Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 72

Section 3 : Application des normes IAS/IFRS sur les
immobilisations d'Algérie Telecom

Dans cette section nous allons essayer d'illustrer les changements en matière d'amortissement et de dépréciation sur les actifs d'Algérie Telecom, par les exemples suivants:

-Un bâtiment;

-Mobilier de bureau; -Matériel de transport; -Un matériel informatique.

Et afin de bien les ressortir (les changements), ces illustrations se feront en deux étapes:

-Selon le PCN ;

-Selon les IAS/IFRS.

1-Premier Exemple : Bâtiment

Le siège social d'Algérie Telecom acquis en date 1/01/2001 un bâtiment à usage de bureaux administratifs ; ce bâtiment est devenu opérationnel à compter 1/1/2002 ; la fiche d'inventaire le concernant à monter les informations apparentes dans le tableau 1(voir annexe)

? L'amortissement selon le PC

:

Le calcul des dotations aux amortissements:

Depuis le tableau ex1 le calculer des dotations aux amortissements est résumé dans le tableau qui suit:

Tableau1-1 : amortissement bâtiment

Somme Bâtiment	Somme Terrain	Amortissement Bâtiment				Valeur Nette Comptable
		Dotation aux amortissements exercice 2008		Amortis. Cumulés
744 000,00	297 600,00	49 600,00		347 200,00	2 132 800,00

·

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 73

Somme bâtiment = prix unitaire bâtiment * superficie bâtiment

· Somme terrain = prix unitaire terrain * superficie terrain Remarque : les terrains ne sont pas amortis.

· La base amortissable est la valeur brute du bâtiment : 2480 000,00DA Le bâtiment est amortis sur 50ans alors les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :

· Base amortissable/durée d'amortissement = 2480 000,00/50 = 49 600,00DA

· Le bâtiment a été mis en exploitation au 01/01/2002, alors au 31/12 / 2007 se sont écoulés 6 exercices : 49 600*6 = 297 600,00;

· Amortissement cumulé= Amortissement cumulé + Dotation de l'exercice 2007

au 31/12/2008 au 31/12/2007

· La valeur nette comptable = valeur brute du bâtiment - amortissements cumulés

L'écriture comptable:

Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements par l'écriture suivante:

		31/12/2008				682
	Dotations aux amortissements	49 600,00
2940	Amortissement des bâtiments		49 600,00

· L'amortissement selon les normes IAS/IFRS :

Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les informations figurant dans le tableau ex1 sont par conséquent insuffisantes, Désormais d'autres seront supposées par nos soin pour les besoins de l'exemple.

La valeur résiduelle du bâtiment est estimée à 35 000,00 DA hors terrain; -Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements selon IAS16 depuis 01/01/2002.

Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle : 2480 000,00 - 35 000,00 = 2445 000,00DA

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 74

Les dotations aux amortissements ainsi que le cumule, la valeur nette comptable sont résumés dans le tableau suivant:

Tableau1-2 : amortissement bâtiment

Somme Bâtiment	Valeur résiduelleau	Amortissement Bâtiment				Valeur Nette Comptable
		Dotation aux amortissements exercice 2008		Amortis. Cumulés
35 000,00	293 400,00	48 900,00		342 300,00	2 137 700,00

-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposons qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau1-3 : amortissement bâtiment

Somme Bâtiment	Amortissement Bâtiment				Valeur Nette Comptable au 31/12/2009
	Dotation aux amortissements exercice 2009		Amortis. Cumulés
347 200,00	49 600,00		396 800,00	2 083 200,00

Tableau1-4 : amortissement bâtiment

Somme Bâtiment	Valeur résiduelle	Dot. Amortissement au 31/12/2010		Valeur Nette Comptable	2 083 200,00
35 000,00	48 766,67	2 034 433,33

La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a été recalculée en considérant que la valeur nette comptable au 31/12/2009 est la valeur brute du bâtiment,

La base amortissable= VNC au 31/12/2009 - la valeur résiduelle

= 2 083 200,00 _ 35 000,00

= 2048 200,00 DA.

Par conséquent la dotation aux amortissements de l'exercice 2010 est: 2048 200,00/42=48 766,67DA. (42 ce sont les années restante : 50-8) ;

L'écriture comptable:

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 75

Se traduit comme suit:

		31/12/2010				6811
	Dotations aux amortissements des	48766,67
2813	immobilisations
	Amortissement des constructions		48766,67

Au 1 octobre 2011 Algérie Telecom a décidé de réévaluer ses immobilisations et d'après l'expertise engagé pour se faire, la valeur de ce bâtiment est réévaluée (prix de cession net) à 1990 000,33DA.

La valeur recouvrable est la plus élevée de la valeur d'utilité (valeur actualisée ou non des flux de trésorerie futurs estimatifs attendus de l'utilisation continue d'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité) et de la juste valeur (prix de cession net).

