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La législation haà¯tienne à  l'épreuve de la violence conjugale

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par Sagine BEAUZILE
Université publique du sud aux Cayes Haà¯ti - Licence en sciences juridiques 2012
  

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UNIVERSITE PUBLIQUE DU SUD AUX CAYES

LA LEGISLATION HA?TIENNE À L'EPREUVE DE LA VIOLENCE CONJUGALE.(Cas de la ville des Cayes 2008-2010)

Mémoire pour l'obtention du grade de licenciée en Sciences Juridiques

Présenté par : Sagine BEAUZILE

Sous la direction de : Me Anthony GEDEON

Promotion : 2006-2010

26 Janvier 2011

Les Cayes, Haïti

MÉMOIRE SOUTENU À L'UPSAC

Le 28 janvier 2012

Membres du Jury :

Président : Rev Père Yves Voltaire, Recteur de l'UPSAC

Directeur de mémoire : Me Anthony Gédéon, Doyen de la FSJ de l'UPSAC

Lecteur critique : Rev Père René Aubain, Professeur de méthodologie

Je dédie ce travail à :

· Mes soeurs Esther et Dornane Kathiana Beauzile

· Mon très cher ami Evins Nazaire

· Ma seconde Mère Mme Guy Civil

· Mes meilleurs amis Darlène Jean Louis, Nerlande et Love Valéry Civil, Simon Marjorie, Naromy et Jems Chacha, Gerlet Raymond, Raymond Bergeot, Lorizor Luxandra, Placide Metchell Rhéaldyn, Rév Père Cherfils Marc Fredner, Rév Père Exantus Wilson

· Ma cousine préférée Patricia Zamor

· Mes cousines et cousins Judelyse, Judith, Medgine, Taciana, Claubert, Evins Mauriette

· Mes tantes Claudette Délinois, Bernadette Davilmar

· Mon fils adopté Davilmar Luckens

· Ma marraine Mme Raymond Louis

· ET á mes collègues de travail Me Rose-Marthe Louisjeune, Me Chaudry Joseph Waller, Me Yo's Gerlye Myrtil

REMERCIEMENTS

Tout d'abord, nous disons un grand merci à Dieu pour sa magnificence, sa grandeur et ses bienfaits envers nous.

Nous tenons à exprimer toute notre reconnaissance au révérend Père Yves VOLTAIRE le Recteur de l'UPSAC, à Maitre GEDEON Anthony Doyen et directeur de notre mémoire, au lecteur critique le révérend Père AUBAIN Jean René pour leurs attentions, leur soutiens et leurs conseils nous permettant de mener à terme ce travail de recherche.

Ensuite, nous tenons à remercier toutes les personnes (professionnels, proches, amis) qui, grâce à leurs conseils, à leurs commentaires et à leur soutien chaleureux, m'ont permis d'élaborer ce mémoire. Et aussi à toutes les institutions, tous les répondants de l'enquête qui nous ont permis d'alimenter notre recherche.

Ne pouvant pas les citer tous, nous tenons à souligner le soutien de tous nos professeurs plus particulièrement Me JEAN LOUIS Marcello, Me CHERY Joseph Roosval, Me VAVAL Pierre Ezéchiel, Me BELLEVUE Sténio qui nous ont beaucoup aidé et guidé dans nos recherches. Leurs conseils nous ont été profitables. Un grand merci aussi au Révérend Père JEAN FRANCOIS Rubens qui nous a donné son aide sur les plans logistique et méthodologique. Nous remercions également tous les répondants qui nous ont permis de réaliser notre enquête.

Nos remerciements vont aussi directeur du Réseau Sud pour la Défense des Droits Humains (RSDDH) Me Yonel Myrtil qui nous a permis non seulement de faire des expériences dans ce domaine mais aussi de consulter des documents et également à Me Vaval Pierre Ezéchiel de l'Association pour la Promotion de la Justice dans le Sud (APJS) qui nous a fourni des documents et des données.

Nous voulons dire merci également à madame Donna Plotkin de la section Des droits de l'homme de la mission des Nations Unies pour la stabilisation en Haïti (MINUSTAH).

Au bout du compte, j'exprime toute ma gratitude à nos chers parents plus spécialement à ma mère madame Emildor BEAUZILE qui s'est sacrifiée corps et âme pour faire de moi ce que je suis. Et enfin nos camarades et nos collègues.

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