2. Règle de comptabilisation :
Un article qui satisfait à la définition d'un
élément de l'actif, du passif, des charges ou des produits doit
être comptabilisé (§ 83) :
? il est probable que tout avantage économique futur
qui lui est lié ira à l'entreprise ou en proviendra ;
? L'article a un coût ou une valeur qui peut être
évalué de façon fiable.
Le § 82 du cadre conceptuel précise qu'un article
qui possède les caractéristiques essentielles d'un
élément mais qui ne satisfait pas aux critères de
comptabilisation peut néanmoins mériter une information dans les
notes annexes, textes explicatifs ou tableaux supplémentaires. Cette
disposition est appropriée lorsque la connaissance de cet article est
considérée comme pertinente pour l'évaluation de la
situation financière, de la performance et des variations de la
situation financière d'une entreprise par les utilisateurs des
états financiers.
3. Règle d'évaluation :
L'évaluation est le processus consistant à
déterminer les montants monétaires aux quels les
éléments des états financiers vont être
comptabilisés et inscrits au bilan et au compte de résultat
(§ 99).
Cette disposition implique le choix d'une convention
appropriée d'évaluation, qui peut être le coût
historique, le coût actuel, la valeur de réalisation (de
règlement), ou encore la valeur actualisée (§
100).1
A. Coût historique
Le coût historique correspond à la valeur
donnée à la date d'acquisition.
Le § 100-a du cadre conceptuel indique : « Les
actifs sont comptabilisés pour le montant de trésorerie ou
d'équivalents de trésorerie payé ou pour la juste valeur
de la contrepartie donnée pour les acquérir au moment de leur
acquisition».
«Les passifs sont comptabilisés pour le montant
des produits reçus en échange de l'obligation, ou dans certaines
circonstances (par exemple, les impôts sur le
Chapitre I : L'harmonisation Comptable
Internationale 14
résultat), pour le montant de trésorerie ou
d'équivalents de trésorerie que l'on s'attend à verser
pour éteindre le passif dans le cours normal de
l'activité.»
B. Coût actuel
Le coût actuel correspond à la valeur
équivalente d'un actif ou d'un passif à la date
d'évaluation.
« Les actifs sont comptabilisés pour le montant de
trésorerie ou d'équivalents de trésorerie qu'il faudrait
payer si le même actif ou un actif équivalent était acquis
actuellement. Les passifs sont comptabilisés pour le montant non
actualisé de trésorerie ou d'équivalents de
trésorerie qui serait nécessaire pour régler l'obligation
actuellement (§100-b).»
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