Organisation mondiale du commerce à l'épreuve de multiples crises. Perspective du système de régulation du commerce international.

BIBLIOGRAPHIE

90 | P a g e

OUVRAGES

OUVRAGES GENERAUX

· CARREAU Dominique et JUILLARD Patrick, Droit international économique, Paris, Dalloz, 2013, 816 pages.

· DAILLIER Patrick, FORTEAU Matias, QUOC DINH Nguyen, PELLET Alain, Droit international public, 8 ^e éd., LGDJ, Paris, 2009, 1722 pages.

OUVRAGES SPECIALISES

· BALDWIN Richard et LOW Patrick (dir.), Multilateralizing Regionalism. Challenges for the Global Trade system, Cambridge University Press, 2009, 742 pages.

· BENYEKHLEF Karim, Une possible histoire de la norme : les normativités émergentes de la mondialisation, 2^eme éd., Thémis, 2015, 921 p.

· BLIN Olivier, L'Organisation mondiale du commerce, Paris, Ellipses maketing, 2004, 128 pages.

· CANAL-FORGUES Eric, Le règlement des différends à l'OMC, Bruxelles, Bruylant, 2008. 216 pages.

· DAM Kenneth, The GATT-Law and the international Economic Organization, Chicago, the University of Chicago Press, 480 pages.

· FIORENTINO Roberto, VERDEJA Luis et TOQUEBOEUF Christelle, The Changing Landscape of Regional trade agreement: 2006 update, discussion paper n^o12, WTO, Geneva 2006, http://www.wto.org.

· FLORY Thiébaut, L'Organisation mondiale du commerce - Droit institutionnel et substantiel, Bruxelles, Bruylant, 1999, 248 pages.

· GARCIA Thierry et TOMKIEWICZ Vincent . (dir.), L'Organisation mondiale du commerce et les sujets de droits, Bruxelles, Bruylant, 2011, 309 pages.

· GERVAIS Daniel, L'Accord sur les ADPIC, Bruxelles, Larcier, 2010, 733 pages.

· GHERARI Habib, Le droit international économique - 1. Les échanges, Paris, La documentation française, 2013, 80 pages.

· GREAU Jean Luc, Avenir du capitalisme , Gallimard , 2005, 303 pages.

· JOUANNEAU Daniel, L'Organisation mondiale du commerce, Paris, PUF, 2003, 128 pages.

· LUFF David, Le droit de l'Organisation mondiale du commerce, Bruxelles, Bruylant, 2004, 1278 pages.

· MAUREL Chloé, Géopolitique des impérialismes, Paris, Studyrama, 2009, 224 pages.

· MONTEBOURG Arnaud, Votez pour la démondialisation !, Flammarion, Paris, 2011, 96 pages.

· MUNIN Nellie, Legal Guide to GATS, The Hague, Kluwer Law International, 2010, 520 pages.

· NGAMBI Joseph, La preuve dans le règlement de différends de l'organisation mondiale du commerce, Bruyant, 2010, 598 pages.

·

91 | P a g e

NOLDE Boris, « La clause de la nation la plus favorisée», Académie de droit international de la Haye (1932), tome 39, 130 pages.

· RAINELLI Michel, L'Organisation mondiale du commerce, Paris, La Découverte, 2011, 113 pages.

· RUIZ FABRI Hélène, « L'Organisation mondiale du commerce », Jurisclasseur Droit international, 4 fascicules (130-10 et 130-15 - 1998, 130-20 et 130-25 - 1999).

· SIROËN Jean Marc, La régionalisation de l'économie mondiale, Paris, la découverte coll. Repères, 2004, 128 pages.

· STIGLITZ Joseph, La grande désillusion, Paris, Fayard, 2002, 330 pages.

· TOMKIEWICZ Vincent (dir.), Les sources et les normes dans le droit de l'OMC, Paris, Pedone, 2012, 318 pages.

· VANGRASSTEK Craig, Histoire et avenir de l'organisation mondiale du commerce, OMC, 2016, 583 pages.

· VINCENT Philippe, L'OMC et les pays en développement, Larcier, 2010, 398 pages.

ARTICLES

· ABBAS Mehdi, « Mondialisation et développement. Que nous enseigne l'enlisement des négociations commerciales de l'OMC ? », LEPII ; 9/2009. 2009, 18 pages.

· ABBAS Mehdi et DEBLOCK Christian, « L'Organisation mondiale du commerce et le programme de Doha pour le développement. Un système commercial en mal de renouvellement », Paris, Annuaire français de relations internationales, juin 2015, pp. 739-760.

· ABDELMALKI Lahsen, SANDRETTO René, les cahiers français de la Mondialisation et commerce international, n^o 325, Paris, la documentation française 2005, pp. 73-78.

· BALDWIN Robert, « Multilateralising regionalism: spaghetti bowls as building blocks on the path to global free trade», World Economy, vol. XXIX, n° 11, 2006, pp. 1 451-1 518.

· BHAGWATI Jagdish, KRUEGER Anne, «The dangerous drift to preferential trade agreement», AEI Press, 1995, 43 pages.

· BENICCHIO Romain, CHARVERIAT Céline, « L'avenir compromis de l'OMC », L'Économie politique 2007/3 (n^o 35), pp. 55-65.

· BURDA Julien, « L'efficacité du mécanisme de règlement des différends de l'OMC : vers une meilleure prévisibilité du système commercial multilatéral », Revue québécoise de droit international, 2005, 38 pages.

· CAZALA Julien, « L'OMC à la carte ? Les aménagements conventionnels aux obligations des Membres permis par le droit conventionnel de l'OMC», Revue Générale de Droit International Public, 2009, pp.45-73.

· CHAMPAUD Claude, « Régulation et droit économique » (2002), RIDE, n°1, pp. 23-66.

· CHAVAGNEUX Christian, « OMC : changer pour exister », L'Économie politique 2007/3 (n° 35), pp. 5-6.

· COLE Matthew, RAYNER Anthony et BATES John «Trade Liberalization and the Environnement: the case of Uruguay Round», World Economy, 1998 pp. 337-47.

·

92 | P a g e

COTE Charles-Emmanuel, « De Genève à Doha : Genèse et évolution du Traitement spécial et différencié des pays en développement dans le droit de l'OMC », Revue de droit de McGill, vol. 56,2010, pp.115-176.

· DEBLOCK Christian, « le régionalisme commercial, y a-t-il un pilote dans l'avion ? » Interventions économiques n^o55 (2016), 30 pages.

· DUMEZ Hervé et JEUNEMAITRE Alain, « Les institutions de la régulation des marchés : Étude de quelques modèles de référence » (Janvier 1999), RIDE, n°1, pp.11-30.

· FEUER Guy, « l'Uruguay round, les pays en développement et le droit international du développement », Annuaire français de droit internationales, 1994 vol.40, pp.758-775.

· GABAS Jean-Jacques, LOSCH Bruno, « La fabrique en trompe oeil de l'émergence », in JAFFRELOT Christophe, l'enjeu mondial : les pays émergents, Paris, Presses de sciences po, 2008, pp. 25-40.

· GARCIA Thierry, «Faut-il changer l'Organisation Mondiale du Commerce ? Propos relatifs au rapport sur l'avenir de l'OMC», Revue Générale de Droit International Public, 2005, pp.665-679.

· GHERARI Habib, «L'OMC à bout de souffle ? Quelques observations sur la 8ème Conférence ministérielle», Revue générale de droit international public, 2012, pp.111-134.

· GHERARI Habib : « Organisation mondial du commerce et accords commerciaux régionaux: le bilatéralisme conquérant ou le nouveau visage du commerce international », R.G.D.I.P, 2008, pp. 255-293.

· GUILLOCHON Bernard, « L'O.M.C, un premier bilan », Revue française d'économie, volume 12, n°4, 1997. pp. 35-69.

· GHOUFFRANE Azzedine, « les 20 ans de l'OMC : acquis et limites », l'économiste, 2015, disponible sur le site www.l' economiste.fr.

· GOUTAL Jean-Louis, « le rôle normatif de l'organisation mondiale du commerce » Petites affiches - 11/01/1995 - n° 5 - 24 p. disponible sur Lextenso.fr.html

· GRETHER Jean-Mari et de MELO Jaime, « La montée en puissance du

régionalisme et l'avenir de l'OMC », Working Paper Series, WPS (13073), 2013, 12 pages.

