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Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

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par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
  

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Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 72

Section 3 : Application des normes IAS/IFRS sur les
immobilisations d'Algérie Telecom

Dans cette section nous allons essayer d'illustrer les changements en matière d'amortissement et de dépréciation sur les actifs d'Algérie Telecom, par les exemples suivants:

-Un bâtiment;

-Mobilier de bureau; -Matériel de transport; -Un matériel informatique.

Et afin de bien les ressortir (les changements), ces illustrations se feront en deux étapes:

-Selon le PCN ;

-Selon les IAS/IFRS.

1-Premier Exemple : Bâtiment

Le siège social d'Algérie Telecom acquis en date 1/01/2001 un bâtiment à usage de bureaux administratifs ; ce bâtiment est devenu opérationnel à compter 1/1/2002 ; la fiche d'inventaire le concernant à monter les informations apparentes dans le tableau 1(voir annexe)

? L'amortissement selon le PC

:

 

Le calcul des dotations aux amortissements:

Depuis le tableau ex1 le calculer des dotations aux amortissements est résumé dans le tableau qui suit:

Tableau1-1 : amortissement bâtiment

Somme
Bâtiment

Somme
Terrain

Amortissement Bâtiment

Valeur
Nette

Comptable

 

Dotation
aux
amortissements
exercice 2008

Amortis.
Cumulés

 

744 000,00

297 600,00

49 600,00

347 200,00

2 132 800,00

 

·

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 73

Somme bâtiment = prix unitaire bâtiment * superficie bâtiment

· Somme terrain = prix unitaire terrain * superficie terrain Remarque : les terrains ne sont pas amortis.

· La base amortissable est la valeur brute du bâtiment : 2480 000,00DA Le bâtiment est amortis sur 50ans alors les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :

· Base amortissable/durée d'amortissement = 2480 000,00/50 = 49 600,00DA

· Le bâtiment a été mis en exploitation au 01/01/2002, alors au 31/12 / 2007 se sont écoulés 6 exercices : 49 600*6 = 297 600,00;

· Amortissement cumulé= Amortissement cumulé + Dotation de l'exercice 2007

au 31/12/2008 au 31/12/2007

· La valeur nette comptable = valeur brute du bâtiment - amortissements cumulés

L'écriture comptable:

Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements par l'écriture suivante:

 
 

31/12/2008

 
 

682

 

Dotations aux amortissements

49 600,00

 
 

2940

Amortissement des bâtiments

 

49 600,00

 

· L'amortissement selon les normes IAS/IFRS :

Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les informations figurant dans le tableau ex1 sont par conséquent insuffisantes, Désormais d'autres seront supposées par nos soin pour les besoins de l'exemple.

La valeur résiduelle du bâtiment est estimée à 35 000,00 DA hors terrain; -Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements selon IAS16 depuis 01/01/2002.

Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle : 2480 000,00 - 35 000,00 = 2445 000,00DA

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 74

Les dotations aux amortissements ainsi que le cumule, la valeur nette comptable sont résumés dans le tableau suivant:

Tableau1-2 : amortissement bâtiment

Somme
Bâtiment

Valeur

résiduelleau

Amortissement Bâtiment

Valeur
Nette

Comptable

 

Dotation
aux
amortissements
exercice 2008

Amortis.
Cumulés

 

35 000,00

293 400,00

48 900,00

342 300,00

2 137 700,00

 

-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposons qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau1-3 : amortissement bâtiment

Somme
Bâtiment

Amortissement Bâtiment

Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009

 

Dotation

aux amortissements
exercice 2009

Amortis. Cumulés

 

347 200,00

49 600,00

396 800,00

2 083 200,00

 

Tableau1-4 : amortissement bâtiment

Somme Bâtiment

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au

31/12/2010

Valeur Nette Comptable

2 083 200,00

35 000,00

48 766,67

2 034 433,33

 

La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a été recalculée en considérant que la valeur nette comptable au 31/12/2009 est la valeur brute du bâtiment,

La base amortissable= VNC au 31/12/2009 - la valeur résiduelle

= 2 083 200,00 _ 35 000,00

= 2048 200,00 DA.

