BIBLIOGRAPHIE
Ø Ouvrages
- BUIRETTE, Patricia. Le droit international
humanitaire. Paris : La découverte, 1996.
- DAVID, Eric. Principes de droit des conflits
armés. Bruxelles : Bruylant, 1999.
- DJENA WEMBOU, Michel-Cyr et FALL, Daouda. Droit
international humanitaire : théorie générale et
réalités africaines. Paris : L'harmattan, 2000.
- HENCKAERTS, Jean Marie et DOSWALD-BECK, Louise. Le Droit
International Humanitaire Coutumier, Volume I. Genève :
Bruylant, 2006.
- MALLEIN, Jean. La situation juridique des combattants dans
les conflits armés non internationaux. Université de
Grenoble, thèse pour le doctorat d'état en droit, 1978.
- TORELLI, Maurice. Le doit international
humanitaire. Paris : PUF, 1999.
- VITAIN, Sylvain. Les procédures internationales
d'établissement des faits dans la mise en oeuvre du doit international
humanitaire. Bruxelles : Bruylant, 1999.
Ø Manuels
- DE MULINEN, Frederic. Manuel sur le droit de la guerre
pour les forces armées. CICR, 1999.
- Découvrez le CICR. CICR,
septembre 2005.
-
Droit International Humanitaire, Réponses à vos
questions. CICR, avril 2003, seconde édition février
2004.
-
Les protocoles additionnels aux conventions de Genève du 12 août
1949. CICR, 1977.
- Respecter et faire respecter le DIH. Guide pratique
à l'usage des parlementaires n°1, CICR, 1999.
Ø Articles et Revues
- BLONDEL, Jean Luc. La coopération entre les
sociétés nationales et le comité international de la
Croix-Rouge : un partenariat nécessaire et exigeant. RICR,
n°830, juin 1998, pp. 209-216.
- BUGNION, François. Guerre juste, guerre
d'agression et droit international humanitaire. RICR, n° 847,
septembre 2002, pp. 523-546.
- CICR. Les enfants et la guerre. RICR, n° 842,
juin 2001, pp. 494-504.
- CONDORELLI, Luigi. La commission internationale
humanitaire d'établissement des faits : un outil obsolète ou
un moyen utile de mise en oeuvre du droit international humanitaire ?
RICR, n° 842, juin 2001, pp. 393-406.
- DOMESTICI-MET, Marie José. Cent ans après
la Haye, cinquante ans après Genève : le droit international
humanitaire au temps de la guerre civile. RICR, n°834, juin 1999, pp.
277-300.
- DUTLI, Maria Teresa. Enfants-combattants prisonniers.
RICR, n° 785, septembre-octobre 1990, pp. 456-470.
- GOLDBLA, Jozef. La convention sur les armes
biologique : vue générale. RICR, n° 825, mai-juin
1997, pp. 269-304.
- SANDOZ, yves. Le demi-siècle des conventions de
Genève. RICR, n° 834, juin 1999, pp. 241-263.
- SINGER, Sandra. La protection des enfants dans les
conflits armés. RICR, mai-juin 1996.
- VERHAEGEN, Jaques. Le refus d'obéissance aux
ordres manifestement criminels, RICR, n° 845, mars 2002, pp.35-50.
- ZALUAR, Achille et MONTELEONE-NETO, Roque. La convention
sur les armes biologiques : le point de vue des Etats du sud. RICR,
n° 825, mai-juin 1997, pp. 317-332.
Ø Traités
- Convention (II) concernant les lois et coutumes de la guerre
sur terre. La Haye,
- 29 juillet 1899.
- Règlement concernant les lois et coutumes de la
guerre sur terre. La Haye, 18 octobre 1907.
- Convention de La Haye (IV) concernant les lois et coutumes
de la guerre sur terre. La Haye, 18 octobre 1907.
- Charte des nations unies, adoptée par la
Conférence des Nations Unies. San Francisco, 26 juin 1945.
- Statut du Tribunal militaire international de Nuremberg,
conclu par le Gouvernement Provisoire de la République Française
et les Gouvernements des États-Unis d'Amérique, du Royaume-Uni et
de l'Irlande du Nord et de l'Union des Républiques Socialistes
Soviétiques, agissant dans l'intérêt de toutes les Nations
Unies, annexé à l'Accord de Londres, 8 août 1945.
- Convention pour la prévention et la répression
du crime de génocide. Adoptée par l'Assemblée
générale des Nations Unies, 9 décembre 1948.
- Conventions de Genève du 12 août 1949.
- Convention européenne des droits de l'homme. Rome, 4
novembre 1950.
- Convention pour la protection des biens culturels en cas de
conflit armé. La Haye 14 mai 1954.
- Convention sur l'élimination de toutes les formes de
discrimination raciale. Adoptée par l'Assemblée
générale des Nations Unies, 21 décembre 1965.
- Pacte international relatif aux droits civils et politiques.
Adopté par l'Assemblée générale des Nations Unies,
16 décembre 1966.
- Pacte international relatif aux droits économiques,
sociaux et culturels. Adopté par l'Assemblée
générale des Nations Unies, 16 décembre 1966.
- Convention américaine relative aux droits de l'homme.
San José, le 22 novembre 1969.
- Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la
fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou
à toxines et sur leur destruction. Ouvert à la signature à
Londres, Moscou et Washington le 10 avril 1972.
- Convention sur l'élimination de toutes les formes de
discrimination à l'égard des femmes. Adoptée par
l'Assemblée générale des Nations Unies. 18 décembre
1979.
- Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi
de certaines armes classiques qui peuvent être considérées
comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans
discrimination. Genève, 10 octobre 1980.
- Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi
des armes incendiaires (Protocole III) à la Convention sur
l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui
peuvent être considérées comme produisant des effets
traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Genève, 10
octobre 1980.
- Charte africaine des droits de l'homme et des peuples,
adoptée lors de la 18e Conférence de l'OUA. Nairobi, 27 juin
1981.
- Convention contre la torture et autres peines ou traitements
cruels, inhumains ou dégradants. Adoptée par l'Assemblée
générale des Nations Unies, 10 décembre 1984.
- Convention interaméricaine pour la prévention
et la suppression de la torture. Adoptée lors de la quinzième
session ordinaire de l'Assemblée générale de l'OEA,
Cartagena de Indias, 9 décembre 1985.
- Convention européenne pour la prévention de la
torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants.
Strasbourg, 26 novembre 1987.
- Convention relative aux droits de l'enfant. Adoptée
par l'Assemblée générale des
- Nations Unies, 20 novembre 1989.
- Charte africaine des droits et du bien-être de
l'enfant, adoptée par la vingt-sixième Conférence des
chefs d'État et de gouvernement de l'OUA. Addis-Abeba, juillet 1990.
- Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la
fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur
destruction. Paris, 13 janvier 1993.
- Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi
des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été
modifié le 3 mai 1996 (Protocole II à la Convention de 1980, tel
qu'il a été modifié le 3 mai 1996), à la Convention
sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques
qui peuvent être considérées comme produisant des effets
traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Genève, 3
mai 1996.
- Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de
la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.
Ottawa, 18 septembre 1997.
- Statut de Rome de la Cour pénale internationale,
adopté par la Conférence diplomatique de plénipotentiaires
des Nations Unies sur la création d'une cour criminelle internationale.
Rome, 17 juillet 1998.
- Deuxième Protocole relatif à la Convention
pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé. La Haye,
26 mars 1999.
- Protocole facultatif se rapportant à la Convention
relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les
conflits armés. Adopté par l'Assemblée
générale des Nations Unies, 25 mai 2000.
- Protocole additionnel à la convention des Nations
Unies contre la criminalité transnationale visant à
prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en
particulier des femmes et des enfants. Adopté par l'Assemblée
générale des Nations Unies, 15 novembre 2000.
- Statut du Tribunal spécial pour la Sierra Leone,
pièce jointe à l'Accord de 2002 sur la création d'un
Tribunal spécial pour la Sierra Leone, Freetown, 16 janvier 2002.
Ø Autres instruments
- Ensemble de règles minima pour le traitement des
détenus, adopté par le premier Congrès des Nations Unies
pour la prévention du crime et le traitement des
délinquants. Genève, 30 août 1955, et étendu par la
rés. 2076 du 13 mai 1977 aux personnes arrêtées ou
détenues sans inculpation.
- Statuts du Mouvement international de la Croix-Rouge et du
Croissant-Rouge, adoptés par la XXVe Conférence internationale de
la Croix-Rouge. Genève, 23-31 octobre 1986.
- Ensemble de principes pour la protection de toutes les
personnes soumises à une forme quelconque de détention ou
d'emprisonnement, adopté par l'Assemblée générale
des Nations Unies, rés. 43/173, 9 décembre 1988.
- Statut du Tribunal international chargé de poursuivre
les personnes présumées responsables de violations graves du
droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie
depuis 1991 (Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie),
adopté par le Conseil de sécurité de l'Organisation des
Nations Unies, rés. 827 du 25 mai 1993, tel qu'amendé par la
rés. 1166 du 13 mai 1998, la rés. 1329 du 30 novembre 2000, la
rés. 1411 du 17 mai 2002, la rés. 1431 du 14 août 2002 et
la rés. 1481 du 19 mai 2003.
- Statut du Tribunal criminel international chargé de
juger les personnes présumées responsables d'actes de
génocide ou d'autres violations graves du droit international
humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais
présumés responsables de tels actes ou violations commis sur le
territoire d'Etats voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994,
adopté par le Conseil de sécurité des Nations Unies dans
sa rés. 955 du 8 novembre 1994, telle qu'amendée par la
rés. 1165, du 30 avril 1998, et par la rés. 1329, du 30 novembre
2000.
- Texte final du projet d'éléments des crimes,
adopté par la 23e session de la Commission préparatoire de la
Cour pénale internationale. New York, 30 juin 2000.
- Projet d'articles sur la responsabilité de
l'État pour fait internationalement illicite, adopté par la
Commission du droit international, reproduit dans le rapport de la Commission
du droit international sur les travaux de sa 53e session, 23 avril -1er juin et
2 juillet - 10 août 2001.
Ø Wébographie
- http://www.opcw.org/
- www.cicr.org
- www.cicr.org/fre/cluster-munitions
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