· GROSSMAN Gene et KRUEGER Alan «Environnemental impacts of North American Free trade Agreement», in Paul GARBER, The Mexico US free trade agreement, MIT press, Cambridge, Massachussetts, 1993.

· HARBULOT Christian et al, « les nouvelles formes et méthodes de protectionnisme », in intelligence économique, ESSEC, 2010, 29 pages.

· LAIDI Zaki, « Après Cancun : l'OMC en danger ? », Critique internationale 2003/4 (no 21), pp. 33-41.

· LOROT Pascal, « Le cycle de Doha n'a accouché finalement que d'un accord à minima en décembre dernier à Bali », le nouvel economiste.fr, consulté le 10 juin 2016.

· MASKUS Keith, «strengthening Intellectual Property Rigth in Asia: Implication for Autralia» Australian economic papers, 1998, pp.346-361.

· MESSERLIN Patrick, « L'OMC au-delà des fantasmes », Critique internationale, no 6, hivers 2000, pp. 38-46.

· NOUVEL Yves, « L'unité du système commercial multilatéral » (2000) 46 A.F.D.I. pp. 654 - 670.

·

93 | P a g e

PACE Virgile, «Cinq ans après sa mise en place : la nécessaire réforme du mécanisme de règlement des différends de l'OMC», Revue Générale de Droit International Public, 2000, p.615.

· POLASKI Sandra, « L'OMC n'est pas en danger. », L'Économie politique 3/2007 (n° 35), pp. 18-26.

· RODRIK Dani, « le commerce des illusions », Reflets et perspectives de la vie économique, vol. tome xli, n^o2, 2002, pp.41-51.

· RUIZ-FABRI Hélène, «Le juge de l'OMC : ombres et lumières d'une figure judiciaire singulière», Revue Générale de Droit International Public, 2006, pp.39-83.

· RUIZ-FABRI Hélène, « le règlement des différends dans le cadre de l'OMC », JDI 1997, pp.709-775.

· RUIZ-FABRI Hélène, « Le règlement des différends au sein de l'OMC : naissance d'une juridiction, consolidation d'un droit » in : mélanges en l'honneur de Philippe Kahn, Paris, Litec, 2000, pp. 303-334.

· SCHEMEIL Yves, « L'OMC, une organisation hybride et résiliente », Le journal de l'école de Paris du management, 2014/5 (N° 109), pp. 31-36.

· SIROËN Jean-Marc, « Accords commerciaux et régionalisation des échanges », université Paris-Dauphine, 2007, 15 p.

· SIROËN Jean-Marc, « L'OMC face à la crise des négociations multilatérales », Les Etudes du CERI - n° 160 - décembre 2009, 15 pages.

· SIROËN Jean-Marc, « OMC : le possible et le souhaitable », L'Économie politique 2007/3 (n° 35), pp. 7-17.

· SIROËN Jean-Marc, « L'OMC, une institution en crise », Alternatives économiques, n°240, octobre, pp.72-75.

· SIROËN Jean-Marc, « L'OMC et les négociations commerciales multilatérales », Négociations, 2007 (n^o7) 1 pp.7-22.

· WAREGNE Jean-Marie, « La Conférence ministérielle de l'OMC à Doha. Le cycle du développement », Courrier hebdomadaire du CRISP, vol.1739-1740, no.34, 2001, pp. 5-88.

· WAREGNE Jean-Marie, « l'OMC après Seattle - le chantier inachevé » Courrier hebdomadaire du CRISP, vol.1712-1713, no.7, 2001, pp. 5-76.

DICTIONNAIRES

· GOODE Walter, Dictionary of Trade Policy Terms, OMC/Center for International Economic Studies, Cambridge University Press, 2003, 4^ème édition. ( http://www.wto.org/french/tratopf/regionf/scopertaf.htm)

· CORNU Gérard (Sous la dir.), Vocabulaire juridique, Paris, P.U.F., 1987, 864 pages.

· SALMON Jean, Dictionnaire de droit international public, Bruylant, Bruxelles, 2001, 1198 pages.