Par conséquent la dotation aux amortissements de l'exercice 2010 est: 2048 200,00/42=48 766,67DA. (42 ce sont les années restante : 50-8) ;

L'écriture comptable:

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 75

Se traduit comme suit:

 
 

31/12/2010

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements des

48766,67

 
 

2813

immobilisations

 
 
 
 

Amortissement des constructions

 

48766,67

 

Au 1 octobre 2011 Algérie Telecom a décidé de réévaluer ses immobilisations et d'après l'expertise engagé pour se faire, la valeur de ce bâtiment est réévaluée (prix de cession net) à 1990 000,33DA.

La valeur recouvrable est la plus élevée de la valeur d'utilité (valeur actualisée ou non des flux de trésorerie futurs estimatifs attendus de l'utilisation continue d'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité) et de la juste valeur (prix de cession net).

Ici la valeur d'utilité qu'il faut retenir, soit:

CF1/(1+t)? + CF2/(1+t)2 + .+CF50/(1+t)50

Vu la difficulté de calculer cette valeur sur une série très longue on supposera que la juste valeur est la plus élevée de ce fait la valeur recouvrable qu'il faut retenir est:

1990 000,33DA ;

L'amortissement pratiqué est de: (2048 200,00 /42)*(9/12) = 36575DA ; La valeur nette comptable du matériel est de :2034 433,33 - 36575=1997 858,33 Comme la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation complémentaire à l'amortissement de : 1997 858,33 - 1990 000,33 = 7 858DA ;

On passera les écritures suivantes:

 
 

01/10/2011

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements des immobilisations

48 766,67

 
 
 
 
 

48 766,67

 

2813

amortissement constructions

7858

 

68162

 

Dotations aux dépréciations des

 
 
 
 

Dépréciation des constructions

 
 
 

2913

 
 

7858

 

L'amortissement sur les exercices à venir sera de :

(1990 000,33 - 35 000,00)/40 = 48875DA.

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 76

2-Deuxième Exemple : Mobilier de bureau

Le siège social d'Algérie Télécom a fait l'acquisition d'une table basse pour la salle de réunion le 31/03/2006 à 12000,00DA ; les informations relatives à cette table sont présentée dans le tableau2 ;

? Amortissement selon le PC :

-La base amortissable est la valeur brute de la table basse: 12 000,00DA elle est amorti sur 5ans alors les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :

- Base amortissable/durée d'amortissement = 12 000,00/5

= 2 400,00DA

-La valeur de l'amortissement en 2006 est : 2 400,00*9/12=1800

Alors au 31/12 / 2007 : 1800 + 2 400,00 = 4 200,00DA ;

Amortissements cumulés : 4 200,00 + 2 400,00 = 6 600,00DA ;

La valeur nette comptable = 12 000,00 - 6 600,00 = 5 400,00DA ; Toute les opérations précédentes sont résumées dans le tableau suivant:

Tableau2-1 : amortissement Table Basse

Somme
Table basse

Amortissement table basse

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation

aux amortissements exercice

2008

Amortis.
Cumulés

 

4 200,00

2 400,00

6 600,00

5 400,00

 

L'écriture comptable:

Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements on passera l'écriture suivante:

682

 

31/12/2008

Dotations aux amortissements des

2400,00

 
 

2945

immobilisations

 
 
 
 

Amortissement de mobilier de

bureau

 

2400,00

 

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 77

? L'amortissement selon les normes IAS/IFRS :

Pour des raisons instructives, le comptable a décidé d'amortir cette table en IFRS depuis son acquisition, pour voir les divers changements en la matière, les calcules qu'il aura à faire sont comme suit:

D'après l'expertise la consommation des avantages économiques de cette table va se faire en 3ans et non pas en 5ans, donc la valeur d'utilité est de 3ans.la valeur résiduelle est estimée (prix de vente net) après ces 3ans, de : 1500,00DA ; De ce fait la base amortissable de la table changera en :

