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FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE
NANTES
Les océans face au réchauffement
climatique
Mémoire de recherche
Master II Droit et Sécurité des Activités
Maritimes et Océaniques
Présenté et soutenu par
Pierrick Rogé
Sous la direction de Madame Odile DELFOUR-SAMAMA
Maître de conférence HDR
Année
universitaire 2017-2018
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« La faculté de droit et des sciences
politiques de l'Université de Nantes n'entend donner
aucune
approbation ni improbation aux opinions contenues dans ce mémoires, ces
opinions
doivent être considérées comme propres à
leur auteur »
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Remerciements
Je tiens à remercier Madame Odile Delfour-Samama,
Maître de conférence HDR à l'Université de Nantes,
pour m'avoir encadré dans ce travail de recherche.
Je tiens également à remercier Clara, qui
m'a été d'une immense dans la correction de ce
travail.
Mes remerciements vont, en outre, à l'ensemble du
corps professoral du Centre de droit maritime et océanique de
l'Université de Nantes.
Enfin, pour leur aide indirecte et morale, je voudrais
particulièrement remercier ma mère et mes amis.
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Sommaire
INTRODUCTION 11
PARTIE 1 - LES OCÉANS SUJETS DE PROTECTION
CONTRE
LES EFFETS DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
23
CHAPITRE 1 - L'EXISTENCE DE SOURCES DIVERSES DE
PROTECTION DES OCÉANS 23
SECTION 1 - LA PROBLÉMATIQUE DES INSTRUMENTS
DE SOFT LAW 24
SECTION 2 - LA NÉCESSITÉ D'UNE HARD LAW
NONOBSTANT UNE FAIBLE EFFECTIVITÉ 32
CHAPITRE 2 - LES SOLUTIONS PEU EFFECTIVES POUR LA
PROTECTION DES OCÉANS 41
SECTION 1 - DES CONVENTIONS SECTORIELLES APPORTANT DES
SOLUTIONS ÉPARSES 41
SECTION 2 - LA CONSTRUCTION D'UN DROIT SYSTÉMIQUE
PAR LES PRINCIPES DU DROIT DE
L'ENVIRONNEMENT ? 50
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