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Mémoire sur le nouveau système comptable financier algérien

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par Amir CHENOUGA
Université Abderrahmane Mira- BéjaàŻa Algérie - Licence en sciences commerciales  2010
  

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3.1. Objectif 

L'objectif de la norme IAS 33 est de prescrire les principes de détermination et de présentation du résultat par action pour améliorer les comparaisons de performance :

- Entre différentes entités sur le même exercice ;

- Entre différents exercices pour la même entité.

3.2. Champ d'application 

La norme IAS 33 doit être appliquée par les entités dont les actions ordinaires ou les actions ordinaires potentielles sont cotées, et par les entités qui sont dans un processus d'émission d'actions ordinaires ou d'actions ordinaires potentielles sur des marchés publics de valeurs mobilières. Les entités non cotées peuvent publier le résultat par action à condition qu'elles se conforment aux dispositions de la norme IAS 33.

3.3. Principales caractéristiques 

La norme distingue deux types de résultat par action ; le résultat de base par action et le résultat dilué par action.

3.3.1. Le résultat de base par action 

Le résultat de base par action doit être calculé en divisant le résultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires ordinaires (après déduction de toutes les charges y compris la charge d'impôt, les éléments extraordinaires, les intérêts minoritaires, les dividendes préférentiels) par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.

Résultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires ordinaires (a)

Résultat de base par action =

Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation

au cours de l'exercice (b)

(a): après déduction des dividendes préférentiels.

(b): nombre d'actions ordinaires en début d'exercice ajusté des variations de capital pondérées en fonction du temps (prorata temporis).

3.3.2. Le résultat dilué par action 

Pour le calcul du résultat dilué par action, le bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires et le nombre moyen pondéré d'actions en circulation doivent être ajustés des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.

Le résultat net doit être ajusté de l'effet après impôt de tout dividende, intérêt ou tout autre changement dans les produits ou les charges qui résulteraient de la conversion des actions ordinaires potentielles.

Le nombre d'actions ordinaires doit être le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires majoré du nombre moyen pondéré d'actions ordinaires qui seraient émises lors de la conversion en actions ordinaires de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives31(*).

Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires ajusté des effets

de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives

Résultat dilué par action =

Nombre moyen pondéré d'actions en circulation ajusté des effets

de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives

3.3.3. Résultat de base ou résultat dilué ajusté 

Si le nombre d'actions ordinaires ou d'actions ordinaires potentielles en circulation augmente à la suite d'une capitalisation ou d'une émission d'actions gratuites, ou d'un fractionnement d'actions, ou diminue à la suite d'un regroupement d'actions, le calcul du résultat par action, de base ou dilué, est ajusté de façon rétrospective pour tous les exercices présentés.

3.3.4. La présentation 

une entité doit présenter le résultat de base par action et le résultat dilué par action (même si les montants indiqués sont négatifs) au compte de résultats pour chaque catégorie d'actions ordinaires qui a des droits différents dans la répartition du bénéfice net de l'entité. Le résultat de base et le résultat dilué doivent, en cas d'abandon d'activités, être analysés en résultat par action des activités maintenues et résultat par action des activités abandonnées.

3.3.5. Les informations à fournir 

Dans ses notes annexes, l'entité doit indiquer les informations suivantes :

- Les montants utilisés aux numérateurs dans le calcul du résultat de base et du résultat dilué par action et un rapprochement de ces montants avec le résultat net de l'exercice ;

- Le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires utilisé au dénominateur dans le calcul du résultat de base et du résultat dilué par action et un rapprochement de ces dénominateurs l'un avec l'autre32(*).

* 31 FRYDLENDER Alain, PAGEZY Julien, S'initier aux IFRS, Editions de la performance/Editions Francis LEFEBVRE, Paris, 2004, P201.

* 32 OBERT Robert, Pratique des normes IAS/IFRS, Op.cit, P465.

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