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Approche comparative de la liberté de circulation au sein de la communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) et de l'union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)

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par Ferdin Isaac ZO'O
Université de Douala - Cameroun - Diplôme d'études approfondies (DEA) 2006
  

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BIBLIOGRAPHIE

I - Ouvrages généraux

- BEAUD, M., L'Art de la thèse, édition La Découverte, 2002.

- CROZIER, M., et FRIEDBERG, E., L'Acteur et le système. Boussière Camedane imprimerie,

1994.

- BERG (J.) Seymour Whitaker (J.), Stratégies pour un développement en Afrique. Economica,

Paris 1990.

- COURSY, t et Hugon, P. « L'intégration régionale africaine : un processus contradictoire » in

Intégration Régionale et Ajustement Structurel en Afrique Subsaharienne.

- DE LACHARRIERE, G., La politique juridique extérieure, Economica, Paris 1983.

- GERARDIN (H.), La zone franc, histoire et institutions, tome 1, l'Harmattan, Paris 1989.

- GRAWITZ, M., Méthode des sciences sociales, 11e édition, Dalloz 2001.

- KELSEN, H., Les rapports de système entre le droit international et le droit interne. RCADI, 1926,

vol. IV, p. 231.

- MAURER, B., Essai de définition théologique et philosophique de la dignité humaine.

L'Harmattan, Paris 1999.

- MONACO, R., Les principes régissant la structure et le fonctionnement des organisations

internationales. RCADI, 1977, T.3, p. 98.

II - Ouvrages spécialisés

- Isaac (G.), Blaquet (M.), Droit communautaire général, 8e édition, A.C. 2001.

- KAMANI OUALI, Intégration africaine : le cas de la CEAO, Economica, Paris 1982,

Introduction.

- SAYEGH ? « L'intégration juridique des Etats Africains dans la zone francs » 2ème partie, Penant,

1997.

III - Ouvrages collectifs et Colloque

- FANOU (J.), l'Afrique de l'Ouest : l'UEMOA ou les leçons d'une expérience, in les enjeux de

L'intégration régionale en Afrique Centrale, tome 1, 1995.

- LAPORTE (G.), L'intégration de la théorie à la pratique, in les enjeux de l'intégration régionale

en Afrique Centrale, tome 1, 1995.

- NOMVELE (Bax. D.), Intégration régionale en Afrique : une route pleine d'obstacles, in les

enjeux de l'intégration régionale en Afrique Centrale, tome 1, 1995.

- MOUIRI BOUSSOUGOU (M.), le point du processus de l'intégration en Afrique Centrale : de

l'UDEAC à la CEMAC,, le chemin à parcourir, les obstacles à franchir, in les enjeux de

l'intégration régionale en Afrique Centrale, tome 1, 1995.

- MOUELLE KOMBI (N.), les aspects juridiques d'une union monétaire : l'exemple de l'Union

Monétaire d'Afrique Centrale, RGDIP, Pédone, Paris, Tome 105/2001/3, pp. 521-558.

- MOELLE KOMBI (N.), l'intégration régionale en Afrique Centrale, entre inter-étatisme et

supra-nationalité, AADI, 1998, pp

- KAMTO, M. La Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale (CEEAC).

Une communauté de plus ? Annuaire Français de Droit International XXXIII - 1987. Editions du

CNRS, Paris.

- NGUYEN QUOCH DINH ET ALII, Droit International Public, 8ème édition,

IV - Documentation électronique

- Pour préparer l'avenir de l'Afrique de l'Ouest, une vision à l'horizon 2020. OCDE 1998,

pp 98-107.

- Jadot, y. « Le nouvel accord commercial de Cotonou » in « les Aspects Commerciaux

Multilatéraux et l'Accord de Cotonou », Séminaire de Genève des 27 et 28 novembre 2000.

- Un seul passeport pour six pays d'Afrique Centrale AFP Brazzaville 29 janvier 2004.

- Jackson, W., « La marche contrariée vers l'Union Economique » in le Monde diplomatique, mars

1996, p. 14 (htlp : // www. Monde diplomatique. Fr/1996/03/Jackson/2444.

- SAWADOG, F. M., L'application du droit international dans l'ordre juridique interne des Etats

d'Afrique francophone », acte du Colloque de l'AOF-HJF, Ouagadougou, du 23 au 26 janvier

2003.

V - Revues 

- DONFACK SOKENG (L.), la liberté d'aller et venir dans la sous-région du Golfe de Guinée,

Solon, Vol. II, N° 1, 2003, pp 323-363.

- MOUANGUE KOBILA (J.), DONFACK SOKENG (L.), la CEMAC à la recherche d'une

nouvelle dynamique de l'intégration en Afrique Centrale, Annuaire Africain de Droit International, vol. 1998, pp 65-105.

VI - TEXTES

- Traité et additif au traité CEMAC

- Traité UEMOA

- Traité de l'Union Européenne

- Traité de l'UMOA du 12 mai 1962

- Traité CEDEAO de 1975 (28 mai)

- Protocole de Dakar du 29 mai 1979 sur la libre circulation des personnes, droit de résidence et

d'établissement

- Règlement N° 1/100-CEMAC-042-CM-04 du 21 juillet 2000 instituant le passeport CEMAC

- Protocole A/P115/82 portant institution d'une carte de résident de la CEDEAO

- Convention du 5 juillet 1996 régissant l'UEAC

- Convention du 5 juillet 1996 régissant l'UMAC

- Protocole Additionnel A/SP 1.7.85 du 6 juillet 1985 portant Code de Conduite pour l'application

du protocole sur la liberté de circulation des personnes, droit de résidence et droit d'établissement.

- Protocole A/P.1/5/79 du 29 mai 1979 sur la libre circulation des personnes, droit de résidence et

d'établissement.

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