser de lever l'option d'achat, ou bien convenir sur la base résiduelle de cession, d'un nouveau loyer échelonné dans le temps. Toutefois la différence qui a de la taille c'est que « Ijara wa Iqtinaa » pose sur le principe de la marge bénéficiaire alors que le leasing sur les taux d'intérêt qui sont prohibées par la charia.

· La Murabaha et le crédit -acheteur : la Murabaha est souvent comparer avec le crédit-acheteur  qu'on utilise souvent dans le domaine du commerce international. Dans le crédit-acheteur la banque accorde à un acheteur un prêt d'un montant déterminé qu'il remboursera à des échéances déterminées. Tant dans le crédit-acheteur que dans la Murabaha , il y a l'avantage pour le fournisseur d'être payé directement et au comptant.

Néanmoins le crédit-acheteur est un crédit financier  qui porte sur le moyen de paiement, alors que dans la Murabaha il y a un contrat commercial (vente) et un financement à terme. De même dans le crédit acheteur la banque est étrangère au contrat commercial, alors que dans la Murabaha la banque est une partie intégrante.

Al Moucharaka : la principale distinction entre al moucharaka et les autres crédits de financement, c'est la notion de risque. Dans al moucharaka la banque va devenir associée avec le client, non seulement dans les gains mais aussi dans les pertes, alors que dans le crédit conventionnel elle ne connaît que la réception des intérêts. Ainsi présentées, les produits bancaires alternatifs vont certainement contribuer au développement que connaît le Maroc durant ces dernières années.

2.2. L'apport socio-économique des produits bancaires alternatif au Maroc

En introduisant des produits bancaires islamiques, le Maroc voulait que ces derniers contribuent au développement du pays, surtout au niveau social et économique, et comme ça conserver l'équilibre social et économiques que l'Etat se batte depuis toujours pour le stabiliser.

2.2.1. Conserver l'équilibre social:

Comme beaucoup de pays du tiers monde le Maroc connaît une grande crise d'habitat, que les crédits traditionnels, n'ont pas pu résoudre, et encore plus, les banques sont même soupçonnés de l'accentuer notamment par la spéculation , et par des crédits qui ne répondent pas aux demandes d'un grand nombre de clients, qui ont des convictions religieuses contraires aux principes sur lesquelles ces crédit sont basées, surtout les taux d'intérêts prohibés par les préceptes de la charia ( 42% de ceux qui refusent les crédits bancaires au Maroc c'est pour des motifs religieux) selon une étude faite par une association spécialisé dans la matière.

Donc l'introduction de ces produits va certainement encourager cette catégorie de citoyen, pour acheter leurs propres maisons, par des produits bancaires comme «Miftah Al Kheir» et «Miftah Al Fath», qui répondent à leurs attentes, et de cette façon on va remédier au moins partiellement à ce fléau qui peut engendrer des problèmes sociaux, qui menace la stabilité sociale du pays, notamment les bidonvilles que le Maroc combatte avec voracité.

D'autre part la finance islamique en interdisant l'intérêt, il va empêcher le favoritisme du capital par rapport au travail, le capital doit par conséquent profiter à son détenteur et à celui qui le profite par son travail. Et d'une autre côté elle vise à empêcher la formation au sein de la société d'une classe détentrice des capitaux et d'une autre misérable qui travaillerait pour le bien être de la première, et c'est le but de la mucharaka qui va créer une complémentarité entre ces deux classes pour le bien de la société toute entier.

Enfin il vaut mieux signaler qu'en acceptant la commercialisation de ces produits, l'Etat marocain va rompre la route contre toute éventuelle utilisation politique de ces modes de financement, surtout par l'opposition islamique, et de cette manière il n'y aura aucun changement sur le niveau sociopolitique interne. Et d'ailleurs c'est la principale cause qui a poussé l'Etat pour autoriser la commercialisation des produits bancaires islamiques.

2.2.2. Contribuer au développement économique du pays

Selon Omar al katani l'expert économique marocain, les produits alternatifs auront un impact positif sur l'économie marocaine, et cela va apparaitre dans plusieurs domaines : tous d'abord et selon une étude faite par l'association de M. katanii 6% des entreprises marocaine refuse de nouer des relations avec les banques pour des raisons religieuses, et 20% veulent changer leurs modes de financement par un autre islamique, donc c'est une grande partie d'entreprise qui ont maintenant ce qu'elles cherchaient depuis longtemps pour leur épanouissement .

