2 ème partie :
Le syndrome post-commotionnel
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Le syndrome post-commotionnel est une entité nosographique
définie au travers des différents barèmes d'indemnisation
du dommage corporel notamment dans :
- Le barème indicatif d'invalidité des accidents du
travail - Le barème indicatif de droit commun
- Le barème des pensions militaires d'invalidité
Ses conséquences en terme de déficiences sont
évaluées dans le barème de la C.O.T.O.R.E.P. Le
barème de intégrant sous forme d'un taux global à la fois
:
- Le déficit fonctionnel objectif
- Les conséquences sur la vie courante - Le
retentissement socio-professionnel
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Le syndrome post-commotionnel au travers du barème des
accidents du travail:
Le syndrome post-commotionnel est défini de façon
légale dans le barème indicatif d'invalidité des accidents
du travail publié au Journal Officiel du 30 décembre 1982.
Décret n°82-1135 du 23 décembre 1982 modifiant
le décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 et le décret
73-598 du 29 juin 1973 en ce qui concerne le barème indicatif
d'invalidité en matière d'accidents du travail.
cette définition du syndrome post-commotionnel est faite
au chapitre 4 : Crâne et système nerveux.
4.2.1 Syndromes propres au crâne et à
l'encéphale
4.2.1.1 Syndrome post commotionnel des traumatisés du
crâne
Les traumatisés du crâne se plaignent souvent de
troubles divers constituant le «syndrome subjectif». On ne doit
conclure à la réalité d'un tel syndrome qu'avec prudence.
Il ne sera admis que s'il y a eu à l'origine un traumatisme
crânien ou une commotion cérébrale par
l'intermédiaire de l'axe cérébral plus
particulièrement du rachis cervical.
Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des
étourdissements ou une sensation d'instabilité, une
difficulté de la concentration intellectuelle et de l'association des
idées. La victime peut accuser également une fatigabilité
intellectuelle (par hétérophorie), des troubles mnésiques
portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du
caractère, ainsi que des troubles du sommeil.
Lors de l'interrogatoire, il y a lieu de faire préciser au
blessé les signes accusés, de les lui faire décrire.
Cependant le médecin évitera de «diriger»
l'interrogatoire par des questions pouvant orienter les réponses.
- Syndrome subjectif post-commotionnel 5 à 20
On ne doit pas additionner au taux du syndrome post commotionnel,
les taux inhérents à des séquelles neurologiques, sans que
celles-ci soient individualisées et objectivées par des examens
paracliniques éventuels : bilans ophtalmo et ORL, ECG,
tomodensitométrie.
Cette définition est notamment complétée par
les rubriques suivantes : 4.2.1.2 Syndrome cervico-céphalique
Il s'accompagne éventuellement de vertiges de position
avec obnubilation visuelle,
«Arnoldalgie», point d'ERb, contracture du
trapèze, redressement de la lordose cervicale physiologique, limitation
plus ou moins douloureuse de la mobilité du cou.
- Syndrome isolé 5 à 15
- Syndrome associé à un syndrome post commotionnel,
le taux global n'excèdera pas
25
....
4.2.1.11 Séquelles psychonévrotiques
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Il est nécessaire de recourir à un bilan
neuro-psychologique détaillé et à l'avis d'un
neuro-psychiatre. Dans la majorité des cas, ces troubles sont les
conséquences de lésions cérébrales diffuses, sans
possibilité de focalisation, associées ou non à des
troubles neurologiques précis.
En règle générale, les accidentés
atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont
présenté un coma plus ou moins prolongé et ont
présenté en général d'emblée des
troubles de la conscience 30 à 100
- Syndromes psychiatriques
L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est
très exceptionnelle. Il faut que l'enquête approfondie atteste de
l'intégrité mentale antérieure, et que le syndrome
succède immédiatement à un traumatisme
particulièrement important. Seul un psychiatre peut estimer valablement
le déficit psychique de la victime.
- Syndrome psychiatrique post-traumatique 20 à 100
- Névroses post-traumatiques
- Syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque,
cénesthopathique, obsessionnel, caractérisé,
s'accompagnant d'un retentissement plus ou moins important sur
l'activité
professionnelle de l'intéressé 20 à 40
(ces cas névrotiques caractérisés ne doivent
pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel des
traumatisés du crâne ni avec les séquelles définies
au chapitre suivant).
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Le syndrome post-commotionnel au travers du barème
indicatif de droit commun (Barème Rousseau) :
Le syndrome post-commotionnel est défini de façon
indicative dans le barème indicatif de droit commun publié dans
la revue «Le Concours Médical».
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