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La rupture du contrat de travail en droit congolais: examen du motif basé sur la crise de confiance

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par Fortuné PUATI MATONDO
Université Kongo RDC - Licence en droit option droit public 2012
  

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

UNIVERSITE KONGO

FACULTE DE DROIT

B.P. 202

MBANZA-NGUNGU

LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL EN DROIT CONGOLAIS : EXAMEN DU MOTIF BASE SUR LA CRISE DE CONFIANCE

Par

PUATI MATONDO Fortuné

Gradué en Droit à l'Université de Kinshasa

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du titre de Licencié en Droit

Option : Droit public

Directeur : KUMBU ki NGIMBI Jean-Michel

Professeur ordinaire

Rapporteur : KIMVUIDI VELA Giresse

Assistant

ANNEE ACADEMIQUE 2011-2012

EPIGRAPHE

La confiance n'exclut pas le contrat, pas plus qu'elle ne le prive de toute utilité, car il est avant tout un instrument d'organisation des relations*.

*CHIREZ (A.), De la confiance en droit contractuel, Th. dactyl., Nice, 1977, p.7.

DEDICACE

A mes parents PUATI NYIMI Florimond et LIAMBI KALANGA Jacqueline, qui malgré les multiples difficultés socio-économiques ont contribués à l'élaboration de cette oeuvre ;

A mes tantes Marie-Joséphine PUATI et Lyly LIAMBI ;

A mon oncle Léon MATHO ;

A Curtis PUATI, à Jansmine LABA et à Nathalie MPAMBU ;

Qu'ils trouvent ici l'expression de ma reconnaissance et de mon indéfectible attachement.

REMERCIEMENTS

Au seuil de notre étude consacré à la rupture du contrat de travail en droit congolais : examen du motif basé sur la crise de confiance, il nous est particulièrement agréable de dire tout ce que nous devons à ceux qui ont contribué à son élaboration.

Ayant accepté de diriger la présente étude, nous tenons à remercier de manière exceptionnelle le Professeur Docteur KUMBU ki NGIMBI Jean-Michel et son assistant KIMVUIDI VELA Giresse qui, malgré leurs multiples occupations, ont consacré leur temps précieux en nous éclairant de leurs avis et en nous donnant tout le profit de leurs connaissances et de leurs expériences. Qu'il leur plaise de trouver ici l'hommage déférent de notre profonde gratitude.

Aussi, il nous est agréable de témoigner tout ce que nous devons à la faculté de Droit de l'Université Kongo, aux principes de son enseignement, aux maîtres éminents que sont nos Professeurs ainsi qu'à l'appui généreux de leurs chefs de travaux et de leurs assistants.

Enfin, sans nul doute, cette oeuvre n'aurait pas été réalisée si depuis nos premiers pas à l'école nous n'avons pu compter sur les encouragements multidimensionnels, l'affection et la compassion des amis et amies, frères et soeurs, oncles et tantes, cousins et cousines de partout en République Démocratique du Congo et de l'étranger.

Qu'ils daignent tous se réjouir de cette réalisation, fruit de leur complicité rompue.

PUATI MATONDO Fortuné

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