Ici la valeur d'utilité qu'il faut retenir, soit:

CF1/(1+t)? + CF2/(1+t)² + .+CF50/(1+t)50

Vu la difficulté de calculer cette valeur sur une série très longue on supposera que la juste valeur est la plus élevée de ce fait la valeur recouvrable qu'il faut retenir est:

1990 000,33DA ;

L'amortissement pratiqué est de: (2048 200,00 /42)*(9/12) = 36575DA ; La valeur nette comptable du matériel est de :2034 433,33 - 36575=1997 858,33 Comme la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation complémentaire à l'amortissement de : 1997 858,33 - 1990 000,33 = 7 858DA ;

On passera les écritures suivantes:

		01/10/2011				6811
	Dotations aux amortissements des immobilisations	48 766,67
			48 766,67
2813	amortissement constructions	7858			68162
	Dotations aux dépréciations des
	Dépréciation des constructions
2913			7858

L'amortissement sur les exercices à venir sera de :

(1990 000,33 - 35 000,00)/40 = 48875DA.

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 76

2-Deuxième Exemple : Mobilier de bureau

Le siège social d'Algérie Télécom a fait l'acquisition d'une table basse pour la salle de réunion le 31/03/2006 à 12000,00DA ; les informations relatives à cette table sont présentée dans le tableau2 ;

? Amortissement selon le PC :

-La base amortissable est la valeur brute de la table basse: 12 000,00DA elle est amorti sur 5ans alors les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :

- Base amortissable/durée d'amortissement = 12 000,00/5

= 2 400,00DA

-La valeur de l'amortissement en 2006 est : 2 400,00*9/12=1800

Alors au 31/12 / 2007 : 1800 + 2 400,00 = 4 200,00DA ;

Amortissements cumulés : 4 200,00 + 2 400,00 = 6 600,00DA ;

La valeur nette comptable = 12 000,00 - 6 600,00 = 5 400,00DA ; Toute les opérations précédentes sont résumées dans le tableau suivant:

Tableau2-1 : amortissement Table Basse

Somme Table basse	Amortissement table basse				Valeur Nette Comptable
	Dotation aux amortissements exercice 2008		Amortis. Cumulés
4 200,00	2 400,00		6 600,00	5 400,00

L'écriture comptable:

Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements on passera l'écriture suivante:

682		31/12/2008 Dotations aux amortissements des	2400,00
2945	immobilisations
	Amortissement de mobilier de bureau		2400,00

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 77

? L'amortissement selon les normes IAS/IFRS :

Pour des raisons instructives, le comptable a décidé d'amortir cette table en IFRS depuis son acquisition, pour voir les divers changements en la matière, les calcules qu'il aura à faire sont comme suit:

D'après l'expertise la consommation des avantages économiques de cette table va se faire en 3ans et non pas en 5ans, donc la valeur d'utilité est de 3ans.la valeur résiduelle est estimée (prix de vente net) après ces 3ans, de : 1500,00DA ; De ce fait la base amortissable de la table changera en :

12 000,00 - 1500,00 = 10500,00DA ;

Par conséquent la dotation aux amortissements est: 10500,00/3 = 2 400,00 Le cumule, la valeur nette comptable sont résumés dans le tableau suivant:

Tableau2-2 : amortissement Table Basse

Somme Table basse	La valeur résiduelle	Amortissement table basse				Valeur Nette Comptable
		Dotation aux amortissements exercice 2008		Amortis. Cumulés
1 500,00	6 125,00	3 500,00		9 625,00	2 375,00

Remarque:

en pratique, Les éléments de faible valeur peuvent être regroupés par nature homogène et ensuite traités de manière globale.

L'écriture comptable:

Ainsi l'écriture comptable relative au cas précédent est comme suit:

6811		31/12/2008 Dotations aux amortissements des	3500,00
2818	immobilisations
	Amortissement de mobilier de bureau		3500,00

Après avoir eu un exemple, le comptable a bien compris l'astuce dés lors en 31/12/2010 il aura à faire les calculs suivants pour la même table basse: La base amortissable en 2010 est la VNC au 31/12/2009 déduction faite de la valeur résiduelle.

