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La protection juridique des personnes vulnérables au Niger.


par Taher ABDOU
Université d'Abomey-Calavi /FADESP - Master II en droit et institutions judiciaires 2017
  

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RÉPUBLIQUE DU BÉNIN

UNIVERSITÉ D'ABOMEY-CALAVI

-----0-----

ÉCOLE DOCTORALE DES SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES

----- 0-----

MASTER II RECHERCHE : DROIT ET INSTITUTIONS JUDICIAIRES

Sujet :

La protection juridique des personnes vulnérables

au Niger

Réalisé et soutenu par :Dirigé par:

Pr. ÉricMONTCHOAGBASSA

AgrégédesfacultésdeDroit de l'Université

d'Abomey-Calavi

TaherABDOU

Année Académique : 2017-2018

Avertissement

Avertissement

L'École doctorale des sciences juridiques, politiques et administratives de l'Université d'Abomey - Calavi n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

Dédicace

Dédicace

Ce mémoire est dédié à toutes les personnes en situation de vulnérabilité qui souffrent quotidiennement de violations de leurs droits.

Remerciements

Remerciements

Je voudrais adresser mes remerciements à mon encadreur Professeur Éric MONTCHO AGBASSA qui s'est toujours montré à l'écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire sans oublier tous mes autres professeurs formateurs du Master.

Je voudrais également remercier chaleureusement mes amis qui m'ont très aimablement soutenu pendant la réalisation de ce mémoire.

Enfin, je tiens à remercier sincèrement ma famille pour sa confiance, ses encouragements et sa patience avant et pendant la réalisation de ce mémoire.

LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES ET ABREVIATIONS

LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES ET ABREVIATIONS

Al: Alinéa

Art:Articles (s)

ANAJJ :Agence Nationale d'Assistance Juridique et Judiciaire

CADBE :Charte africaine pour le Bien-être de l'Enfant

CDE :Convention relative aux Droits de l'Enfant

CEDH :Convention Européenne des Droits de l'Homme

CICR : Comité International de la Croix-Rouge

Dir :Sous la direction de

DUDH :Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

Ed :Edition

Ibid : Ibidem (au même endroit)

Loc. cit. : Loco citato (passage ou article cité précédemment)

Op. cit: Opere citato (ouvrage cité précédemment)

OIM :Organisation Internationale des Migrations

ONU :Organisation des Nations Unies

P :Page

PAJED :Projet d'appui à la justice et à l'État de droit

PIDCP :Pacte international relatif au droit civil et politique

UA :Union Africaine

UNHCR/ HCR :Haut- Commissariat des Nations Unies pour les Refugiés

UNICEF :Fond des Nations Unies pour l'Enfance

Sommaire

Avertissement I

Dédicace II

Remerciements III

LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES ET ABREVIATIONS IV

Sommaire IV

NTRODUCTION 1

PREMIEREPARTIE : UNEPROTECTIONAFFIRMEE 10

CHAPITRE I : UNE AFFIRMATION NORMATIVE 11

Section I : Les normes universelles de protection 11

Section II : Les normes infra-universelles de protection 19

CHAPITRE II : UNE AFFIRMATION ORGANIQUE 26

Section I : Les organes nationaux de protection 26

Section I : Les organes supranationaux de protection 33

SECONDEPARTIE : UNEPROTECTION PERFECTIBLE 43

CHAPITRE I : LA JUSTIFICATION DE LA PERFECTIBILITE 44

Section I : Les défaillances de la protection 44

Section II : Les insuffisances liées à la mise en oeuvre de la protection juridique 50

CHAPITRE II : LES PERSPECTIVES D'UNE MEILLEURE PROTECTION 59

Section I : Vers une protection juridique fortifiée 59

Section II : La recherche de sanction efficace 65

CONCLUSION 72

Bibliographie indicative 74

Table des matières 82

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery