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Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

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par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
  

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2. Règle de comptabilisation :

Un article qui satisfait à la définition d'un élément de l'actif, du passif, des charges ou des produits doit être comptabilisé (§ 83) :

? il est probable que tout avantage économique futur qui lui est lié ira à l'entreprise ou en proviendra ;

? L'article a un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable.

Le § 82 du cadre conceptuel précise qu'un article qui possède les caractéristiques essentielles d'un élément mais qui ne satisfait pas aux critères de comptabilisation peut néanmoins mériter une information dans les notes annexes, textes explicatifs ou tableaux supplémentaires. Cette disposition est appropriée lorsque la connaissance de cet article est considérée comme pertinente pour l'évaluation de la situation financière, de la performance et des variations de la situation financière d'une entreprise par les utilisateurs des états financiers.

3. Règle d'évaluation :

L'évaluation est le processus consistant à déterminer les montants monétaires aux quels les éléments des états financiers vont être comptabilisés et inscrits au bilan et au compte de résultat (§ 99).

Cette disposition implique le choix d'une convention appropriée d'évaluation, qui peut être le coût historique, le coût actuel, la valeur de réalisation (de règlement), ou encore la valeur actualisée (§ 100).1

A. Coût historique

Le coût historique correspond à la valeur donnée à la date d'acquisition.

Le § 100-a du cadre conceptuel indique : « Les actifs sont comptabilisés pour le montant de trésorerie ou d'équivalents de trésorerie payé ou pour la juste valeur de la contrepartie donnée pour les acquérir au moment de leur acquisition».

«Les passifs sont comptabilisés pour le montant des produits reçus en échange de l'obligation, ou dans certaines circonstances (par exemple, les impôts sur le

Chapitre I : L'harmonisation Comptable Internationale 14

résultat), pour le montant de trésorerie ou d'équivalents de trésorerie que l'on s'attend à verser pour éteindre le passif dans le cours normal de l'activité.»

B. Coût actuel

Le coût actuel correspond à la valeur équivalente d'un actif ou d'un passif à la date d'évaluation.

« Les actifs sont comptabilisés pour le montant de trésorerie ou d'équivalents de trésorerie qu'il faudrait payer si le même actif ou un actif équivalent était acquis actuellement. Les passifs sont comptabilisés pour le montant non actualisé de trésorerie ou d'équivalents de trésorerie qui serait nécessaire pour régler l'obligation actuellement (§100-b).»

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