PARTIE 1 : CADRE
CONCEPTUEL ET ORGANISATIONNEL
CHAPITRE 1 : CADRE
CONCEPTUEL
SECTION 1 :
L'ORGANISATION COMPTABLE AU REGARD DU DROIT OHADA
I- DEFINITIONS
I-1- ORGANISATION
Le concept « organisation » revêt plusieurs
sens selon le contexte dans lequel il est utilisé :
· l'organisation d'une entreprise ou d'un service
désigne la conception et la dispositionde différents
éléments ou structures nécessaires à son
fonctionnement ;
· le service d'organisation est un service fonctionnel de
l'entreprise dont la mission estd'élaborer les méthodes de
procédures relatives à l'organisation de l'entreprise,
dutravail.
L'organisation est une notion pouvant désigner une
entreprise ou toute communauté humainestructurée. On parle de
théorie des organisations.
I-2- COMPTABLE
Comme substantif, le terme comptable désigne celui qui
tient la comptabilité d'une organisation et, comme adjectif, tout ce qui
est lié, qui a trait ou qui se rapporte à la comptabilité.
De ce qui précède nous pouvons retenir que l'organisation
comptable d'une entreprise c'est la mise en place d'une structure
nécessaire au fonctionnement de la comptabilité dans cette
entreprise.
I-3- L'ENTREPRISE
Dans le sens général, l'entreprise est une
organisation qui se procure des moyens de production et les utilise pour
l'élaboration des biens et des services destinés à
être vendus à une clientèle.
On peut définir autrement une entreprise comme
étant une structure économique et socialecomprenant une ou
plusieurs personnes et travaillant de manière organisée pour
fournir des biens ou des services à des clients dans un environnement
concurrentiel ou non concurrentiel.
Etymologiquement le terme entreprise dérive de «
entreprendre » dont le sens original est « prendre entre ses mains
». Il a, par la suite, pris l'acceptation actuelle de « prendre un
risque, relever un défi, oser un objectif. C'est ainsi qu'on peut
utiliser le mot entreprise pour des projets uniques mais d'apparence
risquée ou difficile (par exemple : un grand voyage, une recherche
scientifique, ...) car, il y a un effort entrepris.
I-4- MANUEL COMPTABLE DE L'ENTREPRISE
Le manuel comptable de l'entreprise décrit
particulièrement l'organisation comptable de l'entreprise, les
méthodes de saisie et de traitement des informations, les politiques
comptables et les supports utilisés. Il comprend notamment les
informations ayant trait :
· à l'organisation générale de
l'entreprise ;
· à l'organisation comptable de l'entreprise ;
· au plan des comptes, à la description des
contenus des comptes et au guide des imputations comptables ;
· à la description des procédures de
collecte, de saisie, de traitement et de contrôle desinformations;
· au système de classement et d'archivage;
· aux livres comptables obligatoires et aux liens entre
ces livres et autres documents et pièces comptables ;
· au modèle retenu de présentation des
états financiers ;
· au guide de justification des comptes et des travaux
d'inventaire avec des modèles derapprochement et d'état de
justification pour les travaux récurrents ;
· au modèle d'instructions d'inventaire;
· l'organisation des travaux d'élaboration et
de présentation des états financiers.
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