12 000,00 - 1500,00 = 10500,00DA ;

Par conséquent la dotation aux amortissements est: 10500,00/3 = 2 400,00 Le cumule, la valeur nette comptable sont résumés dans le tableau suivant:

Tableau2-2 : amortissement Table Basse

Somme
Table
basse

La valeur
résiduelle

Amortissement table basse

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation
aux
amortissements
exercice 2008

Amortis. Cumulés

 

1 500,00

6 125,00

3 500,00

9 625,00

2 375,00

 

Remarque:

en pratique, Les éléments de faible valeur peuvent être regroupés par nature homogène et ensuite traités de manière globale.

L'écriture comptable:

Ainsi l'écriture comptable relative au cas précédent est comme suit:

6811

 

31/12/2008

Dotations aux amortissements des

3500,00

 
 

2818

immobilisations

 
 
 
 

Amortissement de mobilier de

bureau

 

3500,00

 

Après avoir eu un exemple, le comptable a bien compris l'astuce dés lors en 31/12/2010 il aura à faire les calculs suivants pour la même table basse: La base amortissable en 2010 est la VNC au 31/12/2009 déduction faite de la valeur résiduelle.

Pour la dotation c'est la base sur les années qui restent 2ans;

1500,00/2 = 1875,00DA

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 78

Tableau2-3 : amortissement Table Basse

Somme
Table
basse

Amortissement table basse

Valeur
Nette
Comptable

 

la base
amortissable
en 2010

Dotation
aux
amortissements
exercice 2010

Amortis. Cumulés

 

9 000,00

1 500,00

750,00

9

750,00

2

250,00

 

L'écriture comptable:

Ainsi l'écriture comptable relative au cas précédent est comme suit:

 
 

31/12/2010

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements des immobilisations

750,00

 
 

2818

Amortissement de mobilier de

bureau

 

750,00

 

Au 31/12/2010 Algérie Telecom a décidé de réévaluer ses immobilisations. D'après l'expertise engagée à cette effet qui a comparé le prix de cession net avec la valeur d'utilité, il a déduit que la valeur recouvrable était de : 1600,00DA ;

Comme la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation complémentaire à l'amortissement de : 2 250,00- 1600,00 = 650 ,00da

On passera les écritures suivantes:

 
 

31/12/2010

 
 

68162

 

Dotations aux dépréciations des immobilisations

650,00

 
 

2918

Dépréciation de mobilier de bureau

 

650,00

 

L'amortissement de l'exercice suivant sera: (1600,00 - 1500,00)

L'approche par composant:

Aussi parmi les nouveautés apportées par les normes en matière d'amortissement, celle de l'approche par composant;

Revenons au premier exemple celui du bâtiment, et supposons que sa valeur est composée des éléments suivants :

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 79

-l'immeuble 2000 000DA, dont la durée de vie est de 50 ans;

-les fenêtres pour 480 000DA ; devant être changés tous les 8 ans. Leur durée d'utilisation est donc de 8ans. Ces fenêtres auront une valeur de

500 000DA dans 8 ans.

Pendant les 8 premiers exercices de 2002-2009, le bâtiment sera amortis a sa valeur globale (voir exemple1) ; par contre pour les 8ans suivant:

Tableau2-3 : amortissement bâtiment par composants

 

valeur brute

Durée de vie

Valeur résiduelle

base

amortissable

Dotation

Fenetres

500000,00

8ans

0

500000,00

62500

Immeuble

1 583 200,00

42ans

35000

1 548 200,00

36861,90

Total

2 083 200,00

-

35000

-

99361,90

 

Ainsi on comptabilisera l'amortissement de chaque composant à part:

 
 

31/12/2010

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements

62500

 
 

2813

des immobilisations

amortissement constructions

 

6250

6811

 

Dotations aux amortissements

36861,90

 
 

2818

des immobilisations amortissement

 
 
 
 

autres immobilisati- -ons corporelles

 

36861,90

 

