CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE DE L'ETUDE
Ce chapitre retrace la revue de la littérature, la
problématique de recherche, la méthodologie et les
difficultés rencontrées au cours de cette recherche.
1.1 Etat des connaissances sur le foncier rural
Il existe une littérature abondante sur la question
foncière et les stratégies des acteurs car ces dernières
années, elle polarise l'attention de beaucoup de chercheurs tant au plan
national qu'international.
Dans le cadre de la présente étude, la
complexité de la question sur le foncier permet de présenter de
façon analytique, une sélection de quelques ouvrages parmi
l'abondante recherche consacrée à ce sujet.
1.1.1 Enjeux fonciers
Le terme d'enjeu foncier renvoie à une relation
foncière, à un rapport social noué entre acteurs
individuels ou collectifs autour d'une chose ou d'un bien (terre, plantation,
mare, etc.)1.
Selon Vincent et Ouédrago (2008), les enjeux fonciers
en Afrique de l'Ouest rurale sont plus que jamais d'importance. Ces enjeux sont
liés à la dimension démographique. Selon ces mêmes
auteurs, d'ici 2030, les pays ouest-africains connaîtront, en suivant le
modèle de croissance agricole actuel, un taux d'utilisation
théorique des terres compris entre 75 et 100%, trois autres
dépasseront les 100%. Alors que des rivalités foncières
locales étaient, dans le passé, atténuées par un
contexte de relative abondance des terres, la dynamique de saturation de
l'espace met en question la viabilité des exploitations familiales et
reste une menace réelle pour la paix sociale.
Cette menace crée des mouvements migratoires qui
soulèvent souvent de graves tensions identitaires. En outre, la question
du pastoralisme devient de plus en plus complexe du fait de la mobilité
des troupeaux. Ces auteurs montrent aussi l'importance de
l'inapplicabilité de la quasi-totalité des législations en
vigueur pour lutter contre la spéculation foncière provoquant
l'accaparement d'importantes superficies à d'autres fins. L'absence
d'une bonne politique étatique est un facteur favorisant la
concentration des terres dans les mains des plus nantis. Cette pratique non
contrôlée par l'Etat devient de surcroît source de
conflits2 là où les mécanismes de
régulation locale sont défaillants.
1 Propos cités dans : Le Meur (2002), dans son «
approche qualitative de la question foncière ».
2Ce thème a fait l'objet des actes du forum
international à Niamey, Niger, du 24 au 26 mars 2003, sur le
thème : Conflits ruraux et gestion des ressources naturelles en Afrique
de l'ouest et du centre, 320p.
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Selon Sitou (2011), cette situation crée un blocage
foncier né de la forte pression démographique et l'accroissement
des enjeux économiques influençant le morcellement excessif des
terres et l'individualisation des exploitations agricoles. Cette
individualisation favorise par conséquent, l'émergence des
spéculations foncières marchandes au profit des opérateurs
économiques installés désormais dans une logique
d'accaparement de terres. L'achat, le gage et la location constituent les
principaux modes d'accès à la terre en lieu et place d'anciennes
formes de solidarité (don, prêt).
Vincent et Ouédrago (2008) pensent que la
décentralisation est une opportunité offrant la perspective d'une
gestion foncière locale, notamment à l'échelle de la
commune. Mais dans la plupart des cas, le transfert des compétences en
matière foncière reste le plus souvent théorique.
Pour Sournia (1998), les Etats africains sont aujourd'hui
confrontés à deux éléments permanents qui ont
caractérisé la vie des pasteurs. Le premier est l'extraordinaire
évolution démographique qui en quelques années a
multiplié par deux voire par trois, d'où la
nécessité des populations de conquérir de nouvelles terres
à cultiver. Le deuxième fut le déficit
pluviométrique généralisé qui touche de
façon chronique la ceinture sahélo-soudanienne, avec pour
corollaire l'abandon progressif de million d'hectares de terres arables et de
pâturages par les populations. Cet auteur, a démontré que
l'élevage en Afrique est sous menace avec des déplacements
saisonniers pour la recherche de pâturage. Mais ce qui reste ici, est la
détermination des acteurs dans ce domaine et les enjeux surtout fonciers
liés à cette activité. Thréance (2010) pense qu'il
s'agit plutôt de savoir comment les stratégies des acteurs
influencent et complexifient la gestion du foncier par les collectivités
locales qui ont aujourd'hui des compétences en la matière.
Malgré cela, ces collectivités montrent souvent leur limite dans
la gestion du foncier surtout au Niger.
Les enjeux fonciers auxquels sont confrontées toutes
les politiques de développement en Afrique sont l'accroissement
démographique, l'accès à la terre et aux logements pour
tous (Lavigne-Delville, 2002). Il s'agit essentiellement des
compétitions entre acteurs autour de la terre qui sont souvent des
sources des conflits à l'échelle locale et nationale.
Pour ces chercheurs, les pays africains doivent relever les
défis spécifiques suivants sur en matière du foncier :
- « Permettre l'accès au sol aux populations, pour
produire, se nourrir et se loger,
- Prévenir et réguler les conflits sur
l'accès à la terre et aux ressources naturelles.
- Prendre en compte la diversité des droits sur la
terre et les ressources naturelles renouvelables.
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- Avoir un besoin de politiques foncières dans un monde
libéral. »
Ces recherches ont permis de faire le rapprochement entre les
enjeux et les défis fonciers à relever.
Le foncier, l'un des enjeux fondamentaux du nouveau
siècle, est aujourd'hui comme un facteur de production le plus limitant
(Coulibaly, 2004). Avec cette forte croissance démographique l'on
enregistre de plus en plus des conflits sérieux sur l'utilisation des
ressources.
Les sécheresses récurrentes au Niger et leurs
conséquences ont conduit les éleveurs à la pratique de
l'agriculture. Cette situation leur permet de réduire le risque en cas
de sécheresse d'où une rude concurrence dans l'occupation de
l'espace. Les problèmes fonciers ont montré la difficile
coexistence entre éleveurs et sédentaires dans une région
de difficultés alimentaires chroniques à savoir le dallol Bosso
(Alain, 1976).
Selon Sidikou (1994), la question foncière au Niger est
non seulement complexe, mais elle révèle aussi un problème
très délicat et difficile. La nature et l'acuité des
problèmes fonciers varient d'un site à un autre.
Ces problèmes peuvent être compliqués par
des interférences politiques anciennes ou récentes. Cette
pratique existe encore dans les sociétés nigériennes
provoquant l'accaparement des terres au profit des intérêts
individuels.
Ces documents consultés ont beaucoup mis l'accent sur
la croissance démographique comme étant un facteur important dans
les problèmes fonciers que rencontrent les pays africains en
général et le Niger en particulier. Mais Ces recherches n'ont pas
fait cas de la vallée de la Tarka et surtout sur le foncier pastoral
avec l'identification des différents acteurs. Notre étude tentera
ainsi de dégager l'ampleur de l'occupation de l'espace pastoral par
l'agriculture autour de la vallée de la Tarka.
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