Pour la dotation c'est la base sur les années qui restent 2ans;

1500,00/2 = 1875,00DA

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 78

Tableau2-3 : amortissement Table Basse

Somme Table basse	Amortissement table basse					Valeur Nette Comptable
	la base amortissable en 2010		Dotation aux amortissements exercice 2010	Amortis. Cumulés
9 000,00	1 500,00		750,00	9 750,00	2 250,00

L'écriture comptable:

Ainsi l'écriture comptable relative au cas précédent est comme suit:

		31/12/2010				6811
	Dotations aux amortissements des immobilisations	750,00
2818	Amortissement de mobilier de bureau		750,00

Au 31/12/2010 Algérie Telecom a décidé de réévaluer ses immobilisations. D'après l'expertise engagée à cette effet qui a comparé le prix de cession net avec la valeur d'utilité, il a déduit que la valeur recouvrable était de : 1600,00DA ;

Comme la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation complémentaire à l'amortissement de : 2 250,00- 1600,00 = 650 ,00da

On passera les écritures suivantes:

		31/12/2010				68162
	Dotations aux dépréciations des immobilisations	650,00
2918	Dépréciation de mobilier de bureau		650,00

L'amortissement de l'exercice suivant sera: (1600,00 - 1500,00)

L'approche par composant:

Aussi parmi les nouveautés apportées par les normes en matière d'amortissement, celle de l'approche par composant;

Revenons au premier exemple celui du bâtiment, et supposons que sa valeur est composée des éléments suivants :

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 79

-l'immeuble 2000 000DA, dont la durée de vie est de 50 ans;

-les fenêtres pour 480 000DA ; devant être changés tous les 8 ans. Leur durée d'utilisation est donc de 8ans. Ces fenêtres auront une valeur de

500 000DA dans 8 ans.

Pendant les 8 premiers exercices de 2002-2009, le bâtiment sera amortis a sa valeur globale (voir exemple1) ; par contre pour les 8ans suivant:

Tableau2-3 : amortissement bâtiment par composants

	valeur brute	Durée de vie	Valeur résiduelle	base amortissable		Dotation	Fenetres
500000,00	8ans	0	500000,00	62500		Immeuble
1 583 200,00	42ans	35000	1 548 200,00	36861,90		Total
2 083 200,00	-	35000	-	99361,90

Ainsi on comptabilisera l'amortissement de chaque composant à part:

		31/12/2010				6811
	Dotations aux amortissements	62500
2813	des immobilisations amortissement constructions		6250		6811
	Dotations aux amortissements	36861,90
2818	des immobilisations amortissement
	autres immobilisati- -ons corporelles		36861,90

3 ème exemple Matériel informatique:

Algérie télécom a fait l'acquisition le 04/01/06 d'une imprimante d'un coût de 4500da. Cette imprimante est amortie linéairement sur 5 ans

Selon le PC :

Dotation annuelle : 4500/5=900

Tableau 3-1 : amortissement matériel informatique

DTT	Valeur	Information sur		Amortissement de l'imprimante				VNC
brute	l'amortissement
	Durée	mode	Cumule	31/12/08		cumules
			2007					Alger
4500	5 ans	linéaire	1800	900		2700	1800

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 80

31/12/08				Dotations aux amortissements
900			amortissement
	900

682

2945

Selon les normes IAS/IFRS:

Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS dés l'acquisition

Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

? valeur résiduelle est de 150 DA

? La valeur d'utilité est déterminée en actualisant les flux de trésorerie au taux

de 12%.

? Les prévisions pour 2009 et 2010 sont respectivement de 1000 et 900da.

Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle : 4500-150= 4350

L'amortissement pratiqué est de : (4500-150)/5=870

		31/12/08	870			685
	Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant
	Amortissement autres immobilisations
2818	corporelles		870

La valeur d'utilité au 31/12/08 est égale à :

1000X1.12^-1+900x1.12^-2=1610.32

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur,

elle est donc 1610.32 da.

Valeur nette comptable est de 4500-2610=1890

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable, une

dépréciation de 279.68DA doit être comptabilisée.

		31/12/2008				685
		279.68
2918			279.68

-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au 31/12/2010 :

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 81

Tableau 3-2 : amortissement matériel informatique

Valeur brute	Amortissement matériel informatique				Valeur Nette Comptable au 31/12/2009
	Dotation aux amortissements exercice 2009		Amortis. Cumulés
2700	900		3600	900

VNC	Valeur résiduelle	Dot. Amortissement au 31/12/2010		Valeur Nette Comptable	900
150	750	150

La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a été recalculée en considérant que la valeur nette comptable au 31/12/2009 est la brute de l'imprimante.

31/12/10				Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant
750			Amortissement autres immobilisations corporelles
	750

685

2818

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à :900

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc 900 da.

Valeur nette comptable est de 4500-4350 =150

Puisque la valeur recouvrable est supérieure à la valeur nette comptable, aucune dépréciation ne doit être comptabilisée.

4 ème exemple Matériel de transport :

Algérie télécom a acquis le 30/11/06 un véhicule de 929 059.83 DA et amortissable sur 5 ans.

