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Rapport de stage effectué au centre des impôts synthétique de Goma en RDC

( Télécharger le fichier original )
par Arnauld NTAMBUKA HERI
Université libre des pays des grands lacs RDC - Gradué en sciences économiques et de gestion 2010
  

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REMERCIEMENTS

A travers ces lignes, nous exprimons notre gratitude à l' égard de toute personne ayant concouru directement ou indirectement au succès de notre stage effectué au CENTRE D'IMPOTS SYNTHETIQUES DE GOMA du 2 novembre au 13 décembre 2010.

Nos sincères remerciements sont adressés de prime à bord au chef de centre, Monsieur Gilbert KASEREKA MUTEVO pour avoir accepter que nous effectuions notre stage au sein de cette institution.

Cela traduit son souci d'encadrer et de faire progresser la jeunesse congolaise en générale.

Nous ne pouvons pas manquer de remercier les agents de cette organisation pour avoir accepté volontiers la charge de nous initier à l'exécution quotidienne des taches qu'ils sont appelés à accomplir.

Aussi, nous ne manquerons pas de remercier le corps académique de notre université, l'ULPGL/GOMA, pour la formation nous dispensée tout au long de notre cursus académique.

SIGLES ET ABREVIATIONS

BIC : Bénéfices industriels et commerciaux

CA : Chiffre d'affaire

CB : Chef de bureau

CIS-GO : Centre d'impôts synthétiques de Goma

DGI : Direction générale des impôts

DGC : Direction générale des contributions

DPI/NK : Direction provinciale des impôts du Nord-Kivu

ICA : Impôt sur le chiffre d'affaire

ICA /I : Impôt sur les chiffres d'affaires à l'intérieur

IF: Impôt foncier

IPR /E: Impôt professionnel sur les rémunérations des expatriés

IPR/MO: Impôt professionnel sur les rémunérations de la main d'oeuvre occasionnelle

IRL: Impôt sur le revenu locatif

IRL/RAS: Impôt sur le revenu locatif / retenue à la source

IRL/PPNC: Impôt sur le revenu locative / personne physique non commerçant

OL: Ordonnance loi

PME: Petites et Moyennes Entreprises

PPDC: Personne physique de droit commun

ULPGL: Université Libre des Pays de Grands Lacs

IBP: Impôt sur les bénéfices et profit

IM: Impôt mobilier

0. INTRODUCTION GENERALE

Les normes qui régissent l'Enseignement Supérieur et Universitaire en République Démocratique du Congo, obligent qu'après l'étape de la formation théorique qu'il y ait une autre étape afin de concilier les connaissances apprises avec les réalités du monde professionnel car l'apprentissage théorique seul ne suffit pas.

C'est dans cette dynamique que l'Université Libre des Pays de Grands Lacs

de Goma, nous a recommandé au centre d'Impôts synthétiques de Goma pour que nous confrontions la pratique aux notions acquises pendant notre formation en sciences économiques et de gestion.

Nous pensons que grâce à ce stage, nous serons capable de développer nos capacités techniques dans la façon de faire (métier) d'un entrepreneur de l'entreprise publique (gestionnaire) afin d'acquérir une expérience dans le champ d'application des sciences économiques et de gestion, d'une part, et palper du doigt l'impact de la politique fiscale au Nord-Kivu ; d'autre part.

Hormis l'introduction et la conclusion ; notre rapport comprend deux chapitres :

Ø Le premier se rapporte sur la présentation du centre d'Impôts synthétiques de Goma, sa mission, sa structure, et ses attributions.

Ø La deuxième porte sur le déroulement du stage proprement dit.

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