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Quelle volonté d'affermissement des droits de l'enfants ? A travers les mécanismes africain et universel de contrôle du travail des enfants


par Samuel Habib Adékulé SAGBOHAN
Université de Nantes - Diplôme d'Université de Troisième Cycle "Droits Fondamentaux" 2005
  

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Patrick CHAUMETTE

Professeur à l'Université de Nantes

D'un bout à l'autre de la terre, on retrouve les enfants dans les champs, les mines, les ateliers et les usines. Ce sont les travailleurs enfants. L'exploitation économique de cette main-d'oeuvre bon marché, est désormais perçue comme l'une des atteintes à l'humanité les plus odieuses et les plus intolérables de ce début du troisième millénaire.

Mais, la solution à ce phénomène ne pourra être une réalité, que si cette même humanité consent à s'attaquer véritablement, à ce qui est reconnue aujourd'hui, par la conscience collective comme une horreur.

La présente étude relative au travail des enfants, est une contribution à l'éveil d'un réel engagement de tous les acteurs potentiels de la lutte contre le fléau, pour qu'enfin naisse le jour où tous ces êtres fragiles, puissent jouir de leur enfance.

REMERCIEMENTS

A mon tuteur de mémoire, le Professeur Patrick CHAUMETTE, dont les conseils et suggestions ont été décisives pour la réalisation de cette étude,

A l'Agence Universitaire de la Francophonie, grâce à laquelle j'ai pu bénéficier d'une allocation pour suivre cette formation,

Au Campus numérique francophone de Cotonou, et tout son personnel, grâce auquel l'assistance numérique indispensable au suivi de la formation m'a été offerte,

A la Chaire U.N.E.S.C.O. des droits de la personne et de la démocratie à l'Université d'Abomey-Calavi, qui m'a apporté son soutien grâce à son centre de documentation,

A tous ceux qui de près ou de loin, ont apporté leur contribution à la réalisation de cette étude,

je présente mes sincères remerciements

LISTE DES SIGLES et ABREVIATIONS

C.E.A.C.R. : Commission d'Experts pour l'Application des Conventions et Recommandations

B.I.T. : Bureau International du Travail

F.I.D.H. : Fédération Internationale des Droits de l'Homme

I.P.E.C.: International Programme on the Elimination of child Labour

L.U.T.R.E.N.A. : Lutte contre le Travail des Enfants en Afrique

O.I.T. : Organisation Internationale du Travail

O.N.G.: Organisation Non Gouvernementale

O.N.U. : Organisation des Nations Unies

S.E.R.A.C.: Social and Economic Rights Actions Centre

N° : Numéro

V. : Contre

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS

SIGLES ET ABREVIATIONS

INTRODUCTION GENERALE

PREMIERE PARTIE : les mécanismes de contrôle du travail des enfants : un contrôle

mitigé

CHAPITRE I : Des institutions africaines peu actives

Section 1 : Le contrôle national

Section 2 : Un contrôle régional en construction

CHAPITRE II : Un mécanisme universel assez réservé

Section 1 : Le contrôle de l'O.I.T. et du comité des droits de l'enfant

Section 2 : Les autres mécanismes de l'O.N.U.

DEUXIEME PARTIE : Les justifications d'un contrôle statique à dynamiser

CHAPITRE I : Les facteurs de la quasi-stérilité des contrôles

Section 1 : Les facteurs endogènes aux organes de contrôle

Section 2 : La volonté étatique d'endiguement du travail des enfants : un échec

CHAPITRE II : Vers une volonté active d'endiguement du travail des enfants :

l'aménagement des différents contrôles

Section 1 : La prise de conscience des Etats et de la communauté internationale

Section 2 : La dynamisation du contrôle

CONCLUSION GENERALE

ANNEXES

BIBLIOGRAPHIE

TABLE DES MATIERES

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