Selon le PC :

Dotation annuelle au 31/12/06 : 929059.83/(5 *12)=15484.33

Dotation annuelle : 929059.83/5=185811.96

Cumule au 31/12/2007 : 15484.33+185811.96=201296,29

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 82

Tableau 4-1 : amortissement matériel informatique

DTT	Valeur	Information sur		Amortissement du matériel				VNC
brute	l'amortissement	transport
	Durée	mode	Cumule	31/12/08		cumules
			2007					Alger
929059.83	5 ans	linéaire	201296,29	185811.96		387108,25	541951,58

31/12/08
185811.96
	185811.96

682

2944

Selon les normes IAS/IFRS :

Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS dés l'acquisition

Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

? La valeur résiduelle est 35 000 DA.

La valeur d'utilité est déterminée en actualisant les flux de trésorerie au taux de 12%.

? Les prévisions pour 2009et 2010sont respectivement de 20 400 DA et 23 500 DA.

Amortissement au 31/12/2006 :

1

(929 059.83-35 000)X ¹ X =14 900.99

12 5

Dotation annuelle en 2008 :

(929 059.83-35000)/5=178 811.96

6811

2818

La valeur d'utilité au 31/12/2008 :

23 500X1.12^-2+ 20400x1.12^-1= 36948.33

31/12/08

				Dotations aux amortissements des immobilisations
178	811.96			Amortissement autres immobilisations corporelles
		178	811.96

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 83

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et le prix de vente net, elle est donc 36 948.33 DA

Valeur nette comptable au 31/12/08 est le prix d'acquisition-amortissement cumulés elle est donc de 929 059.83-372524.91=556 534.92DA la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2008, une dépréciation de 519586.59da doit être comptabilisé.

		31/12/2008				685
		519586.59
2918			519586.59

? Puisque Algérie Télécom appliquera les IFRS en 2010 alors: Tableau 4-2 : amortissement matériel informatique

Valeur brute	Amortissement matériel transport				Valeur Nette Comptable au 31/12/2009
	Dotation aux amortissements exercice 2009		Amortis. Cumulés
387 108.25	185 811.96		572 920.21	356 139.62

VNC	Valeur résiduelle	Dot. Amortissement au 31/12/2010		Valeur Nette Comptable	356 139.62
35 000	160 569.81	195 569.81

31/12/10				Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant
160 569.81			Amortissement autres immobilisations
	160		corporelles
	569.81

685

2818

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à : 23 500 DA

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 35 000 da.

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 84

Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 195 569.81

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2010, une dépréciation de 160 569.81DA doit être comptabilisé

		31/12/2010				685
		160
2918		569.81	160
			569.81

5 ème exemple sur immobilisation incorporelle( brevet) :

Algérie télécom a acquis un brevet de 450 000 en 06/01/2002 amortissable sur 15 ans.

Selon PC :

Dotation annuelle : Base amortissable/durée d'amortissement 450 000/15=30 000

Tableau 5-1 : amortissement du brevet

DTT	Valeur	Information sur		Amortissement du brevet				VNC
brute	l'amortissement
	Durée	mode	Cumule	31/12/08		cumules
			2007					Alger
450 000	15 ans	linéaire	180 000	30 000		210 000	240 000

? La valeur nette comptable = valeur brute du brevet- amortissements cumulés L'écriture comptable:

31/12/08
30	000
		30	000

682

291x

Selon les normes IAS/IFRS :

-Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements selon IAS38 depuis 01/01/2002.

? Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

? La valeur résiduelle est nulle

·

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 85

l'évaluation à la juste valeur est fonction des recettes attendues de l'exploitation du brevet.

· Au 31 décembre 2010, la recette moyenne attendue est de 35 000 DA par an

· Au 31 décembre 2011, la recette moyenne attendue est de 30 000 DA par an (sur 6 ans).

· On prendra un taux d'actualisation des recettes attendues de 6% l'an.

- Selon IAS 38 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle:

Tableau 5-1 : amortissement du brevet

Valeur brute	Amortissement matériel transport				Valeur Nette Comptable
	Dotation aux amortissements exercice 2008		Amortis. Cumulés
180 000	30 000		210 000	240 000

- comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau 5-2 : amortissement du brevet

Valeur brute	Amortissement Brevet				Valeur Nette Comptable au 31/12/2009
	Dotation aux amortissements exercice 2009		Amortis. Cumulés
210 000	30 000		240 000	210 000

Somme Brevet	Valeur résiduelle	Dot. Amortissement au 31/12/2010		Valeur Nette Comptable	210 000
0	30 000	180 000

L'écriture comptable:

6811

31/12/10

			Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant
30	000

Chapitre III: Etude De Cas Algérie Telecom 86

2805

Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

30

000

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à :

35 000+ 30 000x1.06^-1=63 301.88

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 63 301.88

Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 180 000

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2010, une dépréciation de 116 698.11DA doit être comptabilisée.

31/12/10
116
698.11
	116
	698.11

685

2905

Remarque: tous les tableaux figurant dans cette section ont été élaboré par nos soins.