Il y a aussi l'intérêt financier du fait que ces produits ; vont certainement contribuer dans le processus de bancarisation que le Maroc poursuit ces derniers années, car d'une part les banques auront plus de produits à présenter, et d'autre part elles cibleront une nouvelle catégorie de clients, qui' ont été négligé auparavant.

Il faut aussi signaler que les produits islamiques, vont aider beaucoup ceux qui pratiquent des métiers libéraux, comme les médecins, les avocats, les notaires pour équipier leurs bureaux, par ijara ou murabaha, notamment ceux qui ont des convictions religieuses.

Il y' a aussi un autre intérêt de plus grande importance, qui est l'épanouissement du secteur de l'immobilier, car en donnant plus de crédits conformes aux préceptes de l'islam, en va encourager beaucoup de gens à acheter des logements ce qui va se répercuter sur ce secteur qui est liée avec plusieurs secteurs économiques majores.

Enfin l'intérêt économique de ces produits réside aussi dans le fait, que c'est une manière qui va attirer plus d'investisseurs des pays de golf, qui vont amener avec eux plus de devises et créeront de ce fait plus d'emplois. Mais toutefois il reste de savoir si tous ces apports sont palpables sur la pratique, ou seulement de simples spéculations théoriques.

3. Analyse et appréciation sur les nouveaux produits bancaires islamiques après leurs commercialisation au Maroc

Cette seconde partie il va être consacré pour l'analyse de ces produits. Cette analyse a pour but de relever les contraintes et les difficultés que ces produits alternatifs ont rencontrées «contraintes fiscales ; réglementaires, politiques, organisationnelles, commerciales...... » Ce qui a engendrer la cherté de ces produits par rapport aux autres produits déjà existante dans le marché financier, et pour donner à cette étude plus d'envergure on va tenter de présenter les mesures nécessaires qui vont contribuer au succès de ces modes de financement au Maroc.

3.1. Problématique de la cherté des nouveaux produits bancaires islamiques

Des produits halals mais trop chère .... C'est la réflexion faite par les clients vis-à-vis les nouveaux produits islamiques, alors qu'on attendait à des produits moins chères que ceux des banques traditionnels. Cette cherté est due à des causes directes et des causes indirectes.

Les causes directes : pour Miftah Al Keir la mensualité est plus élevée que dans le cas d'un prêt immobilier conventionnels, par ex si l'immeuble coute 300000DH il doit payer 8192DH par mois pendant une duré n'excédant pas 120mois, et donc le montant de cette vente va être de 980000DH ce qui est énorme. Cela est expliqué par la double transaction à faire dans le cadre du contrat, (achat de la banque puis revente au client, ce qui va induire beaucoup de frais à savoir les honoraires de notaires, les taxes d'enregistrement et d'inscription foncière...) et aussi par les frais d'assurance vie et incendie.

Pour MIftah AL fath c'est la même chose, la mensualité est aussi trop supérieur par rapport à un crédit logement conventionnel, parce que d'une part la duré est plus courte, d'autre part les frais de la double transaction, et enfin les clients supportent la TVA sur toute la mensualité, et non pas uniquement sur les intérêts comme dans les crédits classique.

Les causes indirectes : comme on a dit c'est seulement attijari wafa bank, qui a osé à commercialiser ces produits, alors que les autres banques sont soit des réticents, soit des refusant à ces produits. Pour les premiers ils attendaient à voir le comportement des clients, avant d'entrer pour commercialiser ces nouveaux produits, mais après ce premier mauvais résultat ils n'ont pas pu s'aventurier, ce qui a contribuer au maintien de cette hausse de prix, pour défaut de compétitivité entre les banques.

