Mémoire sur le nouveau système comptable financier algérien

• INTRODUCTION GENERALE 
  
• CHAPITRE 1 : L'HARMONISATION COMPTABLE
  
  • Section 1 : Le système comptable algérien
    
    • 1-Le plan comptable national 
      
    • 2-Les autres sources de la réglementation comptable en Algérie
      
    • 3. Les limites du P.C.N 
      
  • 3.1. Les insuffisances conceptuelles 
    
  • 3.2. Les insuffisances techniques 
    
    • 3.2.1. Le cadre comptable 
      
    • 3.2.2. La classification des comptes 
      
    • 3.2.3. Les documents de synthèse 
      
    • 3.2.4. Les règles d'évaluation 
      
    • 3.2.5. Les définitions et les règles de fonctionnement des comptes 
      
    • 3.2.6. Le traitement de certaines opérations 
      
  • Section 2 : La normalisation comptable internationale
    
    • 1. La nécessité d'unifier les règles comptables au niveau international 
      
    • 2. La normalisation comptable internationale et son évolution 
      
  • Section 3 : Les réformes comptables en Algérie
    
    • 1. Les acteurs de la normalisation comptable en Algérie 
      
  • 1.1. Le Conseil National de la Comptabilité 
    
    • 1.1.1. Présentation 
      
    • 1.1.2. Attributions 
      
    • 1.1.3. Composition 
      
    • 1.1.4. Insuffisances 
      
    • 2. L'ordre des experts-comptables, des commissaires aux comptes et des comptables agréés
      
  • 2.1. Attributions
    
  • 2.2. Composition du Conseil 
    
  • 2.3. Attributions du Conseil 
    
  • 2.4. Analyse critique 
    
    • 3. Les travaux liés à la réforme comptable en Algérie 
      
  • 3.1. Les travaux du C.N.C 
    
    • 3.1.1. La révision du P.C.N
      
    • 3.1.2. Principes directeurs guidant la révision du P.C.N 
      
  • 3.2. Les travaux du C.N.C français 
    
    • 3.2.1. Le premier scénario : aménagements simples du P.C.N 
      
    • 3.2.2. Le deuxième scénario : adaptation du P.C.N et l'ouverture vers des solutions internationales
      
    • 3.2.3. Le troisième scénario : élaboration d'un système comptable conforme aux normes comptables internationales
      
  • 3.3. Le choix du scénario 
    
• CHAPITRE 2 : LES NORMES DE PRESENTATION DE L'INFORMATION FINANCIERE
  
  • Section 1 : Les états financiers 
    
• 1. IAS 1 Présentation des états financiers (Presentation of Financial Statements) 
  
  • 1.1. Objectif 
    
  • 1.2. Champ d'application 
    
  • 1.3. Principales caractéristiques 
    
    • 1.3.3. Identification et exercice 
      
    • 1.3.3. Les composantes des états financiers 
      
      • a. Le bilan 
        
      • b. Le compte de résultat 
        
      • c. L'état de variation des capitaux propres 
        
      • d. Les notes annexes aux états financiers:
        
• 2. IAS 7 Tableaux des flux de trésorerie (Cash Flow Statements) 
  
  • 2.1. Objectif 
    
  • 2.2. Champ d'application 
    
  • 2.3. Principales caractéristiques 
    
    • 2.3.3. La classification
      
    • 2.3.2. Les informations complémentaires 
      
    • 2.3.3. Les cas spécifiques 
      
    • 3. IAS 8 Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs (Accounting Policies, Changes in Accounting Estimates and Errors)
      
  • 3.1. Objectif 
    
  • 3.2. Champ d'application 
    
  • 3.3. Principales caractéristiques 
    
    • 3.3.1. Les changements de méthodes comptables 
      
  • La norme IAS 8 distingue deux types de changements de méthodes :
    
    • 3.3.2. Les changements d'estimations 
      
  • 3.3.3. Les corrections d'erreurs 
    
    • 4. IAS 10 Evènements postérieurs à la date de clôture (Events After the Balance Sheet Date)
      
  • 4.1. Objectif 
    
  • 4.2. Champ d'application 
    
  • 4.3. Principales caractéristiques 
    
    • 4.3.1. Le contenu 
      
    • 4.3.2. L'autorisation de publication des états financiers 
      
    • 4.3.3. La comptabilisation et l'évaluation 
      
    • 4.3.4. Le cas des dividendes 
      
    • 4.3.5 Les informations à fournir 
      
    • 5. IFRS 1 Première application des normes d'information financière internationales (First-time Adoption of International Financial Reporting Standards)
      
  • 5.1. Objectif 
    
  • 5.2. Champ d'application 
    
  • 5.3. Principales caractéristiques 
    
    • 5.3.1. Comptabilisation et évaluation 
      
  • Section 2 : Les informations complémentaires (supplémentaires) 
    
    • 1. IAS 14 Information sectorielle (Segment Reporting)
      
  • 1.1. Objectif 
    
  • 1.2. Champ d'application 
    
  • 1.3. Principales caractéristiques 
    
    • 1.3.1. Définitions 
      
    • 1.3.2. La présentation 
      
    • 1.3.3. La notion de premier et second niveau de l'information sectorielle
      
    • 1.3.4. L'identification quantitative par secteur 
      
    • 1.3.5. Les informations à fournir : l'information à fournir sur le secteur primaire doit comprendre 
      
    • 2. IAS 24 Information relative aux parties liées (Related Party Disclosures) 
      
  • 2.1. Objectif 
    
  • 2.2. Champ d'application 
    
  • 2.3. Principales caractéristiques 
    
    • 3.IAS 33 Résultat par action (Earnings Per Share)
      
  • 3.1. Objectif 
    
  • 3.3. Principales caractéristiques 
    
    • 3.3.4. La présentation 
      
    • 4. IAS 34 Information financière intermédiaire (Interim Financial Reporting)
      
  • 4.3. Principales caractéristiques 
    
    • 4.3.3. Les composantes minimales d'un rapport financier intermédiaire 
      
• CHAPITRE 3 : NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER (SCF)
  
  • Section 1 : Le projet du nouveau système comptable national
    
    • 1. La présentation du projet du nouveau système comptable national 
      
  • 1.1. Le contenu sommaire du projet 
    
  • 1.2. Les principales évolutions par rapport au P.C.N 1975 
    
  • 1.3. Les divergences entre le projet du nouveau système comptable et le référentiel IAS/IFRS 
    
    • 2. Le cadre conceptuel et les règles d'évaluation et de comptabilisation 
      
  • 2.1. Le cadre conceptuel 
    
    • 2.1.1. Champ d'application et définition 
      
  • 2.2. Les règles d'évaluation et de comptabilisation des actifs, des passifs, des charges et des produits 
    
    • 2.2.1 Les principes généraux 
      
    • a. La comptabilisation des actifs, des passifs, des charges et des produits 
      
  • Section 2 : Les conséquences et résultats éventuels de l'adoption du système comptable d'entreprise en Algérie
    
• 1. Les enjeux et les impacts de l'adoption du nouveau système comptable d'entreprise :
  
• 2. Les avantages et les inconvénients de l'adoption du système comptable d'entreprise 
  
  • 2.1. Les avantages de l'adoption du système comptable d'entreprise 
    
  • 2.2. Les inconvénients et les difficultés de l'adoption du système comptable d'entreprise 
    
    • 3. Les recommandations pour la réussite de l'application du système comptable d'entreprise 
      
• CHAPITRE 4: CAS PRATIQUE
  
  • Section 01 : Présentation de l'organisme d'accueil (SONATRACH)
    
    • 1. Historique du site
      
  • 1.1. Renseignements généraux 
    
  • 1.2. Présentation de la société 
    
    • 2. Organisation de la DRGB 
      
  • La direction régionale Béjaïa est organisée comme suit :
    
  • 2.1. Présentation de la branche transport par canalisation
    
    • 2.1.1. Présentation du transport par canalisation TRC
      
    • 2.1.2. Mission de TRC
      
    • Organigramme de TRC
      
    • 2.2. Présentation et fonctionnement du département finances 
      
    • 2.2.1. Service comptabilité générale
      
  • Section 2: Comptabilisation des acquisitions
    
    • 1. Acquisition des immobilisations auprès d'un fournisseur
      
  • 1.1. Traitement dans le cadre PCN 
    
  • 1.2. Traitement dans le cadre SCF 
    
    • .1.1. L'évaluation initiale 
      
    • .1.2. Evaluation postérieure 
      
      • a. Le modèle du coût 
        
      • b. Le modèle de la réévaluation 
        
    • 2. Application de l'amortissement
      
• 2.1. Traitement dans le cadre du PCN 
  
  • 2.1.1. Les éléments amortissables 
    
  • 2.1.2. Terminologie 
    
  • 2.1.3. Les méthodes d'amortissement 
    
• 2.2. Traitement dans le cadre SCF 
  
  • 2.2.1. Définition d'un actif amortissable 
    
  • .1.3. L'amortissement d'un actif 
    
  • 2.2.3. Le plan d'amortissement 
    
    • a. Les éléments qui détermine le plan comptable 
      
    • 2.2.4. Terminologie 
      
  • 2.2.5. La méthode des composants 
    
  • 2.2.6. La méthode non composable 
    
    • a. Traitement dans le cadre SCF 
      
    • b. Traitement dans le cadre SCF 
      
    • 3. Comptabilisation de l'achat des marchandises 
      
  • 3.1. Traitement dans le cadre PCN :
    
  • 3.2. Traitements dans le cadre NPC 
    
  • Section 3 : Comptabilisation des créances, dettes, charges et produits
    
    • 1. Traitements des créances
      
  • 1.1. Traitement dans le cadre PCN
    
    • 2. Traitement des dettes
      
  • 2.1. Traitement dans le cadre PCN
    
  • 2.2. Traitement dans le cadre NPC
    
    • 3. Comptabilisation des prestations des services
      
  • 3.2. Traitements dans le cadre PCN 1975
    
  • 3.2. Traitements dans le cadre NPC 
    
    • 4. Traitement des produits
      
  • 4.1. Traitement dans le cadre PCN
    
  • 4.2. Traitement dans le cadre NPC
    
• CONCLUSION GENERALE 
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• Annexes
  
  • Annexe 7 : état de variation des capitaux propres
    
• Table des matières