3 ème exemple Matériel informatique:

Algérie télécom a fait l'acquisition le 04/01/06 d'une imprimante d'un coût de 4500da. Cette imprimante est amortie linéairement sur 5 ans

Selon le PC :

Dotation annuelle : 4500/5=900

Tableau 3-1 : amortissement matériel informatique

DTT

Valeur

Information sur

Amortissement de l'imprimante

VNC

 

brute

l'amortissement

 
 
 
 

Durée

mode

Cumule

31/12/08

cumules

 
 
 
 
 

2007

 
 
 

Alger

4500

5 ans

linéaire

1800

900

2700

1800

 

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 80

31/12/08

 
 

Dotations aux amortissements

900

 

amortissement

 

900

 

682

2945

Selon les normes IAS/IFRS:

Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS dés l'acquisition

Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

? valeur résiduelle est de 150 DA

? La valeur d'utilité est déterminée en actualisant les flux de trésorerie au taux

de 12%.

? Les prévisions pour 2009 et 2010 sont respectivement de 1000 et 900da.

Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle : 4500-150= 4350

L'amortissement pratiqué est de : (4500-150)/5=870

 
 

31/12/08

870

 

685

 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

 
 
 
 

Amortissement autres immobilisations

 
 
 

2818

corporelles

 

870

 

La valeur d'utilité au 31/12/08 est égale à :

1000X1.12-1+900x1.12-2=1610.32

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur,

elle est donc 1610.32 da.

Valeur nette comptable est de 4500-2610=1890

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable, une

dépréciation de 279.68DA doit être comptabilisée.

 
 

31/12/2008

 
 

685

 
 

279.68

 
 

2918

 
 

279.68

 

-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au 31/12/2010 :

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 81

Tableau 3-2 : amortissement matériel informatique

Valeur brute

Amortissement matériel informatique

Valeur
Nette
Comptable
au
31/12/2009

 

Dotation

aux amortissements
exercice 2009

Amortis.
Cumulés

 

2700

900

3600

900

 

VNC

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au

31/12/2010

Valeur Nette Comptable

900

150

750

150

 

La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a été recalculée en considérant que la valeur nette comptable au 31/12/2009 est la brute de l'imprimante.

31/12/10

 
 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

750

 

Amortissement autres immobilisations corporelles

 

750

 

685

2818

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à :900

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc 900 da.

Valeur nette comptable est de 4500-4350 =150

Puisque la valeur recouvrable est supérieure à la valeur nette comptable, aucune dépréciation ne doit être comptabilisée.

4 ème exemple Matériel de transport :

Algérie télécom a acquis le 30/11/06 un véhicule de 929 059.83 DA et amortissable sur 5 ans.

Selon le PC :

Dotation annuelle au 31/12/06 : 929059.83/(5 *12)=15484.33

Dotation annuelle : 929059.83/5=185811.96

Cumule au 31/12/2007 : 15484.33+185811.96=201296,29

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 82

Tableau 4-1 : amortissement matériel informatique

DTT

Valeur

Information sur

Amortissement du matériel

VNC

 

brute

l'amortissement

transport

 
 
 

Durée

mode

Cumule

31/12/08

cumules

 
 
 
 
 

2007

 
 
 

Alger

929059.83

5 ans

linéaire

201296,29

185811.96

387108,25

541951,58

 

31/12/08

 
 
 

185811.96

 
 
 

185811.96

 

682

2944

Selon les normes IAS/IFRS :

Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS dés l'acquisition

Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

? La valeur résiduelle est 35 000 DA.

La valeur d'utilité est déterminée en actualisant les flux de trésorerie au taux de 12%.

? Les prévisions pour 2009et 2010sont respectivement de 20 400 DA et 23 500 DA.

