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La sanction en droit pénal. Outil important de dissuasion et de développement en matière d'éventuels détournements des deniers publics.

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par Passy TSHIBAMBA PATIENCE
Université de Lubumbashi - Licence 2014
  

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UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

FACULTE DE DROIT

Département de Droit Privé et Judiciaire

LA SANCTION EN DROIT PENAL : OUTIL IMPORTANT DE DISSUASION ET DE DEVELOPPEMENT EN MATIERE D'EVENTUELS DETOURNEMENTS DES DENIERS PUBLICS

Par TSHIBAMBA PATIENCE PASSY

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du titre de Licencié en Droit

JUILLET 2014

EPIGRAPHE

« S'il n'est pas de mission plus haute que celle de rendre justice, il n'en est pas de plus périlleuse. »

JARDIN. (L)

(Les erreurs judiciaires et leur réparation, Thèse, Caen 1897)

DEDICACE

C'est dans des moments pareils que les langues des hommes deviennent si pauvres pour exprimer ce que nous avons vraiment à dire, ce que nous ressentons et que nous voudrions vraiment que les autres sachent. Comme pour donner raison à cet écrivain qui disait que, les expériences sont incommunicables si ce n'est à travers les mots qui déforment et défigurent. Eh, bien ! Ce parcours académique qui arrive à sa fin a été de grande importance pour notre vie et nous a outillé pour la vie active qui commence. C'est sans rappeler toutes les peines du chemin, mais aussi toutes les joies et succès pendant ce cursus.

C'est ici, pour nous, l'occasion de manifester notre reconnaissance et remercier toutes les personnes qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce travail.

De prime abord, nos remerciements au Seigneur Jésus Christ, pour le souffle de vie, pour la force, pour avoir été le Dieu qui pourvoit dans tout et pour tout pour nous. Que son nom soit loué.

A Tous nos Frères et Soeurs, cousins et cousines dont : Lyna KANJINGA, Fanfan TSHIMANGA, Anny TSHIENDA, Dorcas DYALA, Danny TSHILUMBA, Tina MUBIKAYI, Mathy KEMBIA, Wealth MUSWAMBA, Peter NKONGOLO, David BEYA, Monica KABEDI, Léo NTAMBWA, Déborah SITUTALA, Phinées NGOYA, Pèlerin DINANGA, Catherine TSHITUTA, Félicité MUSHIYA, Hirance ODIA, Richard KALENGAYI, Grace KABEYA, Lyly MPUTU, Paradoxe TSHIBOLA, Rachel MBELU, ... Vous avez toujours été un sujet d'honneur pour nous ;

A Maman Lyna KEMBIA, Maman Vicky MABINGILA et Papa Donat MUBENGAYI ;

A Vous nos Précieux Grand-frères Christian KABANSWA et David ODIA pour tout ce temps passé ensemble, pour cette chaleur et cet amour que vous avez toujours manifesté pour nous ;

A Nos beaux frères et belles soeurs : Charles KADIMA, Cathy MULEKA, Freddy KAPYAMBA, Samuel, Merrha MWADI, Collard, Jean KASONGO, Léon MPEMBA ;

A Notre oncle Michel Aimé NSUMBA et sa femme Florence;

A Notre Pasteur Elisée KABAMBA et à tous les croyants de la Lumière du Soir Tabernacle, pour toutes les prières en notre faveur ;

Aux membres de l'office de musique de la Lumière du Soir dont : Jeune Caleb DIBWE et sa femme Gloria KAFWIMBI, Fanny LUKUSA, Jean MBUYI, Joël TSHIMANGA, Thimothé KAYEMBE, Solange, Phinées, ...

Aux estimés amis et connaissances : Dieudonné MBUYI et sa chérie Nicka KABEYA, Docteur Alain Kami et sa femme Odette, Jeff KABUYA, Delly LUKUSA, Axel's SAMUNTU, Gloria KASHALA, Anarthe NDAYA, Sandra NGALULA, Isabelle KONGOLO, Noëlla KAPINGA, Gyslaine KAKUNZU, Flavie, Alain MPENGELE, Maman Eugénie NTUMBA et tous ses enfants, Olivier KALONZO, Chancelle BANZA, Junior BAVANGILA, Reagan MUNDWA, Paulin KAYENDA, Merveille MABANZA, Raymond LWAMBA, Annyta NGOSA..., pour tout l'amour dont vous avez fait montre à notre égard;

A toi Chère Aimérance NGOMBA MUKANDILA, tu as manifesté une particulière attention à notre personne, tu as toujours été là pour nous soutenir, et pour tout l'amour que tu nous as témoigné, et à la famille Théophile KAZEJI SAKAJI, ainsi qu'à toi Cher Fidèl ETOYI ;

Aux indépassables amis et compagnons de lutte, vous avec qui les hauts et les bas de ce parcours nous ont trouvé ensemble ; dont le courage et la persévérance et l'assistance nous ont été d'une utilité combien indispensable : Auguy SWABANTU, Baby BEYA, Blandine KAMWANYA, Oneal YAKA, Joël NGALULA, Patrick DYANYAMA, Amos KIBOKO, Marlène SALIMA, Jacques KOKOYANGI, Patient BANZA, Donat NGANDU, Aggée NSENGA, Constant MBUYI, Rocyva GISWAMO... ;

A tous ceux dont les noms ne sont pas repris ici, mais qui, de près ou de loin, nous ont apporté leur concours dans tel ou tel autre domaine ;

A tous, nous dédions ce travail

TSHIBAMBA PATIENCE PASSY

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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