Le rôle de la cour pénale internationale dans la consolidation et le respect des droits de l'homme et du droit international humanitaire

CONCLUSION GENERALE

BIBLIOGRAPHIE

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION

1. PRESENTATION DU SUJET

Sur la sphère internationale, les Etats sont tous soumis à des multiples obligations qui pourtant de statut d'acteurs privilégies des relations Internationales.

Ces obligations restent constantes pour chaque Etat que ce soient les Etats riches que ceux qui sont les moins avancés, et cela quelle que soit la zone géographique que se situe les dits Etats.

Ce rôle d'acteur international de premier rang se joue dans une communauté régie par une idéologie de concurrence absolue impliquant que tous les états, en voulant s'affirmer soi-même, ne laissent aucun champ d'action à l'autre, ce qui entraine comme conséquence un climat quasi-Anarchique de la communauté internationale, bien qu'ayant des a aspiration nobles d'atteindre un ordonnancement optimal

Cette étude d'inscrit ainsi dans le cadre des calamités, Atrocités, sinon de fléaux auxquels les états et le' »s organisations internationales doivent faire face dans l'accomplissement de leur mission originelle, celle de sauvegarder et consolider la paix et la sécurité internationale dans le domaine.

Cependant cette étude rejoint notre préoccupation majeur en tant qu'étudiant à la faculté de Droit dans le département de droit Public, quoi se résume en la recherche des voies et moyens pouvant conduire à la création ainsi qu'à la consolidation des relations interétatiques en vue d'e éradiquer toutes lames situations pouvant conduire à la détermination pour détériorer ces rapports entres états partout à travers l'espace international.

Analysons ainsi la cour p envale internationale, nous remarquons qu'aujourd'hui malgré les différentes proclamations et déclaration d'attachement et d'adhésion aux droits de l'homme, la mise en oeuvre de ceux-ci devient une autre réalité ; au tant les droits de l'homme sont constitutionnalisés, autant ils manquent les mécanismes de leur encadrement pour leur promotion et leur protection effectives.

Alors que nous avons vu, vers la fin du XXème siècle, des mouvements s'accélérer et se concentrer sur la définition des individus ou des personnes et pour la mise en place des procédures et mécanismes spécifiques visant à favoriser l'effectivité des droits proclamés constitutionnellement.^1(*)

Aujourd'hui encore, dans le concert des nations, des mutations sont en, train de s'opère pour trouver le mécanisme le plus efficace pour la proclamation ou la promotion et la protection des droits de l'homme vers une « liberté plus grande », c'est-à-dire que les homes et les femmes du monde entier ont le droit d'être gouvernés selon leur volonté et dans le respect de la loi et de vivre dans une société où chacun peut librement sans discrimination ou sanction, s'exprimer, pratiquer une religion et s'associer à d'autres. C'est ce qui fait dire à André BARTHELEMY, dans la préface de l'ouvrage de Didier ROUGET qu' « à ce jour, il ne s'agit plus de proclamer que l'homme à des droits ni même que les auteurs de violations graves de ces droits commettent des crimes devant l'ensemble de l'humanité. Désormais, des instruments juridiques internationaux, traiter et- de faciliter la poursuite devant la justice de leurs auteur », ce le cas de la cour pénale internationale.^2(*)

C'est ainsi que notre étude consiste en une analyse et voir comment la cour pénale internationale (CPI) joue telle son rôle dans la consolidation et le respect du droit de l'homme et du droit international humanitaire.

* ¹ LIGUE CONGOLAISE DES ELECTEURS, la bonne gouvernance et les droits de l'homme avec l'appui du PNUD, s.a. pp 144-202

* ² D. ROUGGET, le guide de la protection internationale des droits de l'homme, Ed. La pensée sauvage, Digon, 2000, p.18