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Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

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par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
  

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3.7. Dépréciation d'un actif incorporel :

La norme IAS 36 s'applique aux immobilisations incorporelles comme aux immobilisation corporelles. Les immobilisations incorporelles non amortissable doivent faire l'objet d'un test de dépréciation au moins une fois par an. Toutes les immobilisations incorporelles doivent faire l'objet d'un test de dépréciation lorsqu'il existe des indice de perte de valeur.1

3.8. Les unités génératrices de trésorerie :

3.8.1. Définition des unités génératrices de trésorerie :

Une unité génératrice de trésorerie (UGT) est le plus petit groupe identifiable d'actifs qui inclut l'actif et dont l'utilisation continue génère des entrées de trésorerie qui sont largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d'autres actifs ou groupes d'actifs.2

3.8.2. L'affectation des actifs de support et du goodwill :

Le Goodwill est définie comme étant l'écart entre la valeur de l'actif net de l'entreprise et sa valeur économique.3

Etant donné, que le goodwill ne génère pas des cash-flows identifiables, s'il existe un indice de dépréciation de ces actifs, il est indiqué de procéder au teste sur l'UGT. Le montant de la valeur comptable de l'UGT sera ensuite comparé au montant de sa valeur recouvrable. Une dépréciation sera comptabilisée et imputée en priorité sur le goodwill, si la valeur recouvrable de l'UGT est inférieure à sa valeur comptable.

3.8.3. la comptabilisation de la perte valeur d'une UGT :

Une perte de valeur relative à une UGT doit être comptabilisée si sa valeur recouvrable est inférieure à sa valeur comptable. La perte de la valeur recouvrable est inférieure à sa valeur comptable. La perte de la valeur doit être répartie, en réduction de la valeur comptable des actifs de l'unité dans l'ordre suivant4:

? Tout d'abord, réduction de la valeur comptable de tout goodwill affecté à cette UGT, s'il existe ;

? Ensuite, des autres actifs de l'unités (dits actifs de support) au prorata de la valeur comptable des actif composant l'UGT.

La répartition de la perte de valeur ne doit pas aboutir à affecter à un actif une valeur inférieure à sa valeur recouvrable.

1 C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh; page 49.

2 Christel DECOCK. GOOD, Frank. Dosne, op.cit, P : 94

3 Christel DECOCK. GOOD, Idem

4Christel DECOCK. GOOD, op.cit, P : 96

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 53

Application :

Une UGT est constitué des actifs suivants :

Eléments incorporels

80

Goodwill

40

Eléments corporels

140

Il n'est pas possible de déterminer la juste valeur d'utilité des actifs corporels et incorporels pris individuellement. Nous supposerons que la valeur recouvrable de l'UGT est égale à sa valeur d'utilité déterminée en actualisant sur 8 ans au taux de 5% les flux annuels de trésorerie de 32.

( 1 1 .05 8 )

? ?

La valeur recouvrable de l'UGT est alors de 32x ? 207

0. 05

La valeur comptable de l'UGT est de 260. Il y a donc une perte de valeur de 260-207=53 qui doit d'abord être affecté au goodwill pour 40 et pour 13 au prorata de la valeur comptable de chacun des actifs de l'unité, soit 5 pour les éléments incorporels et 8 pour les éléments corporels.2

2 C.Le Boulc'h; C.Le Bris;Op.cit; page:55.

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 54

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