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Changements climatiques et coopération internationale en droit international de l'environnement.

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par Valens SENEZA
Université se Limoges - Master 2 2014
  

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Section 2: Suggestions

Ce qui précède nous montre que les changements climatiques constituent un problème majeur pour toute la planète et que le refus de l'intervention serait une erreur grave. Les Etats dans leur coopération internationale doivent intervenir le plus tôt possible pour prendre des décisions communes. En effet, nous devons agir vite pour sauver notre planète.

Quel est le rôle des Etats et des Nations Unies dans la coopération internationale relative à la lutte contre les changements climatiques ? Les peuples devaient chercher à surmonter les problèmes afin que le programme des Etats et des Nations Unies dans le cadre de la coopération internationale du climat soit mis en pratique.

Les changements climatiques pèsent sur la sécurité de la planète, c'est une menace qui ne peut pas être écartée par la communauté internationale.

Les Etats doivent mener une action issue de la coopération internationale dans le cadre des Nations Unies. Au moment ou les générations présentes et futures sont en danger, nous ne pouvons pas prendre le risque d'attendre longtemps selon l'ancien adage « il faut mieux prévenir que guérir » pour sauver notre planète terre hospitalière où toutes les formes de vie doivent pouvoir prospérer.

Cependant, tout ce qui touche au climat du monde intéresse tous les Etats mais les pays industrialisés sont responsables au premier chef des problèmes climatiques.

C'est le réchauffement climatique causé par la course à la suprématie économique, qui provoque l'élévation du niveau de la mère, les inondations qui en résultent, l'appauvrissement de la couche d'ozone, même les pluies acides et le déboisement.

Toute action visant à préserver l'environnement de la planète, des conséquences néfastes de l'évolution du climat et d'autres phénomènes ayant une incidence sur l'environnement doit associer pays développés et pays en développement dans un effort commun équitablement réparti dans la coopération internationale.

En outre, à part les pays en développement, les pays développés possèdent des ressources et des moyens techniques suffisants pour affronter les problèmes anticipés ; c'est la raison pour laquelle, la coopération internationale est la meilleure voie pour l'instauration d'un développement durable.

Nous pouvons dire que la coopération internationale de l'environnement dans le domaine de changement climatiques est une réussite parce que les conférences diplomatiques aux quelles nous assistons ont permis d'accoucher des instruments judiciaires contraignants ou non contraignants qui imposent des règles de comportements entre les Etats, des règles de procédure qui sont des mécanismes ou des dispositions relatives à des engagements en matière de lutte contre le changement climatique.

C'est dans la coopération internationale, que les mesures d'adaptation contre ce phénomène doivent naître. A ce propos nous parlerons d'abord des changements climatiques et les défis des droits internationaux sur le climat (Paragraphe 1), après nous verrons comment régler le problème de la consommation d'énergie (paragraphe 2).

Paragraphe 1: Les changements climatiques et les défis du droit international sur le climat

Les changements climatiques provoquent des risques énormes dans le monde du point de vue des milieux que du point de vue des espèces.

Les défis du droit sont aussi nombreux face aux changements climatiques en ce qui concerne la sanction, l'adaptation la responsabilité et la prévention. C'est pourquoi la coopération internationale entre les Etats apporte son soutien aux scientifiques afin d'élaborer les conventions, accords et traités fixant les modalités à tenir pour maintenir l'équilibre climatique en assurant de nouveaux concepts de l'effectivité et l'efficacité de la norme.

A. Le réchauffement climatique

Il convient de rappeler que le réchauffement de la planète découle de la combinaison de plusieurs facteurs. Le phénomène de réchauffement climatique qui est aussi, réchauffement global ou réchauffement planétaire est provoqué par l'augmentation de la température sur toute l'étendu de la planète que ça soit au niveau des océans ou sur la surface terrestre pendant une période de quelques décennies. Le réchauffement climatique a été longtemps étudié par le GIES créé en 1988 par l'ONU.

Le consensus scientifique relatif aux causes et aux conséquences des réchauffements climatiques, a fait de cette préoccupation, une coopération internationale pour l'ensemble de la planète.

