BIBLIOGRAPHIE
REVUE DE LA LITTERATURE
1-Ouvrages
- Maurice Kamto, Droit de l'environnement en
Afrique, Paris Edicef/Aupelf, 1996 pp 305-328.
- Indicateurs sur le genre, la pauvreté et
l'environnement sur les pays en développement, Volume
III 2002-2003, pp 98-101.
- Raphaël Romi, Droit et Administration de
l'environnement, IV Edition Montchrestien, pp.391-401/ pp 489-509.
- Jean-Marc Lavieille, Droit international de
l'environnement, Edition Ellipses, 1998.
- Alexandre Kiss et Jean Pierre Beurrier, Droit
international de l'environnement, II édition pedone,
2000, pp 318-352.
- Alexandre Kiss et Dinah Shelton, Traité de
droit Européen de l'environnement, édition
Frison-roche, 1995, pp. 441-451
.
- Groupe de travail sur la vérification
environnementale, Pour la vérification de la gestion
déchets, 2003, pp 3-116.
- Alain Pellet et Patrick Daillier, Droit international
public. Nguyen Quoc Dinh, VII Edition LGDJ., pp. 1271 et
suivantes.
- Alexandre Charles Kiss, Les hommes et
l'environnement, Edition Frison Roche, 1998, p 245 et
suivantes.
- Code Pénal, 101ème
Edition Dalloz 2004, pp 1801 et 1840
2-Articles
- Charles Alexandre Kiss: « Le droit international
de Rio et à coté de Rio » in Revue juridique de
l'environnement (RJE) n°1, 1994, pp 73-74.
- « Droit de l'environnement et
développement durable, sous la direction de Michel Prieur et
Stéphane Doumbé Billé » in Presses
universitaires de limoges (PULIM) ,1994.
- Emmanuel Dieudonné Kam Yogo: « La dimension
environnementale de l'accord de partenariat UE/ACP »
in Janus revue camerounaise de droit et de science politique, 1ère
année, n°1 juin 1995, pp 107-132
- Laurent Zang: « Les normes africaines en
matière de protection de l'environnement, avec le Cameroun comme cas
d'étude » in Afrique en Développement-Dakar n°2
1998, p.263.
- Serge Vincent Ntonga Bomba: « L'état actuel
de la mise en oeuvre des instruments juridiques en matière
d'environnement au Cameroun » in Juridis périodique n°50,
avril- mai 2002, pp 122-127.
- Mekamcha Ghaouti: « la problématique
juridique des déchets dangereux en Afrique » in colloque de la
SADIC, 1994, volume 6, pp 145-150.
- Pambou Tchivounda Guillaume: « l'interdiction de
déverser des déchets toxiques dans le tiers-monde : cas de
l'Afrique » in AFDI (Annuaire français de droit
international), 1989, volume 34, pp 709-725.
- Fomba Salifou: « l'OUA et la réglementation
des mouvements transfrontières des déchets » in
international legal issues in the UN, 1995
- Ougergouz Fatsah: « la convention de
Bamako » in annuaire français de droit international (AFDI),
1993, pp 871-884.
- Dire Tladi :<< the question to ban hazardous waste
import into Africa: first Bamako and now Basel>>in the comparative and
international law journal of southern Africa, 2000, volume 33 n°2, pp
210-236.
- Thierry vaissière: « le bilan
contrasté de la 4ème conférence des parties de
la convention des nations unies sur les changements climatiques »in
revue d'analyse juridique de l'actualité internationale (RAJAI) du
20/02/98.
- Thierry vaissière: « le projet de protocole
à la convention de Bâle sur la responsabilité et
l'indemnisation des dommages résultant des mouvements
transfrontières des déchets dangereux et leur
élimination » in RAJAI (revue d'analyse juridique de
l'actualité internationale), du 20/05/99.
- Paul Tavernier: « la cour européenne des
droits de l'homme et la mise en oeuvre du droit international de
l'environnement » in RAJAI (revue d'analyse juridique de
l'actualité internationale) du 03/06/03.
- Patrick Juvet et Lowe Gnintedem: « les ONG et la
protection de l'environnement en Afrique centrale » in
université de limoges, juillet 2003.
- Christophe Nouza: « affaire de l'usine Mox devant
le tribunal international du droit de la mer » in RAJAI (revue
d'analyse juridique de l'actualité internationale).
3-Extraits de journaux
- « 400 tonnes de déchets toxiques
déversés à Abidjan » in libération
d'Afrique du 09/09/06.
- « Transfert des déchets radioactifs:
surveillance et contrôle » in Europa du 02/04/07.
- Serge soumatre: « les déchets industriels
et l'Afrique » in Afrique contemporain, 1992 n°161, pp
254-265.
- « déchets toxiques: la mort
programmée à Abidjan » in libération d'Afrique
du 21/09/06.
- « déchets toxiques à Abidjan:
Greenpeace fait le point » in libération d'Afrique du
13/09/06.
- Nicolas sadeleer et Jaworski véronique:
« la répression pénale des marées
noires » in journal des accidents et catastrophes 32 (JAC 32) du
18/12/06 à l'université de robert Schuman de Strasbourg.
- Francis D.P Situma:<<Garbage imperialism
:transboundary movement of hazardous wastes and international law>>in
Kenya journal of sciences, series C,humanities and social sciences,1999,volume
5 n°1,pp 39-65.
