TABLE DE MATIERES
DEDICACE ii
SOMMAIRE iii
REMERCIEMENTS vi
RESUME vii
ABSTRACT viii
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS ix
LISTE DES FIGURES, TABLEAUX ET GRAPHIQUES xi
INTRODUCTION GENERALE 1
1- Généralités sur le sujet 2
2- Motivations 4
2-a- Motivation du choix d'étude 5
2-b- Motivation du choix du cas d'étude
6
3- Délimitation du sujet 7
3-a- Délimitation dans le temps 7
3-b- Délimitation dans l'espace 7
3-c- Délimitation scientifique 8
4- Intérêt du sujet 9
4-a- Intérêt scientifique 9
4-b- Intérêt pratique 10
5- Objet de la recherche 11
6- Problématique de l'étude 12
6-a- Formulation du problème de recherche
12
6-b- Objectif de la recherche 13
6-c- Questions de la recherche 13
6-d- Hypothèse de recherche 15
7- Approche méthodologique 15
8- Annonce du plan 16
PARTIE I : CADRE THEORIQUE DE L'EXTENSION DE LA SECURITE SOCIALE
AU CAMEROUN 1956 -2011 18
CHAPITRE I : NAISSANCE ET EVOLUTION DU PROCESSUS D'EXTENSION DE
LA SECURITE SOCIALE AU CAMEROUN 20
Introduction Erreur ! Signet non
défini.19
A- ORIGINES DE LA SECURITE SOCIALE AU CAMEROUN 22
A-1- Notions générales sur la
sécurité sociale 22
A-1-1- Cadre légal 24
A-1-2- But et objectifs de la sécurité
sociale 25
A-1-3- Mécanismes de fonctionnement de la
sécurité sociale 25
A-1-4- Sources de financements de la
sécurité sociale 27
A-1-5- Organisations et associations promotrices de la
sécurité sociale 29
A-2- Origines lointaines de la sécurité
sociale 29
A-3- Origines de la sécurité sociale au
Cameroun 32
B- EVOLUTION DE LA POLITIQUE D'EXTENSION DE LA SECURITE SOCIALE
AU CAMEROUN : L'APPORT DES LOIS 35
B-1- Apport des lois dans le processus d'extension de la
sécurité sociale au Cameroun 35
B-1-1- Le Code du Travail 35
B-1-2- Les autres réformes importantes
36
B-2- Evolution de la politique gouvernementale en
matière de développement des droits sociaux au Cameroun
37
CHAPITRE II : LE CAMEROUN DANS LA CARTOGRAPHIE MONDIALE DE LA
PROTECTION SOCIALE : APPROCHE COMPARATIVE DE QUELQUES SYSTEMES DE SECURITE
SOCIALE EN AFRIQUE. 40
A- SITUATION DE L'EMPLOI AU CAMEROUN 43
A-1- Lecture et analyse des données statistiques
officielles 43
A-2- Situation des travailleurs du secteur informel
45
B- ANALYSE COMPARATIVE DE QUELQUES SYSTEMES DE SECURITE SOCIALE
EN AFRIQUE 48
B-1- Le régime sénégalais de
sécurité sociale 49
B-2- Le régime gabonais de sécurité
sociale 51
1) Structure 51
2) Organisation 51
3) Financement 52
B-3- Le système tunisien de sécurité
sociale 53
1) Structure 53
2) Affiliation 54
3) Organisation administrative 54
4) Financement 55
B-4- Le système camerounais de
sécurité sociale 56
1) Structure 56
2) Organisation 56
3) Financement 56
CHAPITRE III : L'ASSURANCE VOLONTAIRE 59
A- L'ASSURANCE VOLONTAIRE : DEFINITION GENERALE 62
A-1- La qualité de travailleur 62
A-1-1- La Subordination 62
A-1-2- La rémunération 67
A-2- La volonté d'adhésion 68
B- L'ASSURANCE VOLONTAIRE : CAS DU CAMEROUN 69
B-1- Champs matériel et personnel couverts par l'assurance
volontaire 70
B-1-1- Champ personnel 70
B-1-2- Le champ matériel 71
B-2- Les conditions à remplir 71
B-2-1- Affiliation 72
B-2-2- Immatriculation 73
