Introduction générale
Première partie : Le droit
international humanitaire et la protection de l'environnement
Chapitre I : La
règlementation des moyens de guerre.
Section 1 : Le cadre général
de la règlementation.
Section 2 : Le cadre spécifique
de la règlementation.
A) Les armes de destruction massive
1. Les armes chimiques et biologiques
a)Effets des armes biologiques et chimiques sur la
santé
b) Effets des armes biologiques et chimiques sur
l'environnement
c) Contexte historique d'élaboration des
conventions relatives aux armes
biologiques et chimiques.
d) Structure des conventions relatives aux armes
biologiques et chimiques
d-1) Définition et prohibition des armes chimiques et
biologiques
d-2) Les obligations des Etats parties
d-3) Les organes conventionnels
2. Les armes nucléaires
a) Impact des armes nucléaires sur
l'environnement
b) Impact des armes nucléaires sur la
santé humaine
c) Les doctrines nucléaires
d) La réglementation internationale des
armes nucléaires
d-1) L'avis de la CIJ sur la question de la
licéité des armes nucléaires.
d-2) Réglementation multilatérale
d-2-1) Le Traité sur le traité sur la
non-prolifération des armes nucléaires (TNP)
d-2-2) Le Traité d'interdiction
complète des essais nucléaires
d-2-3) Le traité interdisant les essais
d'armes nucléaires dans
l'atmosphère, dans l'espace
extra-atmosphérique et sous l'eau.
d-3) Réglementation régionale
d-3-1) Traité sur l'Antarctique
d-3-2) Traité de Tlatelolco
d-3-3) Le Traité créant une zone
dénucléarisée en Asie du Sud-est
d-3-4) Traité de Pelindaba
d-4) Réglementation bilatérale
d-4-1) Le traité ABM
d-4-2) Les Traités START I et II
(Strategic Arms Reduction Treaty)
d-4-3) Le Traité sur la réduction
des armements stratégiques offensifs
B) Les armes classiques
1) La Convention sur l'interdiction ou la limitation de
l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être
considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou
comme frappant sans discrimination ou « convention sur les armes
classiques »
2) Les Protocoles annexés à la Convention sur
les armes classiques
3) Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de
production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction dite
« convention d'Ottawa ».
a) La mise en oeuvre nationale de la convention
b) Les organes conventionnels
4) Convention sur les armes à sous munitions
a) Les principales articulations de la Convention sur
les armes à sous-munitions.
a-1) Définition des armes
à sous-munitions et obligations des Etats
Parties.
a-2) Les organes de la Convention.
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