· SILEM Ahmed et ALBERTINI Jean-Mari (Sous la dir.), Lexique de l'économie, 6e éd., 1999, Paris, Dalloz, 626 pages.

94 | P a g e

TEXTES JURIDIQUES

· Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, 30 octobre 1947, 55 R.T.N.U. 187 (entrée en vigueur : 1er janvier 1948) [GATT de 1947].GATT de 1947.

· Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, 15 avril 1994, 1867 R.T.N.U.3 (entrée en vigueur : 1er janvier 1995) [Accord instituant l'OMG].

· Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends, Annexe 2 de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, 14 avril 1994, 1869 R.T.N.U. 426 [Mémorandum d'accord].

· Voir Accords multilatéraux sur le commerce des marchandises, Annexe 1A de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, 15 avril 1994, 1867 R.T.N.U. 410 [Accord sur les marchandises].

· Accord général sur le commerce des services, Annexe 1B de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, 15 avril 1994, 1869 R.T.N.U. 219 [Accord sur les services].

· Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, Annexe 1G de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, 15 avril 1994, 1869 R.T.N.U. 332 [Accord sur les droits de propriété intellectuelle].

· Déclaration de ministérielle de Doha de 2001.

· Déclaration ministérielle de Hong Kong de 2005.

· Clause d'habilitation de 1979.

JURISPRUDENCES

· WT/DS27/R/ECU Communautés européennes - Régime applicable à l'importation, à la vente et à la distribution des bananes (Plainte de l'Équateur) (1997), OMC. Doc. (Rapport du Groupe spécial).

· WT DS500/AB/R Afrique du Sud -- Droits antidumping provisoires visant les importations de ciment Portland en provenance du Pakistan (Plaignant: Pakistan)

· WT/DS26/AB/R et WT/DS48/AB/R Communautés européennes - Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (Plainte des États-Unis) (1998), OMC Doc. (Rapport de l'Organe d'appel) [Hormones].

· WT/DS291/R, WT/DS292/R, WT/DS293/R, Communautés Européennes-Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques, (Rapport du groupe spécial),

· CPA, 4 avril 1928, affaire île de Palmas, RSA, II, p.838.

· CPIJ, 7 septembre 1927, affaire du Lotus, arrêt n^o 9 série A, CPIJ Rec.

RAPPORTS

· F.I.D.H, comprendre le commerce mondial & les droits de l'homme, FIDH, Paris, 2005, 24 pages.

·

95 | P a g e

Jean-Claude LEFORT et al, Rapport d'information sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral, Assemblée Nationale, Paris 2000, 299 pages.

· OCDE, Pour l'ouverture des marchés de services : L'Accord général sur le commerce des services, OCDE, Paris, 2002, 112 pages.

· OMC, Rapport sur le commerce mondial 2015. L'OMC à 20 ans défis et réalisations, Genève, OMC, 2015. 99 pages.

· OMC, Rapport annuel 2013 de l'OMC. Facteurs déterminant l'avenir du commerce mondial, Genève, OMC, 2013, 148 pages.

· OMC, Rapport sur le commerce mondial 2012. Commerce et politiques publiques : gros plan sur les mesures non tarifaires au XXI ^e siècle, Genève, OMC, 2012, 248 p.

· OMC, Rapport sur le commerce mondial 2011. L'OMC et les accords commerciaux préférentiels : de la coexistence à la cohérence, Genève, OMC, 2011, 251 p.

· OMC, L'avenir de l'OMC. Relever les défis institutionnels du nouveau millénaire, Genève, OMC, 2005. 102 pages.

· CNUCED, Rapport 2016 sur les pays les moins avancés, Le processus de reclassement et au-delà : tirer parti de la dynamique, Genève, 2016, 31 pages.

· Document WT/COMTD/LCD/W/51.

· Document WT/COMTD/M2/R1/F. SITES INTERNET CONSULTES

· www.wto.org , site officiel de l'OMC

· http://interventionseconomiques.revue.org

· http://www.cairn.info

· http://www.unctad.org/ldc.

· www.fidh.org.

· www.lefigaro.fr

· www.lemonde.fr

· www.lextenso.fr

96 | P a g e