B-2-3- Organisation financière 73
B-3- Les perspectives gouvernementales en matière
d'assurance volontaire 74
PARTIE II : ENQUETE PORTANT SUR L'APPLICABILITE D'UN REGIME
D'ASSURANCE VOLONTAIRE AU CAMEROUN : CAS DES CHAUFFEURS DE TAXIS ET DES
VENDEURS A LA SAUVETTE 77
CHAPITRE IV : DESCRIPTION DE L'ENQUETE PORTANT SUR
L'APPLICABILITE D'UN REGIME D'ASSURANCE VOLONTAIRE AU CAMEROUN : CAS DES
CHAUFFEURS DE TAXIS ET DES VENDEURS A LA SAUVETTE 79
A- PHASE DE PRE ENQUETE 80
A-1- But de l'enquête 80
A-2- Bases pratiques de l'enquête 82
A-2-1- Lieux et période de déroulement de
l'enquete 82
A-2-2- Echantillonnage 83
B- DEROULEMENT DE L'ENQUETE 84
B-1- Observations empiriques 84
B-2- Les interviews 85
B-3- Les entretiens avec des personnes ressources 86
CHAPITRE V : PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS DE L'ENQUETE
PORTANT SUR L'APPLICABILITE D'UN REGIME D'ASSURANCE VOLONTAIRE AU CAMEROUN
88
A- MOYENNE D'AGE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES 89
A-1- Age moyen des chauffeurs de taxis 89
A-2- Age moyen des vendeurs à la sauvette
90
A-3- Age moyen des deux groupes des travailleurs non
salariés cumulés 92
B- REVENU MOYEN MENSUEL DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS INTERROGES
92
B-1- Revenu moyen mensuel des chauffeurs de taxis
93
B-1-1- Revenu moyen journalier des chauffeurs de taxis
(RMJ) 93
B-1-2- Revenu moyen mensuel des chauffeurs de taxis(RMM)
93
B-2- Revenu moyen mensuel des vendeurs à la
sauvette 94
B-2-1- Revenu moyen mensuel des vendeurs à la
sauvette(RMM) 94
B-2-2- Revenu moyen mensuel des deux groupes
cumulés 94
C- LES RISQUES PROFESSIONNELS 95
C-1- Pour les chauffeurs de taxis 95
C-2- Pour le cas des vendeurs à la sauvette,
95
D- AUTRES DONNEES RECUEILLIES DURANT L'ENQUETE 96
D-1- Niveaux scolaires moyens des travailleurs
indépendants rencontrés 96
D-2- Situations matrimoniales et charges familiales :
97
D-3- Connaissance sur la prévoyance sociale :
97
CHAPITRE VI : PROPOSITION D'UN SCHEMA FONCTIONNELLE ET
OPERATIONNELLE D'UNE CAISSE DE SECURITE SOCIALE AU PROFIT DES TRAVAILLEURS NON
SALARIES 99
A- LA CAISSE DE SECURITE SOCIALE AU PROFIT DES
TRAVAILLEURS NON SALARIES 102
A-1- Bases de conception de la Caisse de
Sécurité Sociale au profit des Travailleurs Non salariés
102
a- Bases raides de conception de la CSS/TNS
102
b- Bases souples de conception de la CSS/TNS
102
A-2- Simulation du fonctionnement de la Caisse de
Sécurité Sociale au profit des Travailleurs Non salariés
103
a- Estimations globales de base :
104
b- Calcul des fonds estimés hors capital de la
CSS/TNS
104
c- Répartition des dépenses annuelles de la
CSS/TNS (en F CFA)
105
B- INCIDENCE DE L'APPLICATION D'UN REGIME D'ASSURANCE VOLONTAIRE
AU CAMEROUN 107
B-1- Incidence économique de l'application d'un
régime d'assurance volontaire au Cameroun 108
B-1-1- Pour les Pouvoirs Publics 108
B.1.2 Pour les assurés volontaires :
108
B-2- Incidence sociale de l'application d'un
régime de d'assurance volontaire au Cameroun 109
CONCLUSION GENERALE 111
BIBLIOGRAPHIE 116
ANNEXES 118
TABLE DE MATIERES 125
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