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Le " retour forcé " des roumains en Roumanie, depuis 2007

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par Audrey Guitton
Université de Poitiers - Master migrations internationales 2011
  

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Audrey Guitton

Numéro étudiant : 20906934

Tuteur : Y. Scioldo-Zürcher

Année 2009/2010

Master 1 : Migrations internationales

Le « retour forcé » des Roumains en Roumanie, depuis

2007.

Mémoire de première année.

Source : Collectif Filtrages 28/08/2007

1

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Remerciements :

Je souhaiterais tout d'abord témoigner ma reconnaissance, à toutes les personnes qui ont donné de leur temps pour que cette étude progresse, et notamment à Gautam, pour son implication dans ces recherches.

Mes remerciements s'adressent à l'ensemble des informateurs m'ayant accordé un entretien. Je tiens à remercier chaleureusement Pascaline Chappart, pour ses conseils et ses contacts, ainsi que Dan Oprescu Zenda, pour son soutien et pour la documentation qu'il m'a transmise.

Je voudrais également exprimer ma gratitude à Monsieur Yann Scioldo Zürcher, qui a dirigé mon travail, tout au long de l'année.

Enfin, différents membres de ma famille et certains amis proches ont accepté de consacrer un peu de leur temps à la relecture de ce mémoire. Pour cela, je leur en suis très reconnaissante.

3

Table des matières

Index des sigles : 6

Introduction 7

A) Les programmes d'aide au retour 7

1) Historique des programmes 7

2) Contexte juridique et administratif des aides au retour 8

a ) En Union européenne (UE) 9

b) Le contexte d'application juridique en France 11

c) Les textes applicables 11

B) La population migrante 14

1) Visibles mais peu nombreux 14

2) Une tradition migratoire 15

3) Une population marginalisée 16

C) Démarche scientifique et méthode de recherche 17

1) Les démarches et méthodes mises en pratique 17

a) Suivi de l'actualité 17

b) Réalisation d'entretiens semi-directifs 18

c) Recherche bibliographique 21

2) L'empirisme de terrain 22

a) S'entretenir en plusieurs langues 22

b) L'absence de l'OFII et des migrants 22

I) Les incohérences des programmes d'aide au retour 24

A) Des acteurs hétérogènes 24

1) Les pouvoirs publics 24

a) L'OFII 24

b) Le rôle des autorités locales 25

2) Les ONG et le milieu associatif 27

a) Les acteurs interrogés « à dominante SIT » 28

b) Les acteurs interrogés « modérés » 29

c) Les acteurs interrogés « à dominante RDT » 31

3) Les migrants 33

B) Des aides au retour controversées 34

1) Les aides au retour en pratique 35

4

2) Les aides au retour en questions 38

a) Qu'est-ce qu'un retour forcé ? 38

b) En quoi ce programme de retour est-il humanitaire ? 39

C) Des aides à la réinsertion improductives ? 40

Conclusion de partie 43

II) Vers une circulation migratoire 44

A) Un phénomène migratoire répandu 44

1) Définition 44

2) Exemples 46

B) Une migration peu reconnue 47

1) Une mobilité mal comprise 47

2) Une population migrante méconnue 48

a) Les enjeux de la définition d'une population 49

b) La stigmatisation de cette population 50

C) La précarité en question 52

1) La précarité : cause de la migration ? 52

2) La précarité : conséquence de la migration ? 54

Conclusion de partie 56

III) Vers une gestion globale des migrations roms roumaines ? 57

A) Immigration et intégration, l'État français reprend le contrôle 57

1) Le Discours présidentiel du 14 octobre 2002 57

a) De nouvelles orientations 57

b) Le retour des aides au retour 59

2) La visite de Pierre Lellouche 60

B) Tentatives de communautarisation de l'intégration des Roms 63

1) Pour une intégration à l'européenne ? 63

2) Des sommets européens sur les Roms et les Gens du voyage 65

C) Des pistes d'action 67

1) La fin des aides au retour ? 67

2) Pour une « intégration des mobilités » roms 68

Conclusion de partie 69

Conclusion 70

Bibliographie 72

Annexes 77

5

Annexe 1 : extraits des entretiens réalisés 77

Annexe 2 : ARV, ARE 2006 102

Annexe 3 : ARV, ARE 2007 107

Annexe 4 : ARV, ARE 2008 110

Résumé 114

6

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