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De l'égalité des droits des peuples et des êtres humains comme fondement des droits de l'homme et de la démocratie dans le cadre de l'UA

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par Jérome NDEREYIMANA
Université de Nantes - Maitrise de recherche 2009
  

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UNIVERSITE DE NANTES

FACULTÉ DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES DE NANTES ET UNIVERSITÉS ASSOCIÉES AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE

ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010

« DE L'ÉGALITÉ DES DROITS DES PEUPLES ET DES ETRES HUMAINS, FONDEMENT DES DROITS DE L'HOMME ET DE LA DÉMOCRATIE, DANS LE CADRE DE L'UA »

MÉMOIRE DE RECHERCHE POUR L'OBTENTION DU MASTER2 SPECIALITÉ DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DES DROITS FONDAMENTAUX

Présenté par :

Jérôme NDEREYIMANA

TUTEUR :

Boumghar MOULOUD

DÉDICACE

A tout lecteur int?ess du changement positif pour la r?ssite d'une d?ocratie durable,

REMERCIEMENTS

Au terme de ce travail qui est l'aboutissement des efforts conjugués et du concours de beaucoup de personnes, nous tenons à exprimer nos sentiments de reconnaissance à certaines d' entre elles.

Nos remerciements s'adressent plus particulièrement à notre Tuteur MOULOUD Boumghar pour sa rigueur scientifique et ses conseils combien louables.

Nos remerciements vont également à l'endroit des professeurs de droit et de science politique de l'Université de Nantes et du personnel du collège pédagogique.

A la famille, RUGEMEKESHA J. M. Vianney, HAJAYANDI Oscar Baumann et à toute personne qui de près ou de loin a apporté une quelconque contribution à ce travail, nous disons infiniment merci

SIGLES ET ABBREVIATIONS

ACUA : Acte Constitutif de l'Union Africaine

Art. : article

AMIS : Mission de l'Union africaine

CEDH : Cour Européenne des Droits de l'Homme

CG : Convention de Genève

CADHP : Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples

CS : Conseil de Sécurité

CPI : Cour Pénale Internationale

CPS : Conseil de Paix et de Sécurité

Déc. : Décision

DIH : Droit International Humanitaire

DIDH : Droit International des Droits de l'Homme

DPI : Droit pénal International

Ed : Edition

Etc : et cætera

LGDJ : Liberté Générale de Droit et de la Jurisprudence

Ibidem : Même ouvrage, Même auteur

Para : Paragraphe

PCPS : Protocole portant création du conseil de paix et de sécurité

PCPSUA : Protocole portant création du conseil de paix et de sécurité de l'UA

PIDCP : Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques

PP : Pages

P. : Page

NU : Nations Unies

Op.cit : Opere citato

OUA : Organisation de l' Unité Africaine

SADC : Communauté de développement de l'Afrique Austral

UA : Union Africaine

T. : Tome

TPIN : Tribunal Pénal International de Nuremberg

TPIR : Tribunal Pénal International pour le Rwanda

V. : Voir

Vol. : Volume

(...)

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.