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Les politiques urbaines d'intégration sociale par le logement au Maroc

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par Siham BENSAID
Université Mohammed V Rabat Agdal - master droit public 2010
  

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Extinction Rebellion

BIBLIOGRAPHIE :

Siham BENSAID Les politiques urbaines d'intégration sociale par le logement au Maroc

Ouvrages :

-ADIDI (A.) « La question de l'intégration sociale dans les programmes de lutte contre l'habitat insalubre au Maroc » in « Les politiques de la ville : intégration urbaine et cohésion sociale » sous la direction de SEDJARI (A.), Edition l'harmattan, 2006,

-BALLAIN (R.) et KOMPANY (S.), « Logement » : Tome III. Guide de la Politique de la Ville et du développement local, éditions ASH, janvier 1999, mis à jour en avril 2004 -CHALINE (C.), « Les Villes nouvelles dans le monde », Coll. Que sais-je ?, éd. PUF, Paris, 1985

-DANSEREAU (F.), NAVEZ-BOUCHANINE (F), « Gestion du développement urbain et stratégies résidentielles des habitants », Paris, Edition L'Harmattan, Collection Ville et Entreprise, Paris, 2002, 356 p.

-DEKEYSER (C.), « Les Mécanismes fonciers de ségrégation », Edition de l'ADEF, 2004 -DURAND-LASSERVE (A.) "Law and urban change in developing countries: trends and issues", in E FERNANDES and A VARLEY (edition), Illegal Cities: Law and Urban Change in Developing Countries, Zed Books, London, 1998.

-DJOUNID (H.), Article « Le droit à la ville ou le droit au logement » Ouvrage « Droit de l'homme et développement durable : quelle articulation ? » sous la direction de SEDJARI (A.), Edition L'Harmattan, 2008, p357

- FILALI MEKNASSI (R.), « Normes et standards dans l'Habitat Social »,

-FITOUSSI (J-P.), LAURENT (P-N), « Ségrégation urbaine et intégration sociale », 2004 -GAUDIN (J-C.), « Les nouvelles politiques urbaines », Que sais-je, PUF, 1999.

-GIDE (C.)," Les institutions de progrès social " Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey. 1919

-GRAFMEYER (Y.), « Regards sociologiques sur la ségrégation », in BRUN (J.) et RHEIN (C.), eds, La Ségrégation dans la ville, L'harmattan, 1994, p.86.

-JAIDI (L), LEHZAM (A.), « L'accès au sol urbain au Maroc: Eléments d'une stratégie d'accès au sol et aux logements par les ménages à faible revenu », 2001

-LOÏC CHIQUIER (CMD.), Me BARALIDES (A.) (LCSFP), « Réformes du Financement de l'Habitat au Maroc »,30 Avril 1999

-NAVEZ-BOUCHANINE (F.), « Habiter la ville marocaine », Paris : L'Harmattan, 1997 RUBELLIN-DEVICHI (J.), « Droit du logement, droits au logement et stratégies familières », 1988

-SEDJARI (A.), (sous la direction), « Les politiques de la ville : intégration urbaine et cohésion sociale », Edition l'Harmattan-GRET 2006

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- SEDJARI (A.), « Gouvernance, réforme et gestion du changement ou quand le Maroc se modernisera », l'Harmattan, 2006

- A.SEDJARI (sous la direction), « Droit de l'homme et développement durable : quelle articulation ? », Edition L'Harmattan, 2008

-SERHANE (A.), « Le Financement de l'habitat social au Maroc », 2003

-TANTER (A.), TOUBON (J-C.), « Mixité sociale et politiques de peuplement », in Sociétés contemporaines, n°33-34, avril 1999, p.61.

Mémoires et thèses :

-BENNANI (I.), « Les villes nouvelles », mémoire de recherche pour l'obtention du grade d'architecte, 2006

-LAGHMAM (N.) « La gouvernance urbaine », Mémoire de DESA, UFR des sciences administratives et développement institutionnel, Faculté de droit, Université Mohamed V, Rabat-Agdal, 2002

-SERHANE (A.), « Titrisation et financement de l'habitat social », thèse de Doctorat, Faculté des sciences Juridiques Economiques et Sociales, 2001.

- SITRI (Z.) « Unité de la ville et gouvernance urbaine », Mémoire de DESA, UFR des sciences administratives et développement institutionnel, Faculté de droit, Université Mohamed V, Rabat-Agdal, 2003

- ZOUITEN (M.) « L'unité de la ville : quelle politique de la ville dans la nouvelle gouvernance urbaine » in Les nouveaux métiers de la ville, Des métiers pour une gestion urbaine rénovée, Editions L'Harmattan INAU, Rabat, 2003, pp. 193-200.

