La protection des logiciels propriétaires dans un environnement numérique

BIBLIOGRAPHIE

Pouillet, 1894

Pouillet, traité théorique et pratique de la propriété intellectuelle et artistique, Paris, 1894.

Bastiat, 1852

F. Bastiat, Harmonies Economiques, 1852.

Lucas, 1996

A. Lucas, droit d'auteur et protections techniques : Actes des journées de l'ALAI, Amsterdam, juin 1996.

Latreille, 2002

A. Latreille, la protection des dispositifs techniques, entre suspicion et sacralisation, Propriétés Intellectuelles janvier 2002 n°2.

Latreille, 2001

A. Latreille, la protection des dispositifs techniques par la directive droit d'auteur et droit voisins dans la société de l'information, Colloque de l'IRPI du 25 octobre 2001.

Lamy, 2001

Lamy droit de l'informatique et des réseaux 2001, n° 2580 et suivants.

Moglen, 2000

E. Moglen, The Encryption Wars, interview with Jay Worthington, mai 2000.

A. Strowel et S. Dussolier, 2001

A. Strowel et S. Dussolier, la protection légale des systèmes techniques : propriétés intellectuelles, octobre 2001

Hugenholtz, 2000

P. B. Hugenholtz, why the copyright directive is unimportant and possibly invalid : European Intellectual Property Review n°11, 2000 Lucas, 1999.

A. Lucas, droit d'auteur et numérique : droit@litec, 1999.

Sirinelli, 2001

P. Sirinelli, rapport général : congrès ALAI, Columbia University, New York, juin 2001.

Passa, 2001

J. Passa, la directive du 22 mai 2001 sur les droits d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information : JCP ed G. 2001, n°25.

Lucas, 2001

A. Lucas, Droit de l'informatique et de l'internet : PUF, 2001.

Moglen, 1999

E. Moglen, Anarchism Triumphant and the death of Copyright, First Monday

1999.

Lessig, 2001

L. Lessig, The Future of Ideas, the fate of commons in a connected world :

Random House, 2001.

Vivant, 1997

M. Vivant, Le droit d'auteur, un droit de l'homme : RIDA 60, 1997.

Boukema, 1996

P. J. Boukema, Enkele aspecten van de vrijheid van menuisiting in de Duitse

Bondsrepubliek en in Nederland, Amsterdam : Polak & Van Gennep, 1996.

Lucas, 2001

A. et H. J. Lucas, Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec 2^ème édition,

2001.

Strowel, 1993

A. Strowel, droit d'auteur et copyright, divergences et convergences, Bruylant,

1993.

Hugenholtz, 2000

P. B. Hugenholtz, copyright and freedom of expression in Europe, 2000.

http://www.ivir.nl/publications/hugenholtz/PBH-Engelberg.doc

Goulette, 2001

D. Goulette, exceptions au droit exclusif de l'auteur et liberté contractuelle, 2001.

http://www.juriscom.net/uni/mem/16/presentation.htm

CE, 1998

Internet et les réseaux numériques, rapport du Conseil d'Etat, la Documentation

française, 2 juillet 1998.

Cox, 2002

Les extensions du droit d'auteur menaçent le logiciel libre.

Bygrave et Koelman, 2001

L. A. Bygrave and K. J. Koelman, privacy, data, protection and copyright : their

interaction in the context of electronic copyright management systems, copyright

and electronic commerce, p. 59 et 99.

Clark, 1996

C. Clark, the future of copyright in a digital environnement, 1996.

Lessig, 1999

L. Lessig Code and other laws of cyberspace, 1999.

Cohen, 1996

J. E. Cohen, a right to read anonimously : a closer look at copyright management in cyberspace, 1996, Connecticut Law Review 981.

Litman, 1994

J. Litman, the Herbert Tenzer Memorial Conference : copyright in the twenty first century and the role of the copyright office, the exclusive right to read, 1994.

Kamina, 2001

P. Kamina, droit d'auteur et article 10 de la CEDH, Legicom n°25, 2001.

Caron, 2001

C. Caron, Paris 4e Ch. 1, 30 main 2001, Dalloz 2001 n°30, p. 2054.

Dussolier, Sirinelli, 2001

S. Dussolier et P. Sirinelli, Rapport Général de l'ALAI 2001.

Dussolier, 2001

S. Dussolier, Tipping Scale in Favor of the Right Holders : the Anti Circumvention Provisions of the European Directive on Copyright and Information Society, 2001.

Lorrain, 2002

A. C. Lorrain, Les mesures techniques de protection du droit d'auteur et des droits voisins : Quel rôle pour les Etats membres ?

Martin, 2002

J. Martin, Le numérique est un défi pour la propriété intellectuelle et il faut des règles efficaces pour le protéger, Le Monde Interactif.

CATALA P.,

Le Droit à l'épreuve du numérique, Droit éthique société, PUF, 1998.

FALQUE-PIERROTIN &ALLII,

Internet et les réseaux numériques, Etudes du Conseil d'Etat, La Documentation française, 1998

BAC Annie,

« Il ne faut pas sous-estimer les questions de droit d'auteur lors de la création d'un site Internet », JCP éd. E, 15 juin 2000, N° 24, p. 930s.

BEGHE Stéphanie et COHEN-TANUGI Laurent,

« Droit d'auteur et copyright face aux technologies numériques : comparaison transatlantique », Légipresse N° 178, jan-fev 2001, p. s.

GAUTIER Pierre-Yves,

« Pour ou contre le droit de copier des fichiers protégés », Le Dalloz, 2000, N° 37.

LARRIEU Jacques,

« Le lien hypertexte entre normalité et responsabilité », Expertises, juillet 2001, p.

257.

LUCAS André,

« Multimédia et droit d'auteur », in AFTEL, Le Droit du multimédia de la

télématique à Internet, Les Editions du téléphone, 1996, p. 116.

SIRINELLI Pierre,

« Le droit d'auteur à l'aube du 3ème millénaire, JCP, N) 12, 5 janv 2000.

STAUB Sylvain,

« Propriété intellectuelle, concurrence déloyale et informations prohibées, les

incidences juridiques des liens hypertextes, Expertises nov 1998p. 34 et Fev 1999,

N° 223, p. 21

LEDIEU A. et STAUB A.

« Mesures de protection technique contre exception copie privée? », com, com.

Élect. Juill.-août 2004, 137.