CONCLUSION
L'implementation d'um cadre multilateral sur les
investissements actuellement se montre de plus em plus inévitable.
Le cadre des normes concernentes au sujet des investissements
internationaux, malgré éparses, detiennent une attention
croissante de la communauté mondiale des pays interessés à
la mise en place d'un cadre multilatéral sur la matière :
d'ailleurs, les réglementations juridiques existantes, quoi qu'elles
soient bilatérales ou multilatérales, forment une très
bonne base sur laquelle peuvent s'appuyer les pays concernents et futurs
contractants.
Par exemple, ces instruments conventionnels en vigueur
actuellement, englobent-ils dans ses ordres juridiques les principes de
non-discrimination, c'est-à-dire les principes du traitement national et
du traitement de la nation la plus favorisée. Nonobstant, la
manière dont s'application s'est mise en oeuvre ne s'accorde pas aux
objectifs primordiales d'un accord multilatéral : fomente les
développement global, tout en prennant compte les
nécessités et besoins de ceux que sont les plus faibles, les pays
en développement. Il demeure évident que, à l'occasion de
l'implementation de ce cadre multilatéral concernant les
investissements, les inégales doivent être traités de
façon inégale - ça veut dire, aux pays en
développement doivent être accordés des exemptions et
prérogatives spéciales pour qu'ils puissent poursuivre leurs buts
de développement et puissent rétirer de l'entrée des
investisseurs étrangers et de leurs respectifs investissements dans leur
territoire une quantité majeure de bénéfices - pour qu'un
accord multilatérale ne vienne pas a contribuer encore plus à la
décalage économique que régit les relations
internationales entre les pays.
Ceci étant dit, il ne reste plus de controverse en ce
que concerne la portée de ces principes non-discriminatoires : il
va sans dire, par exemple, qu'il demeure impraticable qu'un principe comme
celui du traitement national ait sa portée étendue jusqu'à
la phase du pré-établissement, qui est celle avant que
l'admission effective de l'investisseur étranger dans le territoire du
pays d'accueil. Une telle pratique ne saurait servir que pour augmenter les
désavantages des pays en développement par rapport aux avantages
des investisseurs étrangers nationaux des pays développés
et au-dèla, en allant encore plus loin, serait une atteinte aux
prérogatives acquises par les pays d'accueil en vertu de leur
souveraineté de réglementer et contrôler l'entrée et
l'admission de ceux qu'il veut que s'instalent dans leur territoire.
Les investissements étrangers peuvent exestir sous
plusieurs formes, étant l'une de celles-ci les investissements
étrangers directs. Ceux-ci son les plus importants pour les pays en
développement et son plutôt leur objet de désir : ils
adoptent de plus en plus des politiques internes que puissent les être
convenable, tout en provénant un environnement favorable pour leur
admission et implementation. L'explication pour cette attraction qu'exercent
sur les pays en développement des investissements étrangers
directs est simple : sont-ils les responsable, au-dèla de l'apport
liquide des divises étrangères, des technologies plus
avancées, des connaissances plus techniques et des savoir-faire plus
scientifiques, tout ça pouvant donner une contribution réelle et
imédiate pour la politique dont sont adeptes les pays en
développement de progès et évolution économique.
Cependant, les bénéfices qui peuvent apporter les investissements
étrangers directs ne sont pas automatiques et indépendentes, tout
en demeurant liés à la capacité du pays d'accueil de les
absorber ou même du type et de combien de temps l'investissement reste
dans ce pays.
Il ne reste aucune doute qu'un cadre multilatéral des
investissements peut apporte beaucoup des bénéfices et avantages
à ses parties contractantes. Toutefois, pour que ses objectives
primordiales soient achevés, il faut prendre en compte les
intérêts des parties moins fortes, soit les pays en
développement.
C'est seulement par le biais d'une vraie flexibilité
dans les domaines des négociations de cet accord que les pays puvent
aboutir à des résultats honorés et plus justes pour tous
les nations. Il ne sera pas suffisant de promouvoir une vision restricte et
myope de la realité internationale, mais au contraire, il faut utiliser
son potentiel pour accorder plus d'avantages à tous les Membres de
façon égale. Ainsi, en suivant cette ligne de pensé,
doivent continuer les négociations multilatérales sur
l'investissement international. Et est ainsi aussi que doivent continuer a se
posicioner les pays en développement.
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