Amortissement au 31/12/2006 :

1

(929 059.83-35 000)X 1 X =14 900.99

12 5

Dotation annuelle en 2008 :

(929 059.83-35000)/5=178 811.96

6811

2818

La valeur d'utilité au 31/12/2008 :

23 500X1.12-2+ 20400x1.12-1= 36948.33

31/12/08

 
 
 
 

Dotations aux amortissements des immobilisations

178

811.96

 
 

Amortissement autres immobilisations corporelles

 
 

178

811.96

 

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 83

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et le prix de vente net, elle est donc 36 948.33 DA

Valeur nette comptable au 31/12/08 est le prix d'acquisition-amortissement cumulés elle est donc de 929 059.83-372524.91=556 534.92DA la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2008, une dépréciation de 519586.59da doit être comptabilisé.

 
 

31/12/2008

 
 

685

 
 

519586.59

 
 

2918

 
 

519586.59

 

? Puisque Algérie Télécom appliquera les IFRS en 2010 alors: Tableau 4-2 : amortissement matériel informatique

Valeur brute

Amortissement matériel transport

Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009

 

Dotation

aux amortissements
exercice 2009

Amortis. Cumulés

 

387 108.25

185 811.96

572 920.21

356 139.62

 

VNC

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au

31/12/2010

Valeur Nette Comptable

356 139.62

35 000

160 569.81

195 569.81

 

31/12/10

 
 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

160

569.81

 

Amortissement autres immobilisations

 

160

corporelles

 

569.81

 

685

2818

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à : 23 500 DA

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 35 000 da.

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 84

Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 195 569.81

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2010, une dépréciation de 160 569.81DA doit être comptabilisé

 
 

31/12/2010

 
 

685

 
 

160

 
 

2918

 

569.81

160

 
 
 
 

569.81

 

5 ème exemple sur immobilisation incorporelle( brevet) :

Algérie télécom a acquis un brevet de 450 000 en 06/01/2002 amortissable sur 15 ans.

Selon PC :

Dotation annuelle : Base amortissable/durée d'amortissement 450 000/15=30 000

Tableau 5-1 : amortissement du brevet

DTT

Valeur

Information sur

Amortissement du brevet

VNC

 

brute

l'amortissement

 
 
 
 

Durée

mode

Cumule

31/12/08

cumules

 
 
 
 
 

2007

 
 
 

Alger

450 000

15 ans

linéaire

180 000

30 000

210 000

240 000

 

? La valeur nette comptable = valeur brute du brevet- amortissements cumulés L'écriture comptable:

31/12/08

 
 
 
 
 

30

000

 
 
 
 
 

30

000

 

682

291x

Selon les normes IAS/IFRS :

-Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements selon IAS38 depuis 01/01/2002.

? Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

? La valeur résiduelle est nulle

·

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 85

l'évaluation à la juste valeur est fonction des recettes attendues de l'exploitation du brevet.

· Au 31 décembre 2010, la recette moyenne attendue est de 35 000 DA par an

· Au 31 décembre 2011, la recette moyenne attendue est de 30 000 DA par an (sur 6 ans).

· On prendra un taux d'actualisation des recettes attendues de 6% l'an.

- Selon IAS 38 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle:

Tableau 5-1 : amortissement du brevet

Valeur brute

Amortissement matériel transport

Valeur
Nette

Comptable

 

Dotation

aux amortissements
exercice 2008

Amortis. Cumulés

 

180 000

30 000

210 000

240 000

 

- comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau 5-2 : amortissement du brevet

Valeur
brute

Amortissement Brevet

Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009

 

Dotation

aux amortissements
exercice 2009

Amortis. Cumulés

 

210 000

30 000

240 000

210 000

 

Somme Brevet

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au

31/12/2010

Valeur Nette Comptable

210 000

0

30 000

180 000

 

L'écriture comptable:

6811

31/12/10

 
 
 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

30

000

 
 

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 86

2805

Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

 

30

000

 

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à :

35 000+ 30 000x1.06-1=63 301.88

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 63 301.88

Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 180 000

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2010, une dépréciation de 116 698.11DA doit être comptabilisée.

31/12/10

 
 
 

116

 
 

698.11

 
 
 

116

 
 

698.11

 

685

2905

Remarque: tous les tableaux figurant dans cette section ont été élaboré par nos soins.

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