3.7. Dépréciation d'un actif incorporel
:
La norme IAS 36 s'applique aux immobilisations incorporelles
comme aux immobilisation corporelles. Les immobilisations incorporelles non
amortissable doivent faire l'objet d'un test de dépréciation au
moins une fois par an. Toutes les immobilisations incorporelles doivent faire
l'objet d'un test de dépréciation lorsqu'il existe des indice de
perte de valeur.1
3.8. Les unités génératrices de
trésorerie :
3.8.1. Définition des unités
génératrices de trésorerie :
Une unité génératrice de trésorerie
(UGT) est le plus petit groupe identifiable d'actifs qui inclut l'actif et dont
l'utilisation continue génère des entrées de
trésorerie qui sont largement indépendantes des entrées de
trésorerie générées par d'autres actifs ou groupes
d'actifs.2
3.8.2. L'affectation des actifs de support et du goodwill
:
Le Goodwill est définie comme étant l'écart
entre la valeur de l'actif net de l'entreprise et sa valeur
économique.3
Etant donné, que le goodwill ne génère pas
des cash-flows identifiables, s'il existe un indice de
dépréciation de ces actifs, il est indiqué de
procéder au teste sur l'UGT. Le montant de la valeur comptable de l'UGT
sera ensuite comparé au montant de sa valeur recouvrable. Une
dépréciation sera comptabilisée et imputée en
priorité sur le goodwill, si la valeur recouvrable de l'UGT est
inférieure à sa valeur comptable.
3.8.3. la comptabilisation de la perte valeur d'une UGT
:
Une perte de valeur relative à une UGT doit être
comptabilisée si sa valeur recouvrable est inférieure à sa
valeur comptable. La perte de la valeur recouvrable est inférieure
à sa valeur comptable. La perte de la valeur doit être
répartie, en réduction de la valeur comptable des actifs de
l'unité dans l'ordre suivant4:
? Tout d'abord, réduction de la valeur comptable de tout
goodwill affecté à cette UGT, s'il existe ;
? Ensuite, des autres actifs de l'unités (dits actifs de
support) au prorata de la valeur comptable des actif composant l'UGT.
La répartition de la perte de valeur ne doit pas aboutir
à affecter à un actif une valeur inférieure à sa
valeur recouvrable.
1 C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh; page
49.
2 Christel DECOCK. GOOD, Frank.
Dosne, op.cit, P : 94
3 Christel DECOCK. GOOD, Idem
4Christel DECOCK. GOOD,
op.cit, P : 96
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 53
Application :
Une UGT est constitué des actifs suivants :
|
Eléments incorporels
|
80
|
|
Goodwill
|
40
|
|
Eléments corporels
|
140
|
Il n'est pas possible de déterminer la juste valeur
d'utilité des actifs corporels et incorporels pris individuellement.
Nous supposerons que la valeur recouvrable de l'UGT est égale à
sa valeur d'utilité déterminée en actualisant sur 8 ans au
taux de 5% les flux annuels de trésorerie de 32.
( 1 1 .05 8 )
? ?
La valeur recouvrable de l'UGT est alors de 32x ? 207
0. 05
La valeur comptable de l'UGT est de 260. Il y a donc une perte de
valeur de 260-207=53 qui doit d'abord être affecté au goodwill
pour 40 et pour 13 au prorata de la valeur comptable de chacun des actifs de
l'unité, soit 5 pour les éléments incorporels et 8 pour
les éléments corporels.2
2 C.Le Boulc'h; C.Le Bris;Op.cit;
page:55.
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 54
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