- Eckly Pierre: « de l'Erika au prestige, le nouveau
dispositif des plans polmar » in JAC (journal des accidents et
catastrophes) 32 du 18/12/06 à l'université de robert Schuman
de strasbourg.
- Schneider raphael et valentine Heintz: « projet
REACH: nouvelle réglementation pour l'industrie chimique » in
JAC (journal des accidents et catastrophes) 42 à l'université de
robert Schuman de strasbourg.
- François Ossama: « les déchets:le
détour de l'Afrique » in écologie du
15/03/07.
- Khalil Marwan: « les palestiniens
empoisonnés par les déchets toxiques
israéliens » in musli media 16-31,1998.
- M.Mardraum: « les déchets, l'Europe et les
pays en développement »in agora vox, le media du citoyen du
26/03/07.
- « affaires des déchets toxiques: une
transaction au détriment de la justice et la réparation par les
victimes » in libération du 16/02/07.
- « la décharge de Nkolfoulou, un
véritable cauchemar » in le messager n°2371, du 15/05/07,
p. 5.
4-Rapports et comptes rendus
- « Rapport d'activité de la commission des
droits de l'homme sur les conséquences néfastes des mouvements et
déversement illicite des produits et déchets toxiques et nocifs
par la jouissance des droits de l'homme »,1997.
- « Rapport de la commission internationale
d'enquête sur les déchets toxiques déversés dans le
district d'Abidjan » in le patriote n°2223 du 24/02/07.
- « Compte rendu de la 8ème
réunion de la conférence des parties à la convention de
Bâle du 27/11-01/12/06 » in bulletin de négociation de
la terre, du 04/12/06.
- « Rapport de l'OMS sur l'environnement et la
santé publique de 1995 »
5-Directives
- « Directives sur les déchets polluants
organiques persistant et coopération avec la convention de
Bâle » in PNUE (Programme des Nations Unies pour
l'Environnement) du 17-21/06/02.
- Christophe Magdeleine: « le projet REACH sur les
substances chimiques a été adopté » in notre
planète info du 18/11/05.
- « santé et environnement » in
national geographic du 02/01/07.
- Eric Toussaint et Damien Millet: « Abidjan: les
déchets d'une mondialisation toxique » in comité pour
l'annulation de la dette du 1/3 monde (CADTM) du 20/09/05.
- « les déchets liés aux de
santé>> in Aide-mémoire n°253 de l'organisation
mondiale de la santé (OMS), Octobre 2000.
- Adepoju G.Onibokun et A.J Kumuyi: « la gouvernance
et la gestion des déchets en Afrique »
6-Chroniques
- Thierry vaissière: « Evènement
récent et Actualité des conventions internationales »
in RAJAI (revue d'analyse juridique de l'actualité internationale) du
11/06/01, et du 10/12/01.
- Thierry vaissière: « Actualité du
droit international de l'environnement » in RAJAI (revue d'analyse
juridique de l'actualité internationale), de juillet 2004 et de janvier
2004.
7-Mémoires
- Urbain Millan Konan Ngo'h: « l'intégration
de l'environnement dans les relations UE/ACP: le cas de la convention de
Bamako » in mémoire on-line, université de limoges, du
31/08/06.
8-Recueils des traités
- Recueil francophone des traités et textes
internationaux en droit de l'environnement; Brylant /AUPELF-UREF Bruxelles de
1998
9-Internet
- Franz Xavier Pérrez: « la gestion
stratégique des produits chimiques: Promesses et
Réalité » in http:/www.saicm.org/ (consulté le
28 juin 2006 à 16 h).
10-Les documents annexes
- Agenda 21, Chapitres 20, 21
11-Les textes juridiques
Ø Les Conventions internationales et
régionales
- Convention de Montego bay du 10
décembre 1982 sur le droit de la mer.
- Convention de Bâle du 22 Mars 1989 sur le
contrôle des mouvements transfrontières des déchets
dangereux et leur élimination
- Convention de Bamako de 1991 sur l'interdiction d'importer
les déchets dangereux en Afrique et le contrôle de leurs
mouvements transfrontaliers
- Convention de 1992 sur la diversité biologique
- Convention de 1972 de Londres sur la prévention de la
pollution des mers résultant de l'immersion des déchets
- Convention internationale de 1973 pour la prévention
de la pollution par les navires (MARPOL)
- Convention de 1995 de wagani sur l'interdiction
d'importation des déchets dangereux dans les pays en
développement des îles du pacifique
- Convention commune de 2001 sur la sûreté de la
gestion du combustible usé et sur la sûreté des
déchets radioactifs
- Convention de 1994 sur la sûreté
nucléaire
- Convention de 1989 de Lomé IV entre les pays ACP et
la Communauté Européenne Economique
- Convention phytosanitaire pour l'Afrique de 1967
- Convention de 1981 relative à la coopération
en matière de protection et de mise en valeur du milieu et des zones
côtières de la région de l'Afrique de l'ouest et du centre
- Convention de Rotterdam du 19 septembre 1998 sur la
procédure de consentement préalable en connaissance de cause
applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui
font l'objet d'un commerce international.
- Convention de Stockholm du 22 Mai 2001 sur les polluants
organiques persistants
- Convention internationale de 1969 sur la
responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution
- Convention internationale de 1969 sur l'interdiction en
haute mer en cas d'accident entraînant une pollution par les
hydrocarbures
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