|
UNIVERSITÉ D'ÉTAT D'HAÏTI
UEH
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES
ECONOMIQUES
Port-au-Prince, Haïti
DEPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES
Sujet :
L'exercice des attributions non
contentieuses; une source d'inefficacité de la Justice de Paix :
cas de la Juridiction de Port-au-Prince de 2006 à
2016
Mémoire présenté et soutenu par
l'étudiant :
Dimmy ANTOINE
Pour l'obtention du grade de licencié en
droit
Sous la direction du Professeur :
Jean Sergo
ALMONORD
Promotion Sequa
2003 -2007
DEDICACES
Ce mémoire est dédié: A ma très
chèreet respectable mère Vierge ANTOINE, qui a fait grandir en
moi le goût de l'étude et qui m'a toujours encouragé
à affectionner l'excellence. A mon fils JesouahJemyANTOINE, qui est mon
leitmotiv et ma source d'inspiration.
REMERCIEMENTS
La matérialisation de ce travail de recherche est
devenue une réalité grâce à l'aide intellectuelle
et morale d'un grand nombre de personnes, envers lesquelles je ne saurais pas
témoigner ma gratitude. Tout d'abord, Je voudrais manifester mes plus
vives reconnaissances et mes profonds respects à l' endroit de mon
Directeur de mémoire : Me.JeanSergo ALMONORD, professeur
émérite, pour son dévouement, sa patience et son savoir
faire qu'il a mis à ma disposition avec enthousiasme ; en
dépit de son emploie du temps surchargé. Aussi, magratitude et
mes affections iront à l'endroit deMe. BertinVILLASSON, qui m'a tant
encouragé et supporté.
Aussi, mes remerciements aux Magistrats et aux Parquetiers qui
se sont mis à ma disponibilité, notamment : Samuel BAUSSICAUT,
Annie FIGNIOLE, Cleevens DESRIVIERES, Johnson SIMON et Arnel B.R. DIMANCHE. Une
pensée spéciale à Mes distingués amis et camarades
de promotion, particulièrement : Mes. Reginald CADET, Senat FLEURY,
Jonas ALCE et Sandra PETION,pour leurs mots d'encouragement ; Mes
sincères amis et collègues : Mes. Sheila MICHEL, Joël
CADEAU, Franco DOLCINE, Franck E.ELIASSAINT, Jacques DIDIER, Donald TELUSMA,
Jean Fenel MONFLEURY, Nicolas BERNE,Gluck THEOPHIL, Tessa et sa mère
LilianeParet MAXIMILIEN et Claude BRUTUS, Pour leur soutien.
Enfin, j'en profite pour rendre un vibranthommage aux
professeurs de la FDSE, qui m'ont émerveillé par leurs
dextérités et leurs savoir juridiques parmi lesquels :Gelin
I.COLLOT, Jean Elie MEIUS, Menan PIERRE-LOUIS, Joseph KERNISANT, Leonel CADET,
Jean Robert CONSTANT, PIERRE Marie-Michelle et cette nouvelle
génération de professeurs qui se sont mis à la hauteur
pour assurer la relève, encore une fois je vous remercie d'avoir fait
de moi un juriste en attente de confirmation.
AVANT -
PROPOS
Réaliserun mémoire de sortie est une exigence
académique à laquelle tout étudiant finissant en Sciences
Juridiques doit se conformer en vue d'obtenir le grade de licencié en
Droit. Ce travail universitaire reste et demeure une tache ardue pour bon
nombre d'étudiants en raison des lacunes méthodologiques, de la
carence et de la pauvreté des centres de documentation, du coût
élevé de la vie et d'autres exigences que cela nécessite.
Cependant, loin de nous laisser succomber par ces
difficultés, nous nous sommes efforcés de nous mettre au travail
en vue d'accomplir cette tâche. C'est ainsi, qu'aujourd'hui nous
présentons notre mémoire sur ce thème :
«L'exercice des attributions non contentieuses ; une source
d'inefficacité de la Justice de Paix : cas de la Juridiction de
Port-au-Prince de 2006 à 2016». Le choix de ce sujet est aussi
motivé par les cris incessants des différentes composantes de
notre tissu social, qui,entend voire une saine et équitable distribution
de la Justice de Paix en Haïti, notamment dans la juridiction de Port-au-
Prince ; d'où la corruption entraine un grand nombre de cas
d'injustice.
Evidemment,diverses tentatives de redressement incluant
l'établissement de nouvelles dispositions légales, des
bâtiments abritant certainsTribunaux de Paix furent rénovés
et d'autres sont reconstruits ; l'Ecole de la Magistrature,
instituée par la constitution a accueilli des promotions de Magistrats
qui ont été injectés dans le système ; le
grille de salaire de ces derniers et d'autres personnels judiciaires ont
été révisé, en maintes fois, à la hausse en
vue d'améliorer la justice. En dépit de toutes ces mesures,
l'inefficacité de la justice paix Haïtienne, spécifiquement
dans la Juridiction de Port-au-Prince est patente ; elle demeure l'unedes
revendications majeures de la population, particulièrement celle des
Justiciables.Fort de cela, il nous parait légitime de livrer nos
réflexions et propositions sur ce thème,qui ne cesse d'être
à la une de la vie nationale, que plus d'un ont déjà
exploré. Toutefois, il s'agit d'un essai réalisé dans le
cadre d'un mémoire. Tout naturellement, cela implique certaines limites.
Ainsi, croyons-nous n'avoir pas répondu définitivement et
totalement.
Pour réaliser ce travail, nous avons dû affronter
d'énormes difficultés. D'abord, l'étendue de la
problématique. Ensuite, les problèmes de documentation et
d'autres difficultés logistiques auxquelles sont confrontés bon
nombre d'étudiants haïtiens dans la rédaction de leur
mémoire. Est- ce pourquoi, nous espérons que cet humble travail,
limité qu'il soit, sera apprécié à sa juste valeur
et qu'il offrira aux étudiants et chercheurs et à tous ceux que
le sujet intéresse de nouvelles pistes à la construction de cette
Haïti en quête d'établissement d'un Etat de droit.
| 