Le Phénomène de l'effet de serre existe depuis la création de notre planète, c'est donc un processus naturel qui a été accéléré par l'activité de l'homme. Ce mécanisme est également présent sur d'autres planètes comme Mars et Vénus qui subissent un puissant effet de serre à cause d'une atmosphère de plus de 95% de dioxyde de carbone.

C'est le physicien français Joseph Fourier qui, en 1824, avait compris que l'atmosphère piège le rayonnement infrarouge de la terre et provoque une montée de sa température. Il a été le premier à donner le phénomène de concentration de gaz dans l'atmosphère le nom d'effet de serre.

Svante Arrhenius (1859-1927), un scientifique suédois, fut le premier a découvrir en 1896 que la combustion des combustibles fossiles pouvant avoir comme conséquence une augmentation du réchauffement global. Il proposa une relation entre la concentration en dioxyde de carbone dans l'atmosphère et la température. Il trouvant que la température moyenne à la surface est d'environ 15°c à cause de la capacité d'absorption infrarouge de la vapeur d'eau et du dioxyde de carbone. Ceci est appelé l'effet de serre naturel. Arrhenius suggère que doubler la concentration en co2 mènerait à une augmentation de température de 5°c. Lui et Thomas Chamberlin ont calculé que les activités humaines pourraient réchauffer sur le fait que le dioxyde de carbone puisse expliquer les causes des périodes glaciaires. Ceci n'a pas vraiment été vérifié jusqu'en 1987.53(*)

C'est au milieu du 20ème siècle que l'américain Charles David Keeling mesure la concentration du dioxyde de carbone sur le volcan Mouna Loa, à Hawaï aux Etats Unis. Il a remarqué que le gaz monte régulièrement chaque année.

La combustion des énergies fossiles (pétrole, charbon, gaz) à travers le chauffage et transports, est responsable de la majorité de ces émissions avec 7,2milliard de tonnes de carbone par an (soit 82% de ces émissions). La modification de l'utilisation des terres, qui inclut la déforestation, représente la part restante avec 1,6 milliard de tonnes de carbone par an (soit 18% des émissions). Depuis le début du 20ème siècle la concentration de dioxyde de carbone a augmenté d'environ 35%, dépassant largement les valeurs naturelles qui existent au cours des 650.000dernières années.54(*)

L'accélération actuelle des changements climatiques a fait l'objet d'une coopération internationale, mais quelles sont les causes et conséquences ?

Depuis longtemps les changements climatiques étaient causés par des événements purement naturels. En effet le niveau moyen des mers n'a cessé de monter au fur du temps avec une extrême lenteur de variation de température en pleine croissance sur la surface de la terre. Ces variations se sont effectuées avec une extrême lenteur sur une période de plusieurs années.

La part naturelle du changement climatique est belle et bien réelle, mais l'accélération remarquée pendant la période du 20ème siècle est due à l'activité humaine.

Le dioxyde de carbone est la principale cause de cette variation climatique. Ce gaz constitue seul plus de la moitié de réchauffement constaté.

Outre la volonté des Etats de se mettre ensemble pour la sauvegarde de la planète en général et de la vie humaine en particulier ; de tout temps les Etats ont été toujours caractérisés par une politique de croissance économique ce qui les poussent à poursuivre chacun ces intérêts de développement économique. C'est ainsi que depuis longtemps, on a assisté à des multiples guerres entre les Etats pour leurs intérêts économiques qui augmentent des changements climatiques, mais quels défis ?

B. Les défis du droit international sur les changements climatiques

« Durant la guerre froide, les stocks importants des missiles nucléaires Vers des nombreuses villes mettaient gravement en danger la sécurité humaine. Cependant, ne rien faire, constituait une stratégie de contrôle des risques. La reconnaissance mutuelle de l'inéluctabilité tangible d'une destruction réciproque créait une stabilité prévisible perverse en revanche, pour les changements climatique, ne rien faire est le plus sûr chemin vers une accumulation encore plus grande de GES est vers une destruction garantie du potentiel de développement »55(*)

* 53 Source : www.lenntech.fr/effet-de-serre/histoire-rechauffement-global.htn.,consulté le 23 juillet,2015.

* 54 Source : Réchauffement climatique : entre consensus scientifique et conflits d'intérêts géopolitiques Microsoft encarta 2009

* 55 Rapport mondial sur le développement humain 2007-2008 p. p.4-5.

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