Par ailleurs il y'a d'autre causes, qui ont poussé ces banques à ne pas commercialiser ces nouveaux modes de financement à savoir:

o des convictions politiques douteuses de tous ce qui est islamiques, surtout après la montée en force du PJD, et les demandes qu'il a fait pour l'introduction de ces modes de financement.

o la pression du lobby des banques, qui redoute le succès de ces produits, chose qui va certainement encourager l'introduction de banques islamiques au Maroc.

o une mauvaise formation des personnels des banques sur la finance islamique.

o un marketing trop modeste qui n'a pas aidé à une bonne commercialisation de ces produits bancaires.

o la non utilisation des personnalités religieuses, pour sensibiliser les clients et les banques sur l'importance de ces produits alternatifs

3.2. Les conséquences de la cherté

Selon un cadre de la banque attijari wafa bank, seulement 72 dossiers de demande pour les produits alternatifs ont été accepté, et un seule dossier été refusé, et cela depuis leurs commercialisation en octobre 2007. Donc les résultats sont décevants alors qu'on attendait le contraire, surtout après le succès de ces produits dans les autres pays.

Par ailleurs aucune autre banque n'a eu le courage de concurrencer attijari wafa bank dans ces produits, par ce qu'ils ont été découragé, dans un premier temps par le flou de la fiscalité appliqué sur les produits alternatifs, selon une étude faite par l'économiste, et aussi par le faible résultat réalisé après leur commercialisation. Il y'a même des rumeurs qui parlent de mesures, visant à retirer ces produits du marché marocain.

Cette cherté à engendrer un mécontentement général au sein de la société, on parle d'un prix lourde pour faire ce qui est halal en islam, payer plus chère pour préserver ses conviction religieuses, et il y'en a même qui parle de complot qui vise les nouveaux produits islamiques.

Mais malgré tout ça le Maroc, après avoir introduit ces nouveaux produits bancaires islamiques ne semble pas se décourager pour autant, bien au contraire il compte continuer à encourager les modes de financement islamiques qui ont fait le succès des banques islamiques, notamment dans les pays du golf et en Europe. Mais pour le faire il est nécessaire de prendre un certains nombre de dispositions.

3.3. les mesures nécessaires pour un vrai succès des produits alternatifs

Afin que les nouveaux modes de financement islamiques, réalisent leur but, il faut prendre un certains nombres de mesures adéquates pour les rendre plus compétitifs, et pourquoi pas autoriser l'entré des banques islamiques au Maroc pour une meilleure gérance.

Tous d'abord il faut que les responsables marocains aient, une vraie volonté de promouvoir ces nouveaux produits bancaire, en méconnaissant toutes sortes, de conviction politiques contraires ou pression défavorable du lobby des banques, car c'est une question qui intéresse tous les marocains qui veulent voir leur pays en plein développement, et l'intérêt général bien sûr prévaut à l'intérêt privé de quelques minorités.

Ensuite il faut prévoir une réglementation fiscale adéquate : premièrement il faut que l'IS dans Ijara wa iqtinaa soit étalé sur la durée du contrat, deuxièmement la tva appliquées aux acquisitions d'immeubles doit être diminué, en fin les taxes d'enregistrement fiscales ne doivent pas être payé doublement, et ce en prévoyant des mécanismes fiscales appropriés à cette situation.

Par ailleurs l'état doit encourager les banques réticentes, à servir les produits alternatifs soit par des récompenses fiscales, soit par la pression et ne pas se contenter de subir leur pression, car de cette manière on créera une concurrence entre ces banque ce qui va certainement baisser le prix desdites produits. D'autre part il faut que l'Etat incite les banques, pour envoyer leurs personnels à faire des séjours de formation dans les banques islamiques du pays de golf, pour qu'ils puissent avoir plus de compétence en la matière.

Il faut aussi faire des compagnes de sensibilisation, surtout par des personnalités religieuses et économiques, dans les mosquées comme à la télévision sans ignorer, les autres moyens de sensibilisation tel que les journaux et internet......Cette compagnes de sensibilisation doit cibler à la fois les banques et les particuliers, pour les sensibiliser sur l'importance des produits bancaire islamiques, pour l'économie marocaine.

Enfin les banques doivent prendre, plusieurs mesures techniques comme par ex l'adaptation de ces produits avec les demandes des clients, et aussi de faire un marketing de taille, pour une meilleure commercialisation des nouveaux modes de financement islamique.

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