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UNIVERSITE DE DOUALA
Ministère de l'Enseignement
THE UNIVERSITY OF DOUALA
supérieur
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET
POLITIQUES
Département de droit public et de science
politique
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES AU CAMEROUN
Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme
d'Études Approfondies (D.E.A)
Option: Droit Public Interne
Présenté et soutenu publiquement par :
MANDENG Diane
Maîtrise en Droit Public interne
Sous la direction de :
Léopold DONFACK SOKENG
Professeur agrégé de Droit Public
Année académique 2003 - 2004
AVERTISSEMENT
La Faculté n'entend donner aucune approbation, ni
improbation aux opinions émises dans ce mémoire.
Elles sont propres à leur auteur
DEDICACE
A mes feux père et soeur MANDENG Boniface Anatole et
MANDENG Rose Danielle, que ce travail témoigne de ce que tous vos
efforts n'ont pas été vains;
A ma très chère mère, NGO MOUIND HIE
Jeanne, que cette oeuvre soit la preuve de l'accomplissement de ton
éducation. Merci pour ton amour et tes prières;
A mon oncle, NWIND HEI Etienne, pour le rôle de
père que tu as remarquablement joué dans ma vie. Reçois
à travers ce travail tout mon amour et ma gratitude;
A la première promotion de D.E.A Droit Public de la
Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de
Douala. Que cette oeuvre témoigne de l'honneur que j'ai eu à vous
avoir pour camarades.
REMERCIEMENTS
Nous serions ingrats si au terme de ce travail, nous
n'exprimions notre reconnaissance aux personnes sans lesquelles cette oeuvre
n'aurait pu être réalisée, et dont le concours a
été déterminant tant sur le plan financier que moral et
académique.
Nous remercions tout d'abord le Professeur Narcisse MOUELLE
KOMBI, Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de
l'Université de Douala, pour les exhortations perpétuelles au
travail.
Nos remerciements vont ensuite au Professeur Léopold
DONFACK SOKENG, pour l'encadrement dans l'apprentissage de la recherche, et
aussi pour la disponibilité et les ouvrages mis à notre
disposition. Recevez Professeur, l'expression de toute notre reconnaissance,
vous qui nous avez inculqué le sens du don du meilleur de soi;
Nous pensons également aux Docteurs Albert MANDJACK,
James MOUANGUE KOBILA, et Jeanne de Chantale OND pour l'encadrement et les
précieux conseils d'aînés. Voyez dans ce travail le reflet
de votre oeuvre;
Nos remerciements à nos frères et soeurs et
à nos amis, notamment Messieurs Boniface Hilaire MANDENG, Pierre MBOUGA
TCHOUANGA, Gérard SIANKAM, Patrick BOTAGANG, Roland MOUELLE EBOSSE pour
la foi que vous avez toujours eu en nous, et pour toute votre aide. Recevez ici
notre reconnaissance;
A Etienne KENFACK TEMFACK, ESSAMA ESSAMA, MPBILLE pierre et
ABDOUL NASSER nos compagnons des moments difficiles.
A nos amies Corinne NGO NOUNGA, Sylvie MAKANI, Martine BIKOE,
pour le soutien et l'incitation à la persévérance;
A la communauté ISRAEL- MAKEPE pour le soutien moral et
toutes les prières. A vous tous, nous adressons à travers ce
mémoire le témoignage d'une amitié sincère et
vraie;
Enfin, nous adresserons notre reconnaissance aux Messieurs
Jean-Bosco AYISSI, et MOUDIME, du Ministère de la justice, pour leur
disponibilité et pour la documentation qu'ils nous ont fourni, et
à Me Francis BAYEKA de la Cour Suprême.
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