Articles et revues:

-Actuel Hebdo Maroc, dossier « Villes nouvelles ou futurs cités dortoirs ? », n°26, 12-18 décembre 2009

-La Vie Economique, Article « Les défaillances du plan VSB », Mai 2007

-L'économiste, « Ville sans Bidonvilles, un bilan en demi-teinte », 24 Juillet 2006

-Le Journal, Objectif remis en cause du à des retards et des constatations par l'AMDH comme dans la ville de Mohammedia ou les baraques n'ont toujours pas totalement disparus ; n°414 du 24 au 30 octobre 2009

-LELEVRIER (C.), "La mixité sociale et les politiques urbaines", Revues Passage, 2001, n°109-110

-L'opinion, Séminaire Habitat-Banque Mondiale sur l'impact social du programme VSB, 09 Août 2006

-L'opinion, Article « Impact social du programme VSB », 09 Août 2006

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-DRIEF (N), LE MATIN, Article « Habitat : HEJIRA dresse son bilan : Baisse des IDE,

hausse des crédits, recul du Fogarim, augmentation des mises en chantier », 2009

Documentations :

-Discours de SM le Roi :

- Discours Royal du 20 août 2001

-Discours de SM le Roi du 11 octobre 2002

-Discours du Trône de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Mercredi 30 Juillet 2003, à Tanger

-Discours de SM le Roi du 30 juillet 2004

-Discours de SM le Roi du mercredi 18 mai 2005

-Message royal du 03 octobre 2005

Textes de lois :

-Circulaire conjointe relative à l'élaboration et la mise en oeuvre des programmes régionaux de

promotion de l'habitat social et la lutte contre l'habitat insalubre

-Dahir n°1.92.31 du 15 Hija 1412 (17 Juin 1992) portant promulgation de l a loi n°12-90

relative à l'urbanisme

-Dahir portant loi n° 1-93-226 du 6 safar 1414 (27 juillet 1993) modifiant le décret royal

portant loi n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) relatif au crédit foncier, au

crédit à la construction et av crédit a l'hôtellerie

-Déclaration universelle des droits de l'homme, 1948

-Décret n°2-64-445 du 21 Chaabane 1384 (26 Décembre 1964) définissant les zones d'habitat

économique et approuvant le règlement général d construction applicable à ces zones

-Décret de 1968 régissant l'octroi des crédits et des avantages aux constructeurs et acquéreurs

de logements

Rapports et bilans :

-Al Omrane « La maîtrise d'ouvrage sociale au Maroc : un état des lieux », 2004

-ANHI, « Les interventions en bidonville au Maroc - Une évaluation sociale », Rabat, 2002 :

Imprimat

-Banque mondiale, « Rapport final d'analyse d'impact sociale et de la pauvreté », juin 2006

- BENJELLOUN (D.), « Evaluation des programmes de résorption de l'habitat insalubre »,

2003

-Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement de l'Urbanisme et de l'Habitat

Secrétariat d'Etat à l'Habitat « Etude relative aux aspects financiers et fiscaux du financement

du logement au Maroc », 1999

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-Ministère de l 'Aménagement du Territoire, de l'Environnement, de l'Urbanisme et de l'Habitat Secrétariat d'Etat à l 'Habitat, « L'habitat social au Maroc : Problématique et stratégie d'intervention », Novembre 1999

-Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement de l'Urbanisme et de l'Habitat Secrétariat d'Etat à l'Habitat « Convention nationale - Pour la lutte contre l'habitat insalubre »,2000

-Ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme du Maroc, « Habitat insalubre au Maroc, travaux préparatoires pour de nouvelles approches », mars 2001

-MHUAE, « Manuel de procédure concernant la réalisation du programme national Villes sans Bidonvilles », décembre 2003

-MHUAE, DHSAF (Ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme, Direction de l'Habitat Social et des Affaires Foncières), « Maîtrise d'ouvrage sociale dans les projets de résorption de l'habitat insalubre », Rabat, Mars 2003, document ronéoté, 4 p.

-MHUAE, DHSAF, « Accompagnement Social des Opérations de Lutte contre l'Habitat Insalubre ». Guide Méthodologique, rédigé par Berra H. et Kourar S., Rabat, 2004

-MHUAE, « Programme villes sans bidonvilles 2004 - 2010 : orientations stratégiques en programmation », septembre 2004

-Ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme du Maroc et la Banque Mondiale, Etude d'impact social et sur la pauvreté du programme « Ville sans Bidonvilles », compte rendu du séminaire de restitution et validation du 9 et 10 mai 2005, septembre 2005

-Ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme du Maroc, Habitat insalubre au Maroc, travaux préparatoires pour de nouvelles approches, mars 2001

-Conseil national de l'habitat et de l'urbanisme, « Etude pour la création d'une ville nouvelle : rapport d'établissement », Avril 2005

-MHUAE, DPI, « Etude relative à la relance de l`habitat locatif », Juin 2005

-MHUAE, le « Rapport d'Al Omrane sur l'habitat à 140 000 dhs »,2009

-Nations unis, Rapport « UN HABITAT par le programme des nations unies pour les établissements humains », 2007

-Note relative au plan d'action de résorption de l'habitat insalubre « PARHI », Rabat, document renoté, 2002, 12 p

-Programme « Villes sans bidonvilles » du Maroc - Rapport de l'analyse d'impact social et sur la pauvreté

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-Rapport Habitat et urbanisme Bilan 2003-2007 et plan d'action 2008-2012, source Ministère

de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement urbain, direction de la promotion

immobilière.

Webliographie :

http://www.citiesalliance.org/ca/

www.codeurbanisme.gov.ma

www.vsb.gov.ma

www.mhu.gov.ma

www.alomrane.ma

www.gridauh.fr

www.navez-bouchanine.com

http://elmalti.over-blog.com/

www.logement140000.ma

www.lavieeco.